Le véhicule tout usage (VTU) type fourgon est destiné à l'usage des sapeurs-pompiers dans le cadre de leurs activités quotidiennes. Il doit permettre la réalisation des missions suivantes : - Le transport de 3 ou 6 personnes et de matériel Le véhicule transport de personnel (VTP) type fourgon est destiné à l'usage des sapeurs-pompiers dans le cadre de leurs activités quotidiennes. Il doit permettre la réalisation des missions suivantes : - Le transport de 6 à 9 personnes Ces véhicules utilitaires d'un PTAC maximum de 3,5 tonnes type H1L1, H2L2, H2L3 seront conduits avec un permis VL. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé en quantité comme suit : - Lot n°1 : VTU-VTP Type H1L1 Sans minimum Maximum : 5 véhicules / an - Lot n°2 : VTU-VTP Type H2L2 et H2L3 Sans minimum Maximum : 6 véhicules / an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-10-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules tout usage - véhicules de transport de personnel
Reference number: 24/18A
Brève description:
“Le véhicule tout usage (VTU) type fourgon est destiné à l'usage des sapeurs-pompiers dans le cadre de leurs activités quotidiennes. Il doit permettre la...”
Brève description
Le véhicule tout usage (VTU) type fourgon est destiné à l'usage des sapeurs-pompiers dans le cadre de leurs activités quotidiennes. Il doit permettre la réalisation des missions suivantes :
- Le transport de 3 ou 6 personnes et de matériel
Le véhicule transport de personnel (VTP) type fourgon est destiné à l'usage des sapeurs-pompiers dans le cadre de leurs activités quotidiennes. Il doit permettre la réalisation des missions suivantes :
- Le transport de 6 à 9 personnes
Ces véhicules utilitaires d'un PTAC maximum de 3,5 tonnes type H1L1, H2L2, H2L3 seront conduits avec un permis VL.
L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé en quantité comme suit :
- Lot n°1 : VTU-VTP Type H1L1
Sans minimum
Maximum : 5 véhicules / an
- Lot n°2 : VTU-VTP Type H2L2 et H2L3
Sans minimum
Maximum : 6 véhicules / an
1️⃣
Description du marché:
“VTU-VTP Type H1L1”
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes📦
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules des services de secours📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“VTU-VTP Type H2L2 et H2L3” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
“La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2,...”
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes quantités et d'une durée de 12 mois
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: A62BCA7F-9AB7-15AF-3189D010CE288245
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476518944 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 200-619827 (2024-10-10)
Avis de marché (2024-10-23)
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 34C16712-F51A-4166-B3E02885337260AB
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“II.2.1: Au lieu de Lot n°1, lire Lot n°1”
Texte:
“Lot: Au lieu de Vtu-Vtp Type H1l1, lire Vtu-Vtp Type H1l1 et H1l2”
Texte:
“Procédure: Au lieu de Le véhicule tout usage (Vtu) type fourgon est destiné à l'usage des sapeurs-pompiers dans le cadre de leurs activités quotidiennes....”
Texte
Procédure: Au lieu de Le véhicule tout usage (Vtu) type fourgon est destiné à l'usage des sapeurs-pompiers dans le cadre de leurs activités quotidiennes. Il doit permettre la réalisation des missions suivantes : - Le transport de 3 ou 6 personnes et de matériel Le véhicule transport de personnel (Vtp) type fourgon est destiné à l'usage des sapeurs-pompiers dans le cadre de leurs activités quotidiennes. Il doit permettre la réalisation des missions suivantes : - Le transport de 6 à 9 personnes Ces véhicules utilitaires d'un Ptac maximum de 3,5 tonnes type H1l1, H2l2, H2l3 seront conduits avec un permis Vl. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé en quantité comme suit : - Lot n°1 : Vtu-Vtp Type H1l1 Sans minimum Maximum : 5 véhicules / an - Lot n°2 : Vtu-Vtp Type H2l2 et H2l3 Sans minimum Maximum : 6 véhicules / an, lire Le véhicule tout usage (Vtu) type fourgon est destiné à l'usage des sapeurs-pompiers dans le cadre de leurs activités quotidiennes. Il doit permettre la réalisation des missions suivantes : - Le transport de 3 ou 6 personnes et de matériel Le véhicule transport de personnel (Vtp) type fourgon est destiné à l'usage des sapeurs-pompiers dans le cadre de leurs activités quotidiennes. Il doit permettre la réalisation des missions suivantes : - Le transport de 6 à 9 personnes Ces véhicules utilitaires d'un Ptac maximum de 3,5 tonnes type H1l1, H1l2, H2l2, H2l3 seront conduits avec un permis Vl. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé en quantité comme suit : - Lot n°1 : Vtu-Vtp Type H1l1 et H1l2 Sans minimum Maximum : 5 véhicules / an - Lot n°2 : Vtu-Vtp Type H2l2 et H2l3 Sans minimum Maximum : 6 véhicules / an
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 208-648152 (2024-10-23)
Avis d'attribution de marché (2024-12-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé en quantité comme suit :
- Lot n°1 : VTU-VTP Type H1L1
Sans minimum
Maximum : 5 véhicules /...”
Brève description
L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé en quantité comme suit :
- Lot n°1 : VTU-VTP Type H1L1
Sans minimum
Maximum : 5 véhicules / an
- Lot n°2 : VTU-VTP Type H2L2 et H2L3
Sans minimum
Maximum : 6 véhicules / an
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24/18a1
Date de conclusion du contrat: 2024-12-11 📅
Titre: Lot n°1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 202 100 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Trucks solutions chambery
Numéro d'enregistrement national: 1541738-1-1-1
Adresse postale: 330 Rue De La Prairie
Code postal: 73420
Commune postale: Voglans
Région: Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dperroux@truck-solutions.fr📧
Téléphone: 0479520910📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 193 100 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1541738-1-2-1
“Le montant du Dqe du lot 1 est de 202 100 euro(s) Ht, et celui du lot 2 est de 193 100 euro(s) Ht.
Ces montants ne sont pas contractuels.
Il s'agit d'un...”
Le montant du Dqe du lot 1 est de 202 100 euro(s) Ht, et celui du lot 2 est de 193 100 euro(s) Ht.
Ces montants ne sont pas contractuels.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire.
Lot n°1 : Vtu-Vtp Type H1l1 et H1l2- Maximum : 5 véhicules / an
Lot n°2 : Vtu-Vtp Type H2l2 et H2l3 - Maximum : 6 véhicules / an
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7C180151-C58D-2C88-E12E3F399A8C3650
Source: OJS 2024/S 244-767300 (2024-12-13)