Acquisition et installation de matériels de cuisine destinés aux membres du groupement d'achats constitué entre le Département et les établissements publics locaux d'enseignement de l'Isère

Département de l'Isère

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CUISINE EQUIPEMENT SERVICE - CES

Qui ?

• Département de l'Isère

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Équipement de cuisine

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-07	Avis de marché
2025-04-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et installation de matériels de cuisine destinés aux membres du groupement d'achats constitué entre le Département et les établissements publics locaux d'enseignement de l'Isère
Numéro de référence: F24DEJ-JT03
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de cuisine 📦
Valeur estimée hors TVA: 9 228 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Matériels de cuisson horizontale et verticale
Valeur estimée hors TVA: 4 240 000 EUR 💰
Description du marché: Matériels de cuisson horizontale et verticale
Informations complémentaires:

Durée de 1 an reconductible 3 fois 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre Durée totale en mois : 48 Montant minimum annuel : 50 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 1 125 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département de l'Isère
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La durée initiale du contrat est de 1 an reconductible 3 fois 1 an

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Matériels frigorifiques
Valeur estimée hors TVA: 944 000 EUR 💰
Description du marché: Matériels frigorifiques
Informations complémentaires:

Durée de 1 an reconductible 3 fois 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre Durée totale en mois : 48 Montant minimum annuel : 25 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 375 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Matériels de laverie
Valeur estimée hors TVA: 4 044 000 EUR 💰
Description du marché: Matériels de laverie
Informations complémentaires:

Durée de 1 an reconductible 3 fois 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre Durée totale en mois : 48 Montant minimum annuel : 25 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 1 125 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-26 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-26 14:00:00 📅
Lieu: Grenoble
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Isère
Numéro d'enregistrement national: 52232
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: 0476003838 📞
Fax: 0476003835 📠
URL: https://www.isere.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1538121 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1538121 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de sa notification reconductible 3 fois 1 an. Chaque marché subséquent aura une durée de validité maximum de 6 mois à compter de sa notification au titulaire. Le montant minimum total de l'accord-cadre est de 400 000 euro(s) H.T. Le montant maximum total de l'accord-cadre est de 10 500 000 euro(s) H.T. Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Pour les lots 1 et 2 : Prix des prestations 60%, Valeur technique 40% avec en sous critères : -qualité des matériaux 12% - Performances techniques 10% - Performances énergétiques 7% - Ergonomie 6% - Pourcentage de produits contenant à minima 20% de matériau recyclé 5% Pour le lot 3 : Prix des prestations 60%, Valeur technique 40% avec en sous critères : -qualité des matériaux 10% - Performances techniques 8% - Encombrement 6% - Performances énergétiques 6% - Ergonomie 5% - Pourcentage de produits contenant à minima 20% de matériau recyclé 5%

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: FEDA8B75-B213-2B0A-26BFB80894970E2A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 196-606109 (2024-10-07)

Avis d'attribution de marché (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 9 228 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-034
Date de conclusion du contrat: 2025-02-28 📅
Titre: Matériels de cuisson horizontale et verticale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CUISINE EQUIPEMENT SERVICE - CES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Cuisine equipement service - ces
Numéro d'enregistrement national: 1538121-1-1-1
Adresse postale: 2 Av De Vignate
Code postal: 38610
Commune postale: Gieres
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: be@ces-38.fr 📧
Téléphone: 0476405326 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1538121-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1538121-1-3-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 606109-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les montants indiqués ci-dessus correspondent aux montants maximums toutes reconductions incluses (3). Pour le lot 1, le montant minimum annuel est de 50 000,00 euro(s) Ht et le montant maximum annuel est de 1 125 000,00 euro(s) Ht. Pour le lot 2, le montant minimum annuel est de 25 000,00 euro(s) Ht et le montant maximum annuel est de 375 000,00 euro(s) Ht. Pour le lot 3, le montant minimum annuel est de 25 000,00 euro(s) Ht et le montant maximum annuel est de 1 125 000,00 euro(s) Ht

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D69B13C2-9B0F-6548-7E50820F3A4A9AD4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D69B13D2-98AE-D217-C6ACDD11218425FD
Source: OJS 2025/S 078-259695 (2025-04-18)

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