Affaire 24A009 - Prestations de couvertures photographiques avec fourniture numérique ou papier et captations vidéo pour Chartres Métropole, la Ville de Chartres et le CCAS - Relance lot n°2
La présente consultation concerne le lot n°2 - captations photographiques avec tirages papier immédiat. Les prestations du présent marché concernent : -La captation photographique lors d'un évènement avec tirages papier immédiat et prestations associées, -La location d'un photobooth pour un évènement et prestations associées
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-26.
Avis de marché (2024-03-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Affaire 24A009 - Prestations de couvertures photographiques avec fourniture numérique ou papier et captations vidéo pour Chartres Métropole, la Ville de Chartres et le CCAS - Relance lot n°2
Numéro de référence: 24A009
Brève description:
“La présente consultation concerne le lot n°2 - captations photographiques avec tirages papier immédiat.
Les prestations du présent marché concernent :
-La...”
Brève description
La présente consultation concerne le lot n°2 - captations photographiques avec tirages papier immédiat.
Les prestations du présent marché concernent :
-La captation photographique lors d'un évènement avec tirages papier immédiat et prestations associées,
-La location d'un photobooth pour un évènement et prestations associées
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services photographiques et services connexes📦
Valeur estimée hors TVA: 86 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅ Description
Description du marché:
“La nature et la quantité des services ainsi que l'indication des besoins et les exigences sont précisées dans le cahier des charges”
Informations complémentaires:
“Échantillons à fournir tels que détaillés à l'article 5.2 du Règlement de la consultation et dans les conditions mentionnées à ce même article. Ces...”
Informations complémentaires
Échantillons à fournir tels que détaillés à l'article 5.2 du Règlement de la consultation et dans les conditions mentionnées à ce même article. Ces échantillons serviront à l’analyse du critère qualité technique de l’offre des candidats. L'offre du candidat sera rejetée s'ils ne sont pas fournis
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu d'exécution sera précisé dans chaque bon de commande”
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu’au 20/07/2025 ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. Il...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu’au 20/07/2025 ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. Il est reconductible tacitement pour une durée d'un an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée totale de l'accord-cadre est de 3 ans
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique (60%)
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-23 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-23 15:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats qui peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions des articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique:...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats qui peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions des articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique: Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
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Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidatures qui sont accompagnées des pièces administratives de candidatures demandées dans les documents de la consultation: Critères tels que...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidatures qui sont accompagnées des pièces administratives de candidatures demandées dans les documents de la consultation: Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
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Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidatures qui justifient de capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes au regard de l'objet du marché: Critères tels que...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidatures qui justifient de capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes au regard de l'objet du marché: Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres (budget communal, budget intercommunal et budget du CCAS)
Si...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres (budget communal, budget intercommunal et budget du CCAS)
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance forfaitaire de 5%
“La consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 30 000,00 HT pour Chartres...”
La consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 30 000,00 HT pour Chartres Métropole, de 17 500,00 € HT pour la Ville de Chartres, et de 32 500,00 € HT pour le CCAS
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Eure-et-Loir🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Eure-et-Loir🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Eure-et-Loir🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“https://www.marches-securises.fr” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 062-185045 (2024-03-26)
Avis d'attribution de marché (2024-11-14) Objet Champ d'application du marché
Produits/services: Services photographiques📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 80 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués : Non requises.
Le marché est financé au...”
Informations complémentaires
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués : Non requises.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne : Projet de passation de marchés non financé par fonds de l'UE.
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Produits/services supplémentaires: Services photographiques📦
Durée de l'accord: 34 (MONTH)
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024099
Date de conclusion du contrat: 2024-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Studio martino
Numéro d'enregistrement national: 45195612200095
Adresse postale: 26/28 Place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: studio.martino@wanadoo.fr📧
Téléphone: +33 062452229📞
“La consultation aboutit à un accord cadre à bons de commande, sous forme de Groupement de commande, sans minimum et avec un montant maximum par période...”
La consultation aboutit à un accord cadre à bons de commande, sous forme de Groupement de commande, sans minimum et avec un montant maximum par période d'exécution de 30 000,00 Euros HT pour Chartres métropole, pour la ville de Chartres pour 17 500,00 Euros HT, et pour le Centre Communal d'Action Social pour 32 500,00 Euros HT (montants maximum)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus
à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat,
sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet
http://www.telerecours.fr.
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Source: OJS 2024/S 223-697693 (2024-11-14)