ACQUISITION ET RENOUVELLEMENT DE LICENCES LOGICIELLES BUREAUTIQUES EN LIGNE ET SUR SITE LOTS 2 ET 3
Collectivité territoriale Martinique
ACQUISITION ET RENOUVELLEMENT DE LICENCES LOGICIELLES BUREAUTIQUES EN LIGNE ET SUR SITE LOTS 2 ET 3
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Martinique › Martinique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-01 | Avis de marché |
| 2024-10-31 | Avis de marché |
| 2025-07-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION ET RENOUVELLEMENT DE LICENCES LOGICIELLES BUREAUTIQUES EN LIGNE ET SUR SITE LOTS 2 ET 3
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de fourniture de logiciels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: ACQUISITION ET RENOUVELLEMENT DE LICENCES LOGICIELLES BUREAUTIQUES EN LIGNE ET SUR SITE LOT N° 2 : LICENCES SUR SITE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Code postal: 97200
Ville: Fort de france
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: ACQUISITION ET RENOUVELLEMENT DE LICENCES LOGICIELLES BUREAUTIQUES EN LIGNE ET SUR SITE LOT N° 3 : LICENCES EN LIGNE
Description du marché:
Informations sur les options
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Hôtel de Cluny Plateau Roy Rue Gaston Defferre
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collectivite territoriale martinique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Gaston Defferre CS 30137
Code postal: 97201
Commune postale: Fort-de-France Cedex
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pierrette.mquiby@collectivitedemartinique.mq 📧
Téléphone: 0596388068 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.collectivitedemartinique.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.collectivitedemartinique.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends de Paris Préfecture de la Région Île-de-France - Préfecture de Paris Direction des Affaires Juridiques
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, Rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: PARIS CEDEX 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 82 52 42 72 📞
Fax: 01 82 52 42 95 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue des citronniers CS 17103
Code postal: 97271
Commune postale: Schoelcher cedex
Région: Martinique 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Téléphone: +596596716667 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 193-597324 (2024-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION ET RENOUVELLEMENT DE LICENCES LOGICIELLES BUREAUTIQUES EN LIGNE ET SUR SITE LOTS 2 ET 3
Numéro de référence:
24FS072
Brève description:
ACQUISITION ET RENOUVELLEMENT DE LICENCES LOGICIELLES BUREAUTIQUES EN LIGNE ET SUR SITE
LOTS 2 ET 3
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de fourniture de logiciels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: ACQUISITION ET RENOUVELLEMENT DE LICENCES LOGICIELLES BUREAUTIQUES EN LIGNE ET SUR SITE LOT N° 2 : LICENCES SUR SITE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
ACQUISITION ET RENOUVELLEMENT DE LICENCES LOGICIELLES BUREAUTIQUES EN LIGNE ET SUR SITE
LOT N° 2 : LICENCES SUR SITE
Adresse postale: Direction des Systèmes Informatiques
Hôtel de la CTM
Rue Gaston Defferre
Plateau Roy
Code postal: 97200
Ville: Fort de france
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'Acheteur Public se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: ACQUISITION ET RENOUVELLEMENT DE LICENCES LOGICIELLES BUREAUTIQUES EN LIGNE ET SUR SITE LOT N° 3 : LICENCES EN LIGNE
Description du marché:
ACQUISITION ET RENOUVELLEMENT DE LICENCES LOGICIELLES BUREAUTIQUES EN LIGNE ET SUR SITE
LOT N° 3 : LICENCES EN LIGNE
Ville: Fort de France
Informations sur les options
Description des options:
L'Acheteur Public pourra confier au titulaire de l'accord-cadre en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Adresse postale: Hôtel de Cluny Plateau Roy Rue Gaston Defferre
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Agrément comme revendeur partenaire des produits Microsoft (niveau minimum)
Afficher plus
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion:
Lorsqu'un opérateur économique est, au cours de la procédure de passation d'un marché, placé dans l'un des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5, et aux articles L.2141-7 à L.2141-10
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collectivite territoriale martinique
Numéro d'enregistrement national:
200 055 507 00012
Adresse postale: Rue Gaston Defferre CS 30137
Code postal: 97201
Commune postale: Fort-de-France Cedex
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pierrette.mquiby@collectivitedemartinique.mq 📧
Téléphone: 0596388068 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.collectivitedemartinique.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.collectivitedemartinique.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends de Paris Préfecture de la Région Île-de-France - Préfecture de Paris Direction des Affaires Juridiques
Numéro d'enregistrement national:
177 500 006 00024
Adresse postale: 5, Rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: PARIS CEDEX 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 82 52 42 72 📞
Fax: 01 82 52 42 95 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
179 720 008
Adresse postale: Rue des citronniers CS 17103
Code postal: 97271
Commune postale: Schoelcher cedex
Région: Martinique 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Téléphone: +596596716667 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours sont les suivantes :
* Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
* Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
* Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. (Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
* Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 193-597324 (2024-10-01)
Avis de marché (2024-10-31)
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1923172e-5698-4e46-81f0-8b46ac066da3-01
Source: OJS 2024/S 215-673386 (2024-10-31)
Changements
Autres informations complémentaires
Au lieu de lire Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 12:00
Lire Date limite de réception des offres : 12/11/2024 à 12:00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1923172e-5698-4e46-81f0-8b46ac066da3-01
Source: OJS 2024/S 215-673386 (2024-10-31)
Avis d'attribution de marché (2025-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 500 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 100
Description
Identifiant interne:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-07 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Interface caraibes - infodom
Nom et adresse du contractant
Nom: Interface caraibes - infodom
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZI Acajou Californie
Code postal: 97232
Commune postale: Le lamentin
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ecsc@infodom.com 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Petite
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Collectivite territoriale martinique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Gaston Defferre CS 30137
Code postal: 97201
Commune postale: Fort-de-France Cedex
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pierrette.mquiby@collectivitedemartinique.mq 📧
Téléphone: 0596388068 📞
Source: OJS 2025/S 141-488185 (2025-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 500 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 100
Description
Identifiant interne:
24FS072
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT-0001 - ACQUISITION ET RENOUVELLEMENT DE LICENCES LOGICIELLES BUREAUTIQUES EN LIGNE ET SUR SITE LOT N° 2 : LICENCES SUR SITE
Date de conclusion du contrat: 2025-04-07 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
INTERFACE CARAIBES - INFODOM
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Interface caraibes - infodom
Nom et adresse du contractant
Nom: Interface caraibes - infodom
Numéro d'enregistrement national:
32924476800027
Adresse postale: ZI Acajou Californie
Code postal: 97232
Commune postale: Le lamentin
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ecsc@infodom.com 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Petite
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Collectivite territoriale martinique
Numéro d'enregistrement national:
200 055 507 00012
Adresse postale: Rue Gaston Defferre CS 30137
Code postal: 97201
Commune postale: Fort-de-France Cedex
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pierrette.mquiby@collectivitedemartinique.mq 📧
Téléphone: 0596388068 📞
Source: OJS 2025/S 141-488185 (2025-07-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (>20 nouveaux marchés)
- Services de programmation et de conseil en logiciels (>20)
- Services relatifs aux logiciels (>20)
- Services d'assistance relative aux logiciels (1)
- Services d'implémentation de logiciels
- Services de configuration de logiciels (2)
- Services de conseil en logiciels (1)
- Services de développement de logiciels (8)
- Services de fourniture de logiciels (8)
- Services de maintenance et de réparation de logiciels (>20)
- Services de reproduction de logiciels