Approvisionnement des chaufferies et entretien des installations de chauffage,ventilation et climatisation.
Communauté de Communes du Thouarsais (79)
Approvisionnement des chaufferies et entretien des installations de chauffage,ventilation et climatisation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois
- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement des chaufferies et entretien des installations de chauffage,ventilation et climatisation.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chaufferies biomasses et leurs sous-stations
Description du marché:
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Pondération sur 60 détaillée comme suit:2.1 Moyens organisationnels:(20 points)2.2 Moyens humains:(15 points) 2.3 Respect des engagement du P1 au 4.1 du CCTP (20 points) 2.4 Principales mesures pour assurer la sécurité et l'hygiène du personnel intervenant sur les sites et vis à vis des occupants des locaux (5 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chaufferies gaz et fioul et autres systèmes de chauffage
Description du marché:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pondération sur 60 détaillée comme suit:2.1 Moyens organisationnels (35 points)2.2 Moyens humains (20 points)2.3 Principales mesures pour assurer la sécurité et l'hygiène du personnel intervenant sur les sites et vis à vis des occupants des locaux (5 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de granulés
Description du marché: Type P1 (fourniture de combustible)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pondération sur 60 détaillée comme suit: 2.1 Combustible (30 points) 2.2 Développement durable (20 points)2.3 Approvisionnement (10 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Thouarsais (79)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue de la Trémoïlle BP 160
Code postal: 79104
Commune postale: Thouars
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches@thouars-communaute.fr 📧
Téléphone: +33 549667723 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 090-271466 (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement des chaufferies et entretien des installations de chauffage,ventilation et climatisation.
Numéro de référence:
2024.GA.23
Brève description:
Approvisionnement des chaufferies et entretien des installations de chauffage,ventilation et climatisation.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024.GA.23.lot1
Titre: Chaufferies biomasses et leurs sous-stations
Description du marché:
Type P1 (fourniture de combustible) et Type P2 (conduite, maintenance des installations, travaux de petit entretien et dépannage)
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
📦
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Pondération sur 60 détaillée comme suit:2.1 Moyens organisationnels:(20 points)2.2 Moyens humains:(15 points) 2.3 Respect des engagement du P1 au 4.1 du CCTP (20 points) 2.4 Principales mesures pour assurer la sécurité et l'hygiène du personnel intervenant sur les sites et vis à vis des occupants des locaux (5 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024.GA.23.lot2
Titre: Chaufferies gaz et fioul et autres systèmes de chauffage
Description du marché:
Chaufferies gaz et fioul-Autres systèmes de chauffage: pompes à chaleur (PAC), radiants gaz-Equipements de ventilation et de climatisation Type P2(conduite, maintenance des installations,travaux de petit entretien et dépannage)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pondération sur 60 détaillée comme suit:2.1 Moyens organisationnels (35 points)2.2 Moyens humains (20 points)2.3 Principales mesures pour assurer la sécurité et l'hygiène du personnel intervenant sur les sites et vis à vis des occupants des locaux (5 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2024.GA.23.lot3
Titre: Fourniture de granulés
Description du marché: Type P1 (fourniture de combustible)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pondération sur 60 détaillée comme suit: 2.1 Combustible (30 points) 2.2 Développement durable (20 points)2.3 Approvisionnement (10 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Thouarsais (79)
Numéro d'enregistrement national:
24790079800031
Adresse postale: 4 rue de la Trémoïlle BP 160
Code postal: 79104
Commune postale: Thouars
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches@thouars-communaute.fr 📧
Téléphone: +33 549667723 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 090-271466 (2024-05-07)
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