Acquisition de véhicules neufs ou d?occasion disponibles rapidement pour le CHU de Clermont-Ferrand.
CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT territoire d'Auvergne
Acquisition de véhicules neufs ou d?occasion disponibles rapidement pour le CHU de Clermont-Ferrand.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres véhicules particuliers › Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à moteur › Véhicules à moteur servant au transport de marchandises
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules neufs ou d?occasion disponibles rapidement pour le CHU de Clermont-Ferrand.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d?un véhicule utilitaire avec une caisse carrée pour le Service des Transports Logistiques
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d?un véhicule minibus de 9 places pour le Service de Pédopsychiatrie
Description du marché: Acquisition d?un véhicule minibus de 9 places pour le Service de Pédopsychiatrie
Produits/services: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d?un véhicule minibus de 9 places pour l?Unité Centrale de Production
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d?un véhicule de tourisme type ludospace pour l?atelier Biomédical
Description du marché: Acquisition d?un véhicule de tourisme type ludospace pour l?atelier Biomédical
Produits/services: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'Offre Ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT territoire d'Auvergne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr 📧
Téléphone: +330473146100 📞
Fax: +330473146122 📠
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon B.P. 129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +330473146100 📞
Fax: +330473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 125-386596 (2024-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules neufs ou d?occasion disponibles rapidement pour le CHU de Clermont-Ferrand.
Numéro de référence:
24-GHTA-0059
Brève description:
Acquisition de véhicules neufs ou d?occasion disponibles rapidement pour le CHU de Clermont-Ferrand.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24-GHTA-0059 Lot 1
Titre: Acquisition d?un véhicule utilitaire avec une caisse carrée pour le Service des Transports Logistiques
Description du marché:
Acquisition d?un véhicule utilitaire avec une caisse carrée pour le Service des Transports Logistiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24-GHTA-0059 Lot 2
Titre: Acquisition d?un véhicule minibus de 9 places pour le Service de Pédopsychiatrie
Description du marché: Acquisition d?un véhicule minibus de 9 places pour le Service de Pédopsychiatrie
Produits/services: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24-GHTA-0059 Lot 3
Titre: Acquisition d?un véhicule minibus de 9 places pour l?Unité Centrale de Production
Description du marché:
Acquisition d?un véhicule minibus de 9 places pour l?Unité Centrale de Production
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
24-GHTA-0059 Lot 4
Titre: Acquisition d?un véhicule de tourisme type ludospace pour l?atelier Biomédical
Description du marché: Acquisition d?un véhicule de tourisme type ludospace pour l?atelier Biomédical
Produits/services: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'Offre Ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 19 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT territoire d'Auvergne
Numéro d'enregistrement national:
26630746100019
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr 📧
Téléphone: +330473146100 📞
Fax: +330473146122 📠
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon B.P. 129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +330473146100 📞
Fax: +330473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 125-386596 (2024-06-26)
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