Appel d'offres ouvert

Avis de marché (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offres ouvert
Brève description:
“Procédure conjointe Commune et le CCAS. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Minimum et maximum annuels de commandes pour chaque pouvoir...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 357 700 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Description du marché:
“Achat par la Commune et le CCAS : maison de l'enfance”
Informations complémentaires:
“Les montants minimum et maximum annuels de commandes figurent à l'acte d'engagement. Les quantités estimatives annuelles de commandes figurent aux détails...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

2️⃣
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

3️⃣
Description du marché:
“Achat par la Commune et le CCAS : EHPAD et maison de l'enfance”
Produits/services supplémentaires: Beurre 📦
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Produits/services supplémentaires: Fromages 📦
Produits/services supplémentaires: Lait 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Achat par la Commune seulement”
Produits/services supplémentaires: Plats préparés 📦
Produits/services supplémentaires: Préparations alimentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

5️⃣
Produits/services supplémentaires: Légumes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

6️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

7️⃣
Description du marché:
“Achat de produits laitiers biologiques par la Commune et le CCAS : maison de l'enfance”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations complémentaires, passé en application de l'article L.2122-1 du...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

8️⃣
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

9️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

1️⃣0️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau et de mouton 📦
Produits/services supplémentaires: Viande bovine 📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

1️⃣2️⃣
Produits/services supplémentaires: Denrées sèches 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-27 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas d'attribution du marché public à un groupement conjoint d'opérateurs économiques, le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement par les budgets de la Commune et du CCAS.”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Avé
Numéro d'enregistrement national: 21560206100016
Adresse postale: Mairie Place Hôtel de Ville
Code postal: 56890
Commune postale: Saint-Avé
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fad@saint-ave.fr 📧
Téléphone: +33297607010 📞
URL: http://www.saint-ave.bzh 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Des échantillons, signalés dans les bordereaux de prix, pourront être demandés en cours d'analyse. Les accords cadres seront attribués par la Commission...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 1300292830012
Adresse postale: Immeuble Skyline 22, mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 173 500 059 00014
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte
Code postal: 3500
Commune postale: Rennes
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33223212828 📞
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3, contour de La Motte
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33223212828 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-087004 (2024-02-09)