Acquisition et livraison de véhicules utilitaires et engin de chantier neufs et d'occasions pour le service de l'Eau de Nevers agglomération (3 lots) : Lot n°1 : 12 Fourgons Lot n°2 : 1 camion-benne et 1 camion à bennes déposables Lot n°3 : 1 mini-pelle 2,7 tonnes Les prestations attendues pour chaque lot sont détaillées dans le CCTP.

Communauté d'agglomération de Nevers

Acquisition et livraison de véhicules utilitaires et engin de chantier neufs et d'occasions pour le service de l'Eau de Nevers agglomération (3 lots) Lot n°1 : 12 Fourgons Lot n°2 : 1 camion-benne et 1 camion à bennes déposables Lot n°3 : 1 mini-pelle 2,7 tonnes Les prestations attendues pour chaque lot sont détaillées dans le CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-13.

Qui ?

• Communauté d'agglomération de Nevers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or
• Bourgogne › Nièvre

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-13	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de véhicules utilitaires et engin de chantier neufs et d'occasions pour le service de l'Eau de Nevers agglomération (3 lots) : Lot n°1 : 12 Fourgons Lot n°2 : 1 camion-benne et 1 camion à bennes déposables Lot n°3 : 1 mini-pelle 2,7 tonnes Les prestations attendues pour chaque lot sont détaillées dans le CCTP.
Numéro de référence: AO23-26
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Lot 3 : 1 mini-pelle 2,7 tonnes
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Les spécifications techniques attendues sont détaillées au sein du CCTP
Informations complémentaires:

Aucune variante n'est autorisée. L'offre de base est décrite au CCTP. En revanche, les plus values par rapport à l'offre de base sont acceptées, cela constituera l'offre de base du candidat. Attention, ce ne sont pas des variantes, une seule proposition par lot est acceptée (cf. CCTP). Pour chaque lot, le marché public prendra effet à compter de sa notification et s'achève au terme de la dernière période de garantie. Les informations relatives à ce lot sont détaillées dans les documents de marché.

Produits/services supplémentaires:

Engins de nivelage 📦

Véhicules à chenilles 📦

Site principal ou lieu d'exécution: Les modalités de livraison sont renseignées dans les documents de marché.
Adresse postale: 124 route de Marzy CS90041
Code postal: 58027
Ville: Nevers cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Il s'agit de la performance environnementale selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère performance environnementale est de 5%.
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Il s'agit de la valeur technique selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère valeur technique est de 40%.
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Lot 2 : 1 camion-benne et 1 camion à bennes déposables
Produits/services supplémentaires:

Camions à benne basculante 📦

Véhicules utilitaires 📦

Adresse postale: 124 route de marzy CS90041
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

3️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Lot 1 : 12 Fourgons
Description du marché: Les spécifications attendues sont détaillées dans le CCTP
Produits/services supplémentaires:

Fourgons tôlés 📦

Véhicules utilitaires 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les modalités de livraison sont indiquées dans les documents du marché
Adresse postale: Nevers agglomération 124 rue de Marzy CS90041

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf article 3 du RC: cf article 3 du RC
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La forme juridique du groupement n'est pas imposée, le groupement peut être conjoint ou solidaire, à son appréciation. En revanche, il n'est pas permis à un candidat de déposer une offre en tant que candidat individuel et membre d'un groupement. Dans le même sens, il n'est pas autorisé d'être membre de plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique.

Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Décomposition du prix global et forfaitaire. DPGF
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Toutes les informations sont disponible dans le DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusions sont disponibles dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération de Nevers
Numéro d'enregistrement national: 24580440600149
Adresse postale: 124 Route de Marzy CS90041
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers cedex
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: marches publics
Courrier électronique: marches@agglo-nevers.fr 📧
Téléphone: 03 86 61 81 00 📞
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
Nom: ARNIA territoires numeriques
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Variantes non acceptées. En revanche, les plus values par rapport à l'offre de base sont acceptées, cela constituera l'offre de base du candidat. Attention, ce ne sont pas des variantes, une seule proposition par lot est acceptée (cf. CCTP). Pour chaque lot, le marché public prendra effet à compter de sa notification et s'achève au terme de la dernière période de garantie.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 11000027000014
Adresse postale: 22 Rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 80 73 39 89 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 033-097436 (2024-02-13)

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