Acquisition, livraison, installation et mise en service d’un système de gravure par plasma de type RIE-ICP pour la gravure de matériaux III- V pour le laboratoire IEMN

CNRS délégation régionale Hauts-de-France

Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d'un système de gravure par plasma de type RIE-ICP pour la gravure de matériaux III- V pour le laboratoire IEMN. Le marché est un marché de fournitures.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-17.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-06-17 Avis de marché
2024-08-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, livraison, installation et mise en service d’un système de gravure par plasma de type RIE-ICP pour la gravure de matériaux III- V pour le laboratoire IEMN
Numéro de référence: 202405231611
Brève description:
Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d'un système de gravure par plasma de type RIE-ICP pour la gravure de matériaux III- V pour le laboratoire IEMN. Le marché est un marché de fournitures.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Système de dépôt 📦
Description
Identifiant interne: 202405231611
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d'un système de gravure par plasma de type RIE-ICP pour la gravure de matériaux III- V pour le laboratoire IEMN.
Informations complémentaires:
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Site principal ou lieu d'exécution: L'équipement sera installé en salle blanche.
Adresse postale: Iemn
Avenue Poincaré
Cité Scientifique
Code postal: 59652
Ville: Villeneuve d'Ascq
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 15 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Des prestations éventuelles suivantes (PSE) sont demandées : - PSE n°1 : Deux sets de protection (plaques de protection) de l’électrode supérieur compatibles avec le hublot et qui ne perturbent pas le plasma ; - PSE n°2 : Chauffage de la ligne entre la pompe turbo et la primaire ; - PSE n°3 (obligatoire) : Scrubber pour le traitement des gaz effluents, connecté à l’exhaust de la pompe primaire. Traitement « passif», avec les cartouches ; - PSE n°4 : Chauffage de la canalisation entre le scrubber et la pompe primaire ; - PSE n°5 : Possibilité de travailler en mode pulsé avec le générateur radiofréquences ; - PSE n°6 : Pompe turbomoléculaire pour le sas d’introduction ; - PSE n°7 : Extension de la durée de la garantie d’une (1) année supplémentaire ; - PSE n°8 : Extension de la durée de la garantie de deux (2) années supplémentaires ; - PSE n°9 : Contrat de maintenance d’une (1) année à l’issue de la période de garantie ; - PSE n°10 : Contrat de maintenance de deux (2) années à l’issue de la période de garantie ; - PSE n°11 : Contrat de maintenance de trois (3) années à l’issue de la période de garantie ; - PSE n°12 : Contrat de maintenance de cinq (5) années à l’issue de la période de garantie ; La réponse à la PSE n°3 est obligatoire. Faute de réponse du candidat à la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire, son offre sera éliminée. La réponse aux autres PSE est facultative.
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais, installation et formation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Garantie, SAV et procédés
Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
L'équipement sera installé en salle blanche, selon les modalités précisées dans les documents de la consultation. Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Paiement selon l'échéancier de paiement précisé dans le CCAP. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
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Adresse postale: Avenue Poincaré,

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-22 14:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-22 14:15:00 📅
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires dans le domaine d’activité, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Attestation d'assurance: Déclaration appropriée de banque(s) ou, le cas échéant, la preuve d'une assurance des risques professionnels
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Voir les documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d'enregistrement national: 180 089 013 03894
Département: Nord
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier
BP 30123
Code postal: 59001
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Achats et Marchés Publics
Courrier électronique: dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr 📧
Téléphone: 0320125800 📞
URL: https://www.cnrs.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2549236&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2549236&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Des prestations éventuelles suivantes (PSE) sont demandées : - PSE n°1 : Deux sets de protection (plaques de protection) de l’électrode supérieur compatibles avec le hublot et qui ne perturbent pas le plasma ; - PSE n°2 : Chauffage de la ligne entre la pompe turbo et la primaire ; - PSE n°3 (obligatoire) : Scrubber pour le traitement des gaz effluents, connecté à l’exhaust de la pompe primaire. Traitement « passif», avec les cartouches ; - PSE n°4 : Chauffage de la canalisation entre le scrubber et la pompe primaire ; - PSE n°5 : Possibilité de travailler en mode pulsé avec le générateur radiofréquences ; - PSE n°6 : Pompe turbomoléculaire pour le sas d’introduction ; - PSE n°7 : Extension de la durée de la garantie d’une (1) année supplémentaire ; - PSE n°8 : Extension de la durée de la garantie de deux (2) années supplémentaires ; - PSE n°9 : Contrat de maintenance d’une (1) année à l’issue de la période de garantie ; - PSE n°10 : Contrat de maintenance de deux (2) années à l’issue de la période de garantie ; - PSE n°11 : Contrat de maintenance de trois (3) années à l’issue de la période de garantie ; - PSE n°12 : Contrat de maintenance de cinq (5) années à l’issue de la période de garantie ; La réponse à la PSE n°3 est obligatoire. Faute de réponse du candidat à la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire, son offre sera éliminée. La réponse aux autres PSE est facultative.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
CS 6203
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-363984 (2024-06-17)
Avis d'attribution de marché (2024-08-01)
Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Source: OJS 2024/S 150-467063 (2024-08-01)
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Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Nord
Produits/services:
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