Balayage des routes départementales de la Côte-d'Or
Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Balayage sur les routes bidirectionnelles, 2*2 voies et bandes/pistes cyclables, prestations programmées. Balayage sur les routes bidirectionnelles, 2*2 voies et bandes/pistes cyclables, pour des interventions d'urgences.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de voirie et services de balayage des rues
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-31 | Avis de marché |
| 2025-02-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayage des routes départementales de la Côte-d'Or
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: Lot n°01 : Balayage des Routes Départementales de l’Agence territoriale Côte-d’Or de l’Auxois-Morvan
Description du marché:
Adresse postale: Côte-d'Or
Code postal: 21000
Ville: Côte-d'Or
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot n°02 : Balayage des Routes Départementales de l’ Agence territoriale Côte-d’Or du Châtillonnais
Description du marché:
Critère: Se référer au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot n°03 : Balayage des Routes Départementales de l’ Agence territoriale Côte-d’Or Seuil de Bourgogne
Description du marché:
Critère: Se référer au Règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Lot n°04 : Balayage des Routes Départementales l’ Agence territoriale Côte-d’Or Plaine de Saône
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Lot n°05 : Balayage des Routes Départementales de l’ Agence territoriale Côte-d’Or de Beaune
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: Sans minimum - Montant maximum : 250 000 € HT par période
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-05 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-06 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Côte-d'Or
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-12-06 09:00:00 📅
Lieu: Côte-d'Or
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon CEDEX
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636600 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cotedor.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 215-671778 (2024-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayage des routes départementales de la Côte-d'Or
Numéro de référence:
1024balayage
Brève description:
Balayage sur les routes bidirectionnelles, 2*2 voies et bandes/pistes cyclables, prestations programmées.
Balayage sur les routes bidirectionnelles, 2*2 voies et bandes/pistes cyclables, pour des interventions d'urgences.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: Lot n°01 : Balayage des Routes Départementales de l’Agence territoriale Côte-d’Or de l’Auxois-Morvan
Description du marché:
Balayage des Routes Départementales de l’Agence territoriale Côte-d’Or de l’Auxois-Morvan
Sans minimum - Montant maximum : 250 000 € HT par période
Informations complémentaires: Sans minimum - Montant maximum : 250 000 € HT par période
Adresse postale: Côte-d'Or
Code postal: 21000
Ville: Côte-d'Or
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot n°02 : Balayage des Routes Départementales de l’ Agence territoriale Côte-d’Or du Châtillonnais
Description du marché:
Balayage des Routes Départementales de l’ Agence territoriale Côte-d’Or du Châtillonnais
Sans minimum - Montant maximum : 250 000 € HT par période
Critères d'attribution
Critère: Se référer au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot n°03 : Balayage des Routes Départementales de l’ Agence territoriale Côte-d’Or Seuil de Bourgogne
Description du marché:
Balayage des Routes Départementales de l’ Agence territoriale Côte-d’Or Seuil de Bourgogne
Sans minimum - Montant maximum : 250 000 € HT par période
Critères d'attribution
Critère: Se référer au Règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot n°04 : Balayage des Routes Départementales l’ Agence territoriale Côte-d’Or Plaine de Saône
Description du marché:
Balayage des Routes Départementales l’ Agence territoriale Côte-d’Or
Plaine de Saône
Sans minimum - Montant maximum : 250 000 € HT par période
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Lot n°05 : Balayage des Routes Départementales de l’ Agence territoriale Côte-d’Or de Beaune
Description du marché:
Balayage des Routes Départementales de l’ Agence territoriale Côte-d’Or de Beaune
Sans minimum - Montant maximum : 250 000 € HT par période
Informations complémentaires: Sans minimum - Montant maximum : 250 000 € HT
Site principal ou lieu d'exécution: Sans minimum - Montant maximum : 250 000 € HT par période
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum et avec maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
La durée initiale des accords-cadres est fixée à 1 an à compter de la notification. Ils pourront être reconduits 3 fois.
Afficher plus
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-05 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-06 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Côte-d'Or
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-12-06 09:00:00 📅
Lieu: Côte-d'Or
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d'enregistrement national:
22210001800019
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon CEDEX
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636600 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cotedor.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 215-671778 (2024-10-31)
Avis d'attribution de marché (2025-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Balayage des routes départementales de la Côte-d'Or
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 80 473 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 680 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Description des options: 2029
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): 20 % Délai d’intervention lors des urgences 10 % Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 30
Description
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-01-31 📅
Titre: Lot 1 : Balayage des Routes Départementales de l’Agence territoriale Côte-d’Or de l’Auxois-Morvan
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl eole nettoyage
Numéro d'enregistrement national:
Département: 21
Adresse postale: 27 ROUTE DE GRAY
Code postal: 21490
Commune postale: Varois et chaignot
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eole@groupejacquinot.fr 📧
Téléphone: +33 380389030 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2025/S 039-126161 (2025-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Balayage des routes départementales de la Côte-d'Or
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 80 473 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 680 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
SARL EOLE NETTOYAGE
Sans minimum
Maximum : 250 000 € HT/an
Montant du détail estimatif : 31 540,80 € TTC
Délai pour les interventions d'urgence : 0,75 heure soit
45 minutes
Informations sur les options
Description des options: 2029
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): 20 % Délai d’intervention lors des urgences 10 % Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 30
Description
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Sans minimum
Maximum : 250 000 € HT/an
Montant du détail estimatif : 20 382 € TTC
Délai pour les interventions d'urgence : 0,75 heure soit
45 minutes
SARL EOLE NETTOYAGE
Sans minimum
Maximum : 250 000 € HT/an
Montant du détail estimatif : 19 294,80 € TTC
Délai pour les interventions d'urgence : 0,75 heure soit
45 minutes
SARL EOLE NETTOYAGE
Sans minimum
Maximum : 250 000 € HT/an
Montant du détail estimatif : 25 350
Délai pour les interventions d'urgence : 0,75 heure soit
45 minutes
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025ALS0001521
Date de conclusion du contrat: 2025-01-31 📅
Titre: Lot 1 : Balayage des Routes Départementales de l’Agence territoriale Côte-d’Or de l’Auxois-Morvan
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
2025ALS0001521
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl eole nettoyage
Numéro d'enregistrement national:
38023086200035
Département: 21
Adresse postale: 27 ROUTE DE GRAY
Code postal: 21490
Commune postale: Varois et chaignot
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eole@groupejacquinot.fr 📧
Téléphone: +33 380389030 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
2025ALS0002521
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
2025ALS0003521
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
2025ALS0004521
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Source: OJS 2025/S 039-126161 (2025-02-24)
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