Acquisition, livraison d'outillage à main et fournitures et matériel professionnel horticoles pour le Département de la Seine-Maritime
Département de la Seine-Maritime
Les prestations objet du contrat sont définies dans le bordereau des prix unitaires. L'acheteur peut commander des prestations entrant dans l'objet de l'accord-cadre mais ne figurant pas au bordereau des prix unitaires sur la base du catalogue tarifaire du titulaire avec le taux de remise applicable précisé dans le bordereau des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Tondeuses à gazon › Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
- • Articles en fils métalliques › Quincaillerie
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, livraison d'outillage à main et fournitures et matériel professionnel horticoles pour le Département de la Seine-Maritime
Numéro de référence: Aoo-outillg
Brève description:
“Les prestations objet du contrat sont définies dans le bordereau des prix unitaires. L'acheteur peut commander des prestations entrant dans l'objet de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Quincaillerie 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“outillage à main et fournitures horticoles”
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie 📦
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“4 ans”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“matériel horticole professionnel”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 76100
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“énoncés dans le Rc”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“énoncés dans le Rc”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“énoncés dans le Rc”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Lot 2 : Ce contrat fait l'objet de considération sociale relative à l'embauche de publics prioritaires détaillée dans le présent document et dans le cahier...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Seine-Maritime
Numéro d'enregistrement national: 22760540900019
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
Téléphone: 0235035555 📞
Fax: 0235035542 📠
URL: http://www.seinemaritime.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1493279 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1493279 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 602198
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Fax: 0235583503 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“« - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-391453 (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, livraison d'outillage à main et fournitures et matériel professionnel horticoles pour le Département de la Seine-Maritime
Numéro de référence: Aoo-outillg
Brève description:
“Les prestations objet du contrat sont définies dans le bordereau des prix unitaires. L'acheteur peut commander des prestations entrant dans l'objet de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Quincaillerie 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“outillage à main et fournitures horticoles”
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie 📦
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“4 ans”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“matériel horticole professionnel”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 76100
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“énoncés dans le Rc”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“énoncés dans le Rc”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“énoncés dans le Rc”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Lot 2 : Ce contrat fait l'objet de considération sociale relative à l'embauche de publics prioritaires détaillée dans le présent document et dans le cahier...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Seine-Maritime
Numéro d'enregistrement national: 22760540900019
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
Téléphone: 0235035555 📞
Fax: 0235035542 📠
URL: http://www.seinemaritime.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1493279 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1493279 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 602198
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Fax: 0235583503 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“« - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-391453 (2024-07-01)
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