Le marché a pour objet l’acquisition d’un cluster de synthèse de films minces en technologie de dépôt par couches atomiques (Atomic Layer Deposition, ALD), pulvérisation magnétron et évaporation thermique (2 techniques de dépôt physique en phase vapeur, Physical Vapor Deposition (PVD)) intégrant également une boite à gants (atmosphère contrôlée) pour les tests électrochimiques et des outils de métrologie in situ pour contrôler le plus finement possible la qualité et la composition des films nanométriques déposés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-12.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-06.
Avis de marché (2024-03-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et installation d'un cluster de dépôts de films minces multi techniques pour les nouvelles générations de batteries
Reference number: 202309101728
Brève description:
“Le marché a pour objet l’acquisition d’un cluster de synthèse de films minces en technologie de dépôt par couches atomiques (Atomic Layer Deposition, ALD),...”
Brève description
Le marché a pour objet l’acquisition d’un cluster de synthèse de films minces en technologie de dépôt par couches atomiques (Atomic Layer Deposition, ALD), pulvérisation magnétron et évaporation thermique (2 techniques de dépôt physique en phase vapeur, Physical Vapor Deposition (PVD)) intégrant également une boite à gants (atmosphère contrôlée) pour les tests électrochimiques et des outils de métrologie in situ pour contrôler le plus finement possible la qualité et la composition des films nanométriques déposés.
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes📦
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet l’acquisition d’un cluster de synthèse de films minces en technologie de dépôt par couches atomiques (Atomic Layer Deposition, ALD),...”
Description du marché
Le marché a pour objet l’acquisition d’un cluster de synthèse de films minces en technologie de dépôt par couches atomiques (Atomic Layer Deposition, ALD), pulvérisation magnétron et évaporation thermique (2 techniques de dépôt physique en phase vapeur, Physical Vapor Deposition (PVD)) intégrant également une boite à gants (atmosphère contrôlée) pour les tests électrochimiques et des outils de métrologie in situ pour contrôler le plus finement possible la qualité et la composition des films nanométriques déposés
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Informations complémentaires:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées.
Prix fermes.
Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique.
Une avance...”
Informations complémentaires
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées.
Prix fermes.
Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique.
Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché.
Paiement par acompte :
- Réception des plans avec les dimensions de l’équipement (article 2.1 CCTP) – 20% du prix global et forfaitaire HT
- Admission provisoire en usine (Article 4.6 CCTP) - 30 % du prix global et forfaitaire HT
- Livraison sur site de l’IEMN – 10% du prix global et forfaitaire HT
- Admission définitive - SOLDE
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
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Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 5 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“- PSE n°1 : Un contrat de maintenance ;
- PSE n°2 : Un second porte-substrat (Réacteur 2) ;
- PSE n°3 : Deux sources d'évaporations supplémentaires...”
Description des options
- PSE n°1 : Un contrat de maintenance ;
- PSE n°2 : Un second porte-substrat (Réacteur 2) ;
- PSE n°3 : Deux sources d'évaporations supplémentaires (Réacteur 2) ;
- PSE n°4 : Deux sources d'alimentation supplémentaires (Réacteur 2) ;
- PSE n°5 : Un chiller (refroidisseur) ;
- PSE n°6 : Un laser adapté à la technique PLD ;
- PSE n°7 : Un module de test de résistance.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité du SAV
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-12 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-12 14:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaireS: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaireS: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Assurance risques professionels: Une déclaration appropriée de banque(s) ou, le cas échéant, la preuve d'une assurance des risques professionnels”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Effectifs: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Effectifs: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les pour chacune des trois dernières années
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Liste et brève description des critères de sélection:
“Principales livraisons effectuées antérieurement: Déclaration concernant les principales livraisons effectuées antérieurement.”
“Variante n°1 : Autre solution que le hublot pour contrôler le positionnement du substrat dans le sas de transfert.
Variante n°2 : Autre solution...”
Variante n°1 : Autre solution que le hublot pour contrôler le positionnement du substrat dans le sas de transfert.
Variante n°2 : Autre solution d'intégration des trois réacteurs.
Chaque variante proposée devra faire l’objet d’une description technique détaillée dans le mémoire technique ; l’ensemble des avantages techniques et financiers en découlant devront être identifiés.
Les prestations supplémentaires éventuelles obligatoires portent sur :
- PSE n°1 : Un contrat de maintenance ;
- PSE n°2 : Un second porte-substrat (Réacteur 2) ;
- PSE n°3 : Deux sources d'évaporations supplémentaires (Réacteur 2) ;
- PSE n°4 : Deux sources d'alimentation supplémentaires (Réacteur 2) ;
- PSE n°5 : Un chiller (refroidisseur) ;
- PSE n°6 : Un laser adapté à la technique PLD ;
- PSE n°7 : Un module de test de résistance.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du
marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du
marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 049-144496 (2024-03-06)
Avis d'attribution de marché (2024-09-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 302 000 EUR 💰
Informations sur les fonds de l'Union européenne: ERDF_2021
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2028745 - Acquisition et installation d'un cluster de dépôts de films minces multi techniques pour les nouvelles générations de batteries
Date de conclusion du contrat: 2024-08-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 302 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Swiss Cluster AG
Numéro d'enregistrement national: CHE304988353
Adresse postale: Feuerwerkerstrasse 39
Code postal: 3602
Commune postale: Thun
Région: Bern / Berne 🏙️
Pays: Suisse 🇨🇭
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du
marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du
marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
- Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique 5.1.12 de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 29.08.2024 et la date de notification du marché au titulaire est le 29.08.2024.
- Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel ( dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2024/S 172-530688 (2024-09-03)