Aspirateur de voiries, tondeuses autoportées, robot radiocommandé, tracteurs, engin porte-outils, remorques, désherbeuse, laveuse, en acquisition, options, équipements et exécution de prestations annexes
Aspirateur de voiries, tondeuses autoportées, robot radiocommandé, tracteurs, engin porte-outils, remorques, désherbeuse, laveuse, en acquisition, options, équipements et exécution de prestations annexes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-03.
Avis de marché (2024-10-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Aspirateur de voiries, tondeuses autoportées, robot radiocommandé, tracteurs, engin porte-outils, remorques, désherbeuse, laveuse, en acquisition, options, équipements et exécution de prestations annexes
Numéro de référence: 24U012
Brève description:
“Aspirateur de voiries, tondeuses autoportées, robot radiocommandé, tracteurs, engin porte-outils, remorques, désherbeuse, laveuse, en acquisition, options,...”
Brève description
Aspirateur de voiries, tondeuses autoportées, robot radiocommandé, tracteurs, engin porte-outils, remorques, désherbeuse, laveuse, en acquisition, options, équipements et exécution de prestations annexes
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tracteurs📦
Valeur estimée hors TVA: 314 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Description du marché:
“Aspirateur électrique de déchets urbains et fonctionnalités complémentaires”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 18 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à...”
Informations complémentaires
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 18 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen
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Produits/services supplémentaires: Aspirateurs à usage non ménager📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Tondeuse autoportée et tondeuse débroussailleuse à coupe ventrale et fonctionnalités complémentaires”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 6 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter...”
Informations complémentaires
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 6 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen
3️⃣
Description du marché:
“Tondeuse autoportée à coupe ventrale et fonctionnalités complémentaires”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 3 600 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter...”
Informations complémentaires
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 3 600 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Tondeuse autoportée à coupe frontale et fonctionnalités complémentaires”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 24 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à...”
Informations complémentaires
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 24 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Tondeuse autoportée à coupe frontale, ramassage centralisé et fonctionnalités complémentaires”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 62 500 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à...”
Informations complémentaires
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 62 500 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Tondeuse autoportée à coupe frontale, ramassage mécanique par vis sans fin et fonctionnalités complémentaires”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 51 500 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à...”
Informations complémentaires
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 51 500 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Tondeuse grande largeur et fonctionnalités complémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Robot radiocommandé et fonctionnalités complémentaires”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 20 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à...”
Informations complémentaires
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 20 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen
9️⃣
Description du marché:
“Tracteur industriel porte-outils à centre de gravité abaissé, d'une puissance supérieure ou égale à 40 kW et fonctionnalités complémentaires”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 30 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à...”
Informations complémentaires
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 30 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen
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Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Tracteur industriel porte-outils, à transmission à variation continue, 4 roues motrices et directrices et fonctionnalités complémentaires”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 110 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à...”
Informations complémentaires
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 110 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen
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Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Engin porte-outils à 4 roues motrices et directrices, cabine pivotante et fonctionnalités complémentaires”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 100 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à...”
Informations complémentaires
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 100 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen
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Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Châssis polyvalent "porte outils tout terrain" d'un PTAC supérieur ou égal à 7500 kg et fonctionnalités complémentaires”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 150 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à...”
Informations complémentaires
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 150 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen
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Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Tracteur compact à transmission hydrostatique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 23 kW et fonctionnalités complémentaires”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 12 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à...”
Informations complémentaires
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 12 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen
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Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Tracteur compact à transmission hydrostatique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 25 kW, PTAC supérieur ou égal à 3000 kg et...”
Description du marché
Tracteur compact à transmission hydrostatique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 25 kW, PTAC supérieur ou égal à 3000 kg et fonctionnalités complémentaires
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Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Tracteur compact à transmission mécanique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 45 kW, PTAC supérieur ou égal à 5000 kg et...”
Description du marché
Tracteur compact à transmission mécanique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 45 kW, PTAC supérieur ou égal à 5000 kg et fonctionnalités complémentaires
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Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 40 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à...”
Informations complémentaires
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 40 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen
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Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Tracteur porte-outils, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 55 kW, PTAC supérieur ou égal à 6000 kg et fonctionnalités complémentaires”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 50 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à...”
Informations complémentaires
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 50 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen
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Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Tracteur porte-outils, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 65 kW, PTAC supérieur ou égal à 8000 kg et fonctionnalités complémentaires”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 300 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à...”
Informations complémentaires
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 300 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen
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Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Tracteur porte-outils, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 90 kW, PTAC supérieur ou égal à 9500 kg et fonctionnalités complémentaires”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 60 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à...”
Informations complémentaires
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 60 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen
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Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Tracteur forestier à siège pivotant et fonctionnalités complémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Tracteur porte-outils à fonctionnement au gaz, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 115 kW, PTAC supérieur ou égal à 8500 kg et...”
Description du marché
Tracteur porte-outils à fonctionnement au gaz, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 115 kW, PTAC supérieur ou égal à 8500 kg et fonctionnalités complémentaires
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Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 66 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à...”
Informations complémentaires
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 66 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen
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Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Remorque légère et fonctionnalités complémentaires”
Produits/services supplémentaires: Remorques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Remorque multi usage d'un PTAC supérieur ou égal à 2100 kg et fonctionnalités complémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Désherbeuse compacte à eau chaude et fonctionnalités complémentaires”
Informations complémentaires:
“Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 120 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à...”
Informations complémentaires
Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 120 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen
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Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Laveuse compacte à fonctionnement électrique / gaz, non articulée, supérieure ou égale à 1000 litres et fonctionnalités complémentaires”
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures et eaux usées📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au Règlement de Consultation (Rc)” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) Le montant minimum du chiffre d'affaire moyen annuel sur les 3 derniers exercices doit être pour :
le lot 1 : 1 500 000 euro(s) Ht, le lot 2 : 500 000 euro(s) Ht, le lot 3 : 300 000 euro(s) Ht, le lot 4 : 2 000 000 euro(s) Ht, le lot 5 : 3 125 000 euro(s) Ht, le lot 6 : 2 575 000 euro(s) Ht, le lot 7 : 300 000 euro(s) Ht, le lot 8 : 1 000 000 euro(s) Ht, le lot 9 : 2 500 000 euro(s) Ht, le lot 10 : 5 500 000 euro(s) Ht, le lot 11 : 5 000 000 euro(s) Ht, le lot 12 : 7 500 000 euro(s) Ht, le lot 13 : 1 000 000 euro(s) Ht, le lot 14: 1 500 000 euro(s) Ht, le lot 15 : 2 000 000 euro(s) Ht, le lot 16 : 2 500 000 euro(s) Ht, le lot 17 : 15 000 000 euro(s) Ht, le lot 18 : 5 000 000 euro(s) Ht, le lot 19 : 7 500 000 euro(s) Ht, le lot 20 : 3 300 000 euro(s) Ht, le lot 21 : 500 000 euro(s) Ht, le lot 22 : 500 000 euro(s) Ht, le lot 23 : 1 000 000 euro(s) Ht,le lot 24 : 500 000 euro(s) Ht,
Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots et après analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière. Si le chiffre d'affaire du candidat est inférieur à l'addition des montants minimums des lots concernés. Il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature ou dans l'annexe au Dume. Si celui-ci n'est pas
indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant minimum est le plus important, jusqu'à ce que l'addition du montant minimum soit inférieur au chiffre d'affaires du candidat
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Effectifs moyens annuels, pour chacune des 3 dernières années”
“Adresse de retrait du Dce : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Point de contact : Direction des achats - Département Véhicules Industriels - A...”
Adresse de retrait du Dce : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Point de contact : Direction des achats - Département Véhicules Industriels - A l'attention de Monsieur Damien Filippelli, dfilippelli@ugap.fr
- Date et heure de Paris pour la remise des offres
- Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation
- Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique.
- L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée dans le présent avis s'entend comme « modalités d'ouverture des candidatures et des offres ». Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.
- Les candidats répondant avec le Dume indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « allotissement » annexé au dossier de consultation.
- La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Union des Groupements d'Achats Public
Numéro d'enregistrement national: 306F2B9C-C867-F8CF-B2E2451C39034B35
Adresse postale: 1 boulevard Archimède
Code postal: 77444
Commune postale: Marne la Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧
Téléphone: 0164732000📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 306F2B8E-A6B1-5F10-5BF95C0B694AC1FD
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Téléphone: 0160566630📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 194-597840 (2024-10-03)