Acquisition de véhicules PL et équipements adaptés pour la collecte des déchets ménagers
Syndicat Mixte Nord Dauphine
Acquisition de véhicules poids lourds et équipements adaptés pour la collecte des déchets ménagers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Skips › Dispositifs de levage de bennes
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules PL et équipements adaptés pour la collecte des déchets ménagers
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules pour ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de véhicules châssis cabine type 6X2-4
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Acquisition de véhicules châssis cabine type 6X2-4
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Indicateur de charge
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition et installation d'appareils à bras
Description du marché: Acquisition et installation d'appareils à bras
Produits/services: Dispositifs de levage de bennes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: SMND
Code postal: 38540
Ville: Heyrieux
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-25 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-25 12:00:00 📅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte Nord Dauphiné
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1180 chemin de Rajat
Code postal: 38540
Commune postale: Heyrieux
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@smnd.fr 📧
Téléphone: +33 478400330 📞
Fax: +33 478405630 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.smnd.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour 1 lot ou pour les 2 lots
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2024/S 118-361944 (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules PL et équipements adaptés pour la collecte des déchets ménagers
Numéro de référence:
24.03
Brève description:
Acquisition de véhicules poids lourds et équipements adaptés pour la collecte des déchets ménagers
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules pour ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24.031
Titre: Acquisition de véhicules châssis cabine type 6X2-4
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Acquisition de véhicules châssis cabine type 6X2-4
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Indicateur de charge
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24.032
Titre: Acquisition et installation d'appareils à bras
Description du marché: Acquisition et installation d'appareils à bras
Produits/services: Dispositifs de levage de bennes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: SMND
Code postal: 38540
Ville: Heyrieux
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-25 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-25 12:00:00 📅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte Nord Dauphiné
Numéro d'enregistrement national:
25380471000015
Adresse postale: 1180 chemin de Rajat
Code postal: 38540
Commune postale: Heyrieux
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@smnd.fr 📧
Téléphone: +33 478400330 📞
Fax: +33 478405630 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.smnd.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour 1 lot ou pour les 2 lots
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2024/S 118-361944 (2024-06-18)
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