Acquisition mobiliers scolaires, périscolaires et petite enfance
Mairie de Champigny-sur-Marne
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent accord-cadre vise à l'acquisition de mobiliers avec livraison et montage pour les établissements scolaires, périscolaires et de la petite enfance. <br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Ile-de-France › Val-de-Marne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-25 | Avis de marché |
| 2024-10-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition mobiliers scolaires, périscolaires et petite enfance
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de mobiliers scolaires et périscolaires
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de mobiliers scolaires et périscolaires
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire 📦
Adresse postale: L'ensemble des mobiliers scolaires devront être livrés et montés à l'adresse suivante:- Ensemble du territoire communal et un centre aéré à Chanteloup en Brie
Code postal: 94500
Ville: Champigny-Sur-Marne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-20 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de mobiliers petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de mobiliers petite enfance
Produits/services supplémentaires: Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-25 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Champigny-sur-Marne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 rue Louis Talamoni
Code postal: 94507
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JEANNE Laurent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0145164202 📞
URL: http://www.champigny94.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.champigny94.fr/economie-et-emploi/vie-economique/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1533260 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1533260 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 189-583834 (2024-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition mobiliers scolaires, périscolaires et petite enfance
Numéro de référence:
24F091
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent accord-cadre vise à l'acquisition de mobiliers avec livraison et montage pour les établissements scolaires, périscolaires et de la petite enfance. <br/>
Afficher plus
Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Acquisition de mobiliers scolaires et périscolaires
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de mobiliers scolaires et périscolaires
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire 📦
Adresse postale: L'ensemble des mobiliers scolaires devront être livrés et montés à l'adresse suivante:- Ensemble du territoire communal et un centre aéré à Chanteloup en Brie
Code postal: 94500
Ville: Champigny-Sur-Marne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-20 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
<br/>L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification du marché.
L'accord-cadre est reconduit de manière expresse au plus tard trois mois avant la fin de validité de l'accord-cadre.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois (3). La durée de chaque période de reconduction est d' un (1) an. L'accord-cadre, toutes périodes confondues, ne pourra excéder la durée maximale de 4 ans.
La décision de reconduction du marché est notifiée au titulaire par tout moyen matériel et dématérialisé. La non reconduction de l'accord-cadre n'ouvre aucun droit au titulaire et celui-ci ne peut prétendre à une quelconque indemnité.
L'acheteur se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum. Dans ce cas, par voie d'avenant, l'acheteur redéfinira les conditions liées à la nouvelle période
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Acquisition de mobiliers petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de mobiliers petite enfance
Produits/services supplémentaires: Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-25 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
En fonds propres
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Champigny-sur-Marne
Numéro d'enregistrement national:
52530
Adresse postale: 14 rue Louis Talamoni
Code postal: 94507
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JEANNE Laurent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0145164202 📞
URL: http://www.champigny94.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.champigny94.fr/economie-et-emploi/vie-economique/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1533260 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1533260 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
A2439BFF-BF3D-94CA-E3303F3FD840DB6B
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 189-583834 (2024-09-25)
Avis de marché (2024-10-23)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
220 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 00:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-04 00:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 583834-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a0d6b7ad-f28f-4b3c-91c3-820b1d9acff5-01
Source: OJS 2024/S 209-650668 (2024-10-23)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
220 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 00:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-04 00:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 583834-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
409999A5-B43A-4A21-18BA1FF2A33AF0AE
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 24/10/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 01/11/2024 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 25/10/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 04/11/2024 à 00h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: a0d6b7ad-f28f-4b3c-91c3-820b1d9acff5-01
Source: OJS 2024/S 209-650668 (2024-10-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕