Aspirateur de voiries, tondeuses autoportées, robot radiocommandé, tracteurs, engin porte-outils, remorques, désherbeuse, laveuse, en acquisition, options, équipements et exécution de prestations annexes

Union des groupements d'achats publics

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-03.

Qui ?

• Union des groupements d'achats publics

Qu'est-ce que c'est ?

• Aspirateurs et cireuses à usage non ménager › Aspirateurs à usage non ménager
• Machines agricoles › Tracteurs
• Matériel pour pipelines › Robots industriels
• Remorques et semi-remorques › Remorques
• Tondeuses à gazon › Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules pour ordures et eaux usées

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-03	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aspirateur de voiries, tondeuses autoportées, robot radiocommandé, tracteurs, engin porte-outils, remorques, désherbeuse, laveuse, en acquisition, options, équipements et exécution de prestations annexes
Numéro de référence: 24U012
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tracteurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 314 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Aspirateur électrique de déchets urbains et fonctionnalités complémentaires
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Description du marché: Aspirateur électrique de déchets urbains et fonctionnalités complémentaires
Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 18 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen

Produits/services supplémentaires: Aspirateurs à usage non ménager 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché est conclu pour une durée initiale de trente-six (36) mois. Il peut être reconduit tacitement à trois (3) reprises : une (1) reconduction d'une période de six (6) mois et deux (2) reconductions pour une période de trois (3) mois chacune. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Tondeuse autoportée et tondeuse débroussailleuse à coupe ventrale et fonctionnalités complémentaires
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Tondeuse autoportée et tondeuse débroussailleuse à coupe ventrale et fonctionnalités complémentaires

Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 6 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen

Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Tondeuse autoportée à coupe ventrale et fonctionnalités complémentaires
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: Tondeuse autoportée à coupe ventrale et fonctionnalités complémentaires
Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 3 600 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Tondeuse autoportée à coupe frontale et fonctionnalités complémentaires
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Description du marché: Tondeuse autoportée à coupe frontale et fonctionnalités complémentaires
Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 24 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Tondeuse autoportée à coupe frontale, ramassage centralisé et fonctionnalités complémentaires
Valeur estimée hors TVA: 12 500 000 EUR 💰
Description du marché:

Tondeuse autoportée à coupe frontale, ramassage centralisé et fonctionnalités complémentaires

Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 62 500 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Tondeuse autoportée à coupe frontale, ramassage mécanique par vis sans fin et fonctionnalités complémentaires
Valeur estimée hors TVA: 10 300 000 EUR 💰
Description du marché:

Tondeuse autoportée à coupe frontale, ramassage mécanique par vis sans fin et fonctionnalités complémentaires

Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 51 500 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Tondeuse grande largeur et fonctionnalités complémentaires
Description du marché: Tondeuse grande largeur et fonctionnalités complémentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Robot radiocommandé et fonctionnalités complémentaires
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché: Robot radiocommandé et fonctionnalités complémentaires
Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 20 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen

Produits/services supplémentaires: Robots industriels 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Tracteur industriel porte-outils à centre de gravité abaissé, d'une puissance supérieure ou égale à 40 kW et fonctionnalités complémentaires
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Tracteur industriel porte-outils à centre de gravité abaissé, d'une puissance supérieure ou égale à 40 kW et fonctionnalités complémentaires

Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 30 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen

Produits/services supplémentaires: Tracteurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Tracteur industriel porte-outils, à transmission à variation continue, 4 roues motrices et directrices et fonctionnalités complémentaires
Valeur estimée hors TVA: 22 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Tracteur industriel porte-outils, à transmission à variation continue, 4 roues motrices et directrices et fonctionnalités complémentaires

Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 110 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Engin porte-outils à 4 roues motrices et directrices, cabine pivotante et fonctionnalités complémentaires
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Engin porte-outils à 4 roues motrices et directrices, cabine pivotante et fonctionnalités complémentaires

Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 100 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Châssis polyvalent porte outils tout terrain d'un PTAC supérieur ou égal à 7500 kg et fonctionnalités complémentaires
Valeur estimée hors TVA: 30 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Châssis polyvalent "porte outils tout terrain" d'un PTAC supérieur ou égal à 7500 kg et fonctionnalités complémentaires

Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 150 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Tracteur compact à transmission hydrostatique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 23 kW et fonctionnalités complémentaires
Description du marché:

Tracteur compact à transmission hydrostatique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 23 kW et fonctionnalités complémentaires

Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 12 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Tracteur compact à transmission hydrostatique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 25 kW, PTAC supérieur ou égal à 3000 kg et fonctionnalités complémentaires
Description du marché:

Tracteur compact à transmission hydrostatique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 25 kW, PTAC supérieur ou égal à 3000 kg et fonctionnalités complémentaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Tracteur compact à transmission mécanique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 45 kW, PTAC supérieur ou égal à 5000 kg et fonctionnalités complémentaires
Description du marché:

Tracteur compact à transmission mécanique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 45 kW, PTAC supérieur ou égal à 5000 kg et fonctionnalités complémentaires

Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 40 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Tracteur porte-outils, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 55 kW, PTAC supérieur ou égal à 6000 kg et fonctionnalités complémentaires
Description du marché:

Tracteur porte-outils, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 55 kW, PTAC supérieur ou égal à 6000 kg et fonctionnalités complémentaires

Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 50 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Tracteur porte-outils, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 65 kW, PTAC supérieur ou égal à 8000 kg et fonctionnalités complémentaires
Valeur estimée hors TVA: 60 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Tracteur porte-outils, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 65 kW, PTAC supérieur ou égal à 8000 kg et fonctionnalités complémentaires

Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 300 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Tracteur porte-outils, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 90 kW, PTAC supérieur ou égal à 9500 kg et fonctionnalités complémentaires
Description du marché:

Tracteur porte-outils, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 90 kW, PTAC supérieur ou égal à 9500 kg et fonctionnalités complémentaires

Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 60 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Tracteur forestier à siège pivotant et fonctionnalités complémentaires
Description du marché: Tracteur forestier à siège pivotant et fonctionnalités complémentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Tracteur porte-outils à fonctionnement au gaz, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 115 kW, PTAC supérieur ou égal à 8500 kg et fonctionnalités complémentaires
Valeur estimée hors TVA: 13 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Tracteur porte-outils à fonctionnement au gaz, 4 roues motrices, 2 avants directrices, supérieur ou égal à 115 kW, PTAC supérieur ou égal à 8500 kg et fonctionnalités complémentaires

Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 66 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Remorque légère et fonctionnalités complémentaires
Description du marché: Remorque légère et fonctionnalités complémentaires
Produits/services supplémentaires: Remorques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Remorque multi usage d'un PTAC supérieur ou égal à 2100 kg et fonctionnalités complémentaires
Description du marché:

Remorque multi usage d'un PTAC supérieur ou égal à 2100 kg et fonctionnalités complémentaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Désherbeuse compacte à eau chaude et fonctionnalités complémentaires
Valeur estimée hors TVA: 24 000 000 EUR 💰
Description du marché: Désherbeuse compacte à eau chaude et fonctionnalités complémentaires
Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 120 000 000 euro(s)La durée initiale de l'accord-cadre : 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l' Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification de l'accord-cadre Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), Départements et régions d'outre-mer et le cas échéant, les collectivités d'outre-mer, Monaco, Suisse, Andorre et les pays de l'espace économique européen

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Laveuse compacte à fonctionnement électrique / gaz, non articulée, supérieure ou égale à 1000 litres et fonctionnalités complémentaires
Description du marché:

Laveuse compacte à fonctionnement électrique / gaz, non articulée, supérieure ou égale à 1000 litres et fonctionnalités complémentaires

Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures et eaux usées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-28 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au Règlement de Consultation (Rc)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) Le montant minimum du chiffre d'affaire moyen annuel sur les 3 derniers exercices doit être pour : le lot 1 : 1 500 000 euro(s) Ht, le lot 2 : 500 000 euro(s) Ht, le lot 3 : 300 000 euro(s) Ht, le lot 4 : 2 000 000 euro(s) Ht, le lot 5 : 3 125 000 euro(s) Ht, le lot 6 : 2 575 000 euro(s) Ht, le lot 7 : 300 000 euro(s) Ht, le lot 8 : 1 000 000 euro(s) Ht, le lot 9 : 2 500 000 euro(s) Ht, le lot 10 : 5 500 000 euro(s) Ht, le lot 11 : 5 000 000 euro(s) Ht, le lot 12 : 7 500 000 euro(s) Ht, le lot 13 : 1 000 000 euro(s) Ht, le lot 14: 1 500 000 euro(s) Ht, le lot 15 : 2 000 000 euro(s) Ht, le lot 16 : 2 500 000 euro(s) Ht, le lot 17 : 15 000 000 euro(s) Ht, le lot 18 : 5 000 000 euro(s) Ht, le lot 19 : 7 500 000 euro(s) Ht, le lot 20 : 3 300 000 euro(s) Ht, le lot 21 : 500 000 euro(s) Ht, le lot 22 : 500 000 euro(s) Ht, le lot 23 : 1 000 000 euro(s) Ht,le lot 24 : 500 000 euro(s) Ht, Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots et après analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière. Si le chiffre d'affaire du candidat est inférieur à l'addition des montants minimums des lots concernés. Il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature ou dans l'annexe au Dume. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant minimum est le plus important, jusqu'à ce que l'addition du montant minimum soit inférieur au chiffre d'affaires du candidat

Capacité technique et professionnelle
Effectifs moyens annuels, pour chacune des 3 dernières années
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d'enregistrement national: 84051
Adresse postale: 1, boulevard Archimède
Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne La Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JOSSA Edward
Courrier électronique: contact@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Fax: 0164732020 📠
URL: http://www.ugap.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Adresse de retrait du Dce : https://marches.maximilien.fr/entreprise Point de contact : Direction des achats - Département Véhicules Industriels - A l'attention de Monsieur Damien Filippelli, dfilippelli@ugap.fr - Date et heure de Paris pour la remise des offres - Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation - Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique. - L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée dans le présent avis s'entend comme « modalités d'ouverture des candidatures et des offres ». Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. - Les candidats répondant avec le Dume indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « allotissement » annexé au dossier de consultation. - La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Union des Groupements d'Achats Public
Numéro d'enregistrement national: 306F2B9C-C867-F8CF-B2E2451C39034B35
Adresse postale: 1 boulevard Archimède
Champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne la Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le médiateur interne de l'UGAP
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 306F2B8E-A6B1-5F10-5BF95C0B694AC1FD
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 194-597840 (2024-10-03)

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