Acquisition et installation d'un cluster de dépôts de films minces multi techniques pour les nouvelles générations de batteries

CNRS délégation régionale Hauts-de-France

Le marché a pour objet l’acquisition d’un cluster de synthèse de films minces en technologie de dépôt par couches atomiques (Atomic Layer Deposition, ALD), pulvérisation magnétron et évaporation thermique (2 techniques de dépôt physique en phase vapeur, Physical Vapor Deposition (PVD)) intégrant également une boite à gants (atmosphère contrôlée) pour les tests électrochimiques et des outils de métrologie in situ pour contrôler le plus finement possible la qualité et la composition des films nanométriques déposés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Swiss Cluster AG

Qui ?

• CNRS délégation régionale Hauts-de-France

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement électronique › Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-06	Avis de marché
2024-09-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et installation d'un cluster de dépôts de films minces multi techniques pour les nouvelles générations de batteries
Numéro de référence: 202309101728
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 20239101728
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Informations complémentaires:

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix fermes. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Paiement par acompte : - Réception des plans avec les dimensions de l’équipement (article 2.1 CCTP) – 20% du prix global et forfaitaire HT - Admission provisoire en usine (Article 4.6 CCTP) - 30 % du prix global et forfaitaire HT - Livraison sur site de l’IEMN – 10% du prix global et forfaitaire HT - Admission définitive - SOLDE Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Adresse postale: Institute of Electronics, Microelectronics and Nanotechnologies (IEMN)
UMR CNRS 8520 / Cité scientifique
Avenue Henri Poincaré / CS 60069
Code postal: 59652
Ville: Villeneuve d’Ascq cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

- PSE n°1 : Un contrat de maintenance ; - PSE n°2 : Un second porte-substrat (Réacteur 2) ; - PSE n°3 : Deux sources d'évaporations supplémentaires (Réacteur 2) ; - PSE n°4 : Deux sources d'alimentation supplémentaires (Réacteur 2) ; - PSE n°5 : Un chiller (refroidisseur) ; - PSE n°6 : Un laser adapté à la technique PLD ; - PSE n°7 : Un module de test de résistance.

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité du SAV
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: Institute of Electronics, Microelectronics and Nanotehcnologies (IEMN)
UMR CNRS 8520 Cité Scientifique
Avenue Henri Poincaré CS 60069
Ville: Villeneuve d'Ascq Cedex

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-12 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-12 14:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-12 14:15:00 📅
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Facturation électronique: Requise
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Description:

Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.

Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Chiffre d'affaireS: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

Assurance risques professionels: Une déclaration appropriée de banque(s) ou, le cas échéant, la preuve d'une assurance des risques professionnels

Effectifs: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les pour chacune des trois dernières années

Principales livraisons effectuées antérieurement: Déclaration concernant les principales livraisons effectuées antérieurement.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Voir les documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d'enregistrement national: 180 089 013 03894
Département: Nord
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier
BP 30123
Code postal: 59001
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Achats et Marchés Publics
Courrier électronique: dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr 📧
Téléphone: 0320125800 📞
URL: https://www.cnrs.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2420854&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2420854&orgAcronyme=f2h 🌏
Identifiant des fonds de l’UE: FEDER-FSE+ FTJ 2021-2027
Autres informations sur les fonds de l’UE: Référence HDF003443
Code du programme de financement de l'UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Variante n°1 : Autre solution que le hublot pour contrôler le positionnement du substrat dans le sas de transfert. Variante n°2 : Autre solution d'intégration des trois réacteurs. Chaque variante proposée devra faire l’objet d’une description technique détaillée dans le mémoire technique ; l’ensemble des avantages techniques et financiers en découlant devront être identifiés. Les prestations supplémentaires éventuelles obligatoires portent sur : - PSE n°1 : Un contrat de maintenance ; - PSE n°2 : Un second porte-substrat (Réacteur 2) ; - PSE n°3 : Deux sources d'évaporations supplémentaires (Réacteur 2) ; - PSE n°4 : Deux sources d'alimentation supplémentaires (Réacteur 2) ; - PSE n°5 : Un chiller (refroidisseur) ; - PSE n°6 : Un laser adapté à la technique PLD ; - PSE n°7 : Un module de test de résistance.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
CS 6203
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 049-144496 (2024-03-06)

Avis d'attribution de marché (2024-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 302 000 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Autres informations sur les fonds de l’UE: Référence HDF003443
Identifiant des fonds de l’UE: FEDER-FSE+ FTJ Hauts-de-France 2021-2027

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat:

2028745 - Acquisition et installation d'un cluster de dépôts de films minces multi techniques pour les nouvelles générations de batteries

Date de conclusion du contrat: 2024-08-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 302 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre de Swiss Cluster
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Swiss Cluster AG
Nom et adresse du contractant
Nom: Swiss Cluster AG
Numéro d'enregistrement national: CHE304988353
Adresse postale: Feuerwerkerstrasse 39
Code postal: 3602
Commune postale: Thun
Région: Bern / Berne 🏙️
Pays: Suisse 🇨🇭

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique 5.1.12 de l’AAP (formulaire européen). La date de signature du marché est le 29.08.2024 et la date de notification du marché au titulaire est le 29.08.2024. - Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel ( dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2024/S 172-530688 (2024-09-03)

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