CENTRALE D'ACHAT - FOURNITURE DE MOBILIER EDUCATION-JEUNESSE-PETITE ENFANCE ET OBJETS MEUBLANTS DIVERS - RELANCE DU LOT 4 MOBILIER PETITE ENFANCE APRES DECLARATION SANS SUITE
Centrale d'achat Dijon Métropole
CENTRALE D'ACHAT - FOURNITURE DE MOBILIER EDUCATION-JEUNESSE-PETITE ENFANCE ET OBJETS MEUBLANTS DIVERS - RELANCE DU LOT 4 MOBILIER PETITE ENFANCE APRES DECLARATION SANS SUITE Fourniture de mobiliers scolaires, accueils de loisirs, de restauration scolaire, tableaux et vitrines extérieures, mobilier Petite Enfance pour les besoins de la centrale d'achat de Dijon Métropole. Cette consultation fait l'objet d'une relance suite à déclaration sans suite pour infructuosité en raison d'irrégularité de toutes les offres remises
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-18.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CENTRALE D'ACHAT - FOURNITURE DE MOBILIER EDUCATION-JEUNESSE-PETITE ENFANCE ET OBJETS MEUBLANTS DIVERS - RELANCE DU LOT 4 MOBILIER PETITE ENFANCE APRES DECLARATION SANS SUITE
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 : Mobilier Petite Enfance
Description du marché:
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Mobilier pour jardin d'enfants
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Centrale d'achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510
Code postal: 21075
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-19 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-19 13:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'achat Dijon Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 40 Avenue du Drapeau
Cs 17510
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0380745172 📞
URL: https://www.metropole-dijon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1485928 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1485928 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Fax: 0380733989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-361257 (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CENTRALE D'ACHAT - FOURNITURE DE MOBILIER EDUCATION-JEUNESSE-PETITE ENFANCE ET OBJETS MEUBLANTS DIVERS - RELANCE DU LOT 4 MOBILIER PETITE ENFANCE APRES DECLARATION SANS SUITE
Numéro de référence:
2024CAAO0382
Brève description:
CENTRALE D'ACHAT - FOURNITURE DE MOBILIER EDUCATION-JEUNESSE-PETITE ENFANCE ET OBJETS MEUBLANTS DIVERS - RELANCE DU LOT 4 MOBILIER PETITE ENFANCE APRES DECLARATION SANS SUITE
Fourniture de mobiliers scolaires, accueils de loisirs, de restauration scolaire, tableaux et vitrines extérieures, mobilier Petite Enfance pour les besoins de la centrale d'achat de Dijon Métropole.
Cette consultation fait l'objet d'une relance suite à déclaration sans suite pour infructuosité en raison d'irrégularité de toutes les offres remises
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Produits/services: Mobilier 📦
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 : Mobilier Petite Enfance
Description du marché:
Fourniture de mobiliers divers nécessaires à l'aménagement des différents locaux de la petite enfance des pouvoirs adjudicateurs, comprenant notamment :
- Assises petite enfance et mobilier associé
- Couchage petite enfance et mobilier associé
- Tables petite enfance et mobilier associé
- Tables à langer, vestiaires d'accueil et mobilier associé
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Sous réserve de disposer d'un nombre d'offres suffisant, le contrat sera attribué à 2 titulaires maximum dont les offres sont les plus économiquement avantageuses et donc les mieux classées à l'issu de l'analyse des offres.
Règle fixée pour la répartition :
Candidat en 1ère position : 60 % des commandes.
Candidat en 2ème position : 40 % des commandes.
Précisions dans l'article 3 du Ccap
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Centrale d'achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510
Code postal: 21075
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification.
Il est reconductible tacitement deux fois, pour une durée de 1 an et une fois pour une durée allant jusqu'au 27 mai 2028
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-19 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-19 13:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'achat Dijon Métropole
Numéro d'enregistrement national:
24210041000123
Adresse postale: 40 Avenue du Drapeau
Cs 17510
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0380745172 📞
URL: https://www.metropole-dijon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1485928 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1485928 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Garanties économiques et financières appréciées sur la base des Chiffres d'affaires globales des 3 dernières années ainsi que sur la base du chiffre d'affaires relatif à l'objet du marché.
Notamment les références des 3 dernières années en lien avec l'objet du marché.
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 350 000 euro(s) Ht sur la durée globale du contrat.
Lot multi-attribution
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Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
747843
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Fax: 0380733989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice
Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis
d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de
celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4
avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis
d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-361257 (2024-06-18)
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