Acquisition et maintenance de matériels et périphériques associés pour les Centres de Santé Dentaire de la CPAM du Rhône

CPAM du Rhône

Le présente accord-cadre concerne l'acquisition et la maintenance des matériels dentaires pour les Centres de Santé Dentaire (CSD) de la CPAM du Rhône. Les C.S.D. souhaitent harmoniser ses pratiques en termes d’acquisition et de maintenance de matériel. Ces achats et maintenance sont allotis et devront s’exercer sur l’ensemble des sites et matériels listés en annexe 1 au CCTP. La nature des Prestations ainsi que les conditions techniques de leur exécution sont définies au CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-17.

Qui ?

• CPAM du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Agitateurs et accessoires › Désintégrateurs à ultrasons
• Appareils de radiographie › Radiographie dentaire
• Bains thermostatiques et accessoires › Bains ultrasoniques
• Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités › Petit matériel d'endodontie
• Stérilisateur › Autoclaves
• Unités dentaires › Fauteuils dentaires

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-17	Avis de marché

Avis de marché (2024-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et maintenance de matériels et périphériques associés pour les Centres de Santé Dentaire de la CPAM du Rhône
Numéro de référence: PPP200-42/4084/24-2744
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 24-2744-1_1
Titre: Acquisition et maintenance des équipements radiologiques
Description du marché: Acquisition et maintenance des équipements radiologiques
Produits/services supplémentaires:

Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire 📦

Radiographie dentaire 📦

Site principal ou lieu d'exécution: CSD
Adresse postale: 27 bis Cr de Verdun Récamier
Code postal: 69002
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 24-2744-2_2
Titre: Acquisition et maintenance des matériels de nettoyage et stérilisation : thermodésinfecteur, autoclave, soudeuse, bac à ultrasons.
Description du marché:

Acquisition et maintenance des matériels de nettoyage et stérilisation : thermodésinfecteur, autoclave, soudeuse, bac à ultrasons.

Produits/services supplémentaires:

Autoclaves 📦

Bains ultrasoniques 📦

Désintégrateurs à ultrasons 📦

Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix d'acquisition
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 24-2744-3_3
Titre: Acquisition et maintenance des Automates pour nettoyage PID
Description du marché: Acquisition et maintenance des Automates pour nettoyage PID
Produits/services: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 24-2744-4_4
Titre: Acquisition et maintenance des fauteuils et périphériques associés
Description du marché: Acquisition et maintenance des fauteuils et périphériques associés
Produits/services: Fauteuils dentaires 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 24-2744-6_5
Titre: Acquisition et maintenance de moteurs d'endodontie
Description du marché: Acquisition et maintenance de moteurs d'endodontie
Produits/services: Petit matériel d'endodontie 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 160 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-18 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Situation économique et financière

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cpam du rhône
Numéro d'enregistrement national: 51746592800011
Adresse postale: 276 COURS EMILE ZOLA
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Emmanuelle lafoux
Courrier électronique: unitemarches.cpam-rhone@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 658990072 📞
URL: http://www.ameli.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le marché comporte un lot de moindre importance, passé sans publicité ni mise en concurrence préalables (Article R2122-8 du CCP). Le marché initial global est estimé à 477 000€ HT.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: +33 472607012 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 182-561820 (2024-09-17)

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