Le présente accord-cadre concerne l'acquisition et la maintenance des matériels dentaires pour les Centres de Santé Dentaire (CSD) de la CPAM du Rhône. Les C.S.D. souhaitent harmoniser ses pratiques en termes d’acquisition et de maintenance de matériel. Ces achats et maintenance sont allotis et devront s’exercer sur l’ensemble des sites et matériels listés en annexe 1 au CCTP. La nature des Prestations ainsi que les conditions techniques de leur exécution sont définies au CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-18.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-17.
Avis de marché (2024-09-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et maintenance de matériels et périphériques associés pour les Centres de Santé Dentaire de la CPAM du Rhône
Reference number: PPP200-42/4084/24-2744
Brève description:
“Le présente accord-cadre concerne l'acquisition et la maintenance des matériels dentaires pour les Centres de Santé Dentaire (CSD) de la CPAM du Rhône.
Les...”
Brève description
Le présente accord-cadre concerne l'acquisition et la maintenance des matériels dentaires pour les Centres de Santé Dentaire (CSD) de la CPAM du Rhône.
Les C.S.D. souhaitent harmoniser ses pratiques en termes d’acquisition et de maintenance de matériel.
Ces achats et maintenance sont allotis et devront s’exercer sur l’ensemble des sites et matériels listés en annexe 1 au CCTP.
La nature des Prestations ainsi que les conditions techniques de leur exécution sont définies au CCTP.
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Appareils et instruments médicaux divers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Acquisition et maintenance des équipements radiologiques”
Produits/services supplémentaires: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire📦
Produits/services supplémentaires: Radiographie dentaire📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“CSD”
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Acquisition et maintenance des matériels de nettoyage et stérilisation : thermodésinfecteur, autoclave, soudeuse, bac à ultrasons.”
Produits/services supplémentaires: Autoclaves📦
Produits/services supplémentaires: Désintégrateurs à ultrasons📦
Produits/services supplémentaires: Bains ultrasoniques📦 Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix d'acquisition
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Acquisition et maintenance des Automates pour nettoyage PID” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Acquisition et maintenance des fauteuils et périphériques associés” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Acquisition et maintenance de moteurs d'endodontie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 160
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
“Le marché comporte un lot de moindre importance, passé sans publicité ni mise en concurrence préalables (Article R2122-8 du CCP).
Le marché initial global...”
Le marché comporte un lot de moindre importance, passé sans publicité ni mise en concurrence préalables (Article R2122-8 du CCP).
Le marché initial global est estimé à 477 000€ HT.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr📧
Téléphone: +33 472607012📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr📧
Téléphone: +33 472607012📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr📧
Téléphone: +33 472607012📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 182-561820 (2024-09-17)