Acquisition et livraison de véhicules utilitaires pour les services de la Ville de NEVERS.
Ville de Nevers
Acquisition et livraison de véhicules utilitaires pour les services de la Ville de NEVERS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-24.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de véhicules utilitaires pour les services de la Ville de NEVERS.
Numéro de référence: 24DEP02
Brève description:
“Acquisition et livraison de véhicules utilitaires pour les services de la Ville de NEVERS”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Acquisition et livraison d'un châssis cabine 3,5T équipé d'un bras de préhension
Description du marché:
“Acquisition et livraison d'un châssis cabine 3,5T équipé d'un bras de préhension”
Informations complémentaires:
“Variantes libres autorisée PSE facultative : benne amovible Reprise de véhicule facultative : cf. article 1.7 du règlement de la consultation Durée maximum...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Ville: Nevers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées...”
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 28
Critère de qualité (nom): Conditions de garantie - SAV
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 7
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Acquisition et livraison d'un châssis cabine 3,5T équipé d'une benne à ordures ména-gères et d'une pelle de compactage
Description du marché:
“Acquisition et livraison d'un châssis cabine 3,5T équipé d'une benne à ordures ména-gères et d'une pelle de compactage”
Informations complémentaires:
“Variantes autorisées Reprise de véhicule facultative : cf. article 1.7 du règlement de la consultation Durée maximum de livraison à réception du bon de...”
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Code postal: 58000
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Acquisition et montage sur porteur 16T d'une grue hydraulique télescopique repliable radiocommandée
Description du marché:
“Acquisition et montage sur porteur 16T d'une grue hydraulique télescopique repliable radiocommandée”
Informations complémentaires:
“Variantes libres autorisée Reprise de matériel facultative : cf. article 1.7 du règlement de la consultation Durée maximum de livraison à réception du bon...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
4️⃣
Identifiant interne: 24DEP02 LOT 4
Titre: Acquisition et livraison d'un véhicule utilitaire électrique multifonction
Description du marché:
“Acquisition et livraison d'un véhicule utilitaire électrique multifonction”
Informations complémentaires:
“Variantes libres autorisée PSE facultatives : PSE n°1 - Convertisseur d'énergie (alimentation d'outils électrique en 230v) accessible du côté droit du...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande publique”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Valeur fixe (par unité)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Les propositions des candidats sont transmises par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur de la Ville de NEVERS : https :...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Description des motifs d'exclusion:
“Tous les motifs d'exclusion de plein droit (L.2141-1 à L.2141-6-1 du CCP)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de NEVERS
Numéro d'enregistrement national: 21580194500019
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
CS 9706
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr 📧
Téléphone: +33386684487 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Nom: Profil acheteur : Territoires Numériques Bourgogne France-Comté
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Par application de l'article R.2123-1 du Code de la commande, le lot n°4 - Véhicule utilitaire électrique multifonction est passé selon une procédure adaptée”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 0
Adresse postale: Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône
Secrétariat du CCIRA de Lyon
6 rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon cedex 02
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de DIJON
Numéro d'enregistrement national: 0
Adresse postale: 22 rue d'assas - B.P. 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de Nevers et Nevers Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 0
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386684487 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 123-379861 (2024-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de véhicules utilitaires pour les services de la Ville de NEVERS.
Numéro de référence: 24DEP02
Brève description:
“Acquisition et livraison de véhicules utilitaires pour les services de la Ville de NEVERS”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Acquisition et livraison d'un châssis cabine 3,5T équipé d'un bras de préhension
Description du marché:
“Acquisition et livraison d'un châssis cabine 3,5T équipé d'un bras de préhension”
Informations complémentaires:
“Variantes libres autorisée PSE facultative : benne amovible Reprise de véhicule facultative : cf. article 1.7 du règlement de la consultation Durée maximum...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Ville: Nevers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées...”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 28
Critère de qualité (nom): Conditions de garantie - SAV
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 7
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Acquisition et livraison d'un châssis cabine 3,5T équipé d'une benne à ordures ména-gères et d'une pelle de compactage
Description du marché:
“Acquisition et livraison d'un châssis cabine 3,5T équipé d'une benne à ordures ména-gères et d'une pelle de compactage”
Informations complémentaires:
“Variantes autorisées Reprise de véhicule facultative : cf. article 1.7 du règlement de la consultation Durée maximum de livraison à réception du bon de...”
Code postal: 58000
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Acquisition et montage sur porteur 16T d'une grue hydraulique télescopique repliable radiocommandée
Description du marché:
“Acquisition et montage sur porteur 16T d'une grue hydraulique télescopique repliable radiocommandée”
Informations complémentaires:
“Variantes libres autorisée Reprise de matériel facultative : cf. article 1.7 du règlement de la consultation Durée maximum de livraison à réception du bon...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
4️⃣
Identifiant interne: 24DEP02 LOT 4
Titre: Acquisition et livraison d'un véhicule utilitaire électrique multifonction
Description du marché:
“Acquisition et livraison d'un véhicule utilitaire électrique multifonction”
Informations complémentaires:
“Variantes libres autorisée PSE facultatives : PSE n°1 - Convertisseur d'énergie (alimentation d'outils électrique en 230v) accessible du côté droit du...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande publique”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Valeur fixe (par unité)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Les propositions des candidats sont transmises par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur de la Ville de NEVERS : https :...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Description des motifs d'exclusion:
“Tous les motifs d'exclusion de plein droit (L.2141-1 à L.2141-6-1 du CCP)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de NEVERS
Numéro d'enregistrement national: 21580194500019
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
CS 9706
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr 📧
Téléphone: +33386684487 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Nom: Profil acheteur : Territoires Numériques Bourgogne France-Comté
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Par application de l'article R.2123-1 du Code de la commande, le lot n°4 - Véhicule utilitaire électrique multifonction est passé selon une procédure adaptée”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 0
Adresse postale: Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône
Secrétariat du CCIRA de Lyon
6 rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon cedex 02
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de DIJON
Numéro d'enregistrement national: 0
Adresse postale: 22 rue d'assas - B.P. 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de Nevers et Nevers Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 0
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386684487 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 123-379861 (2024-06-24)
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