Avis de marché (2024-11-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de tracteurs 4x4 avec épareuses
Numéro de référence: 20240069
Brève description:
“Ces équipements serviront au fauchage et au débroussaillage”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tracteurs📦
Valeur estimée hors TVA: 1 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Tracteurs 4x4 équipés d'une épareuse ventrale avec ou sans réception à titre isolé”
Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦
Produits/services supplémentaires: Faucheuses📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Tracteurs 4x4 équipés d'une épareuse arrière à bras de déport avec ou sans réception à titre isolé” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-16 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Extrait Kbis”
“Durée de l'accord-cadre 4 ans fermes
L'estimation s'entend tous lots confondus.
La date de départ du marché est une estimation donnée à titre indicatif uniquement”
Durée de l'accord-cadre 4 ans fermes
L'estimation s'entend tous lots confondus.
La date de départ du marché est une estimation donnée à titre indicatif uniquement
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: E873F9C8-EB1A-0134-838D945D48C13FDE
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 228-714753 (2024-11-20)
Avis d'attribution de marché (2025-03-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 900 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère social
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024006925001
Date de conclusion du contrat: 2025-03-14 📅
Titre: Lot n°1 - Tracteurs 4x4 équipés d'une épareuse ventrale avec ou sans réception à titre isolé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Agri partner occitanie
Numéro d'enregistrement national: 1562034-1-1-1
Adresse postale: 160 Rte De Castres
Code postal: 31130
Commune postale: Balma
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: balma@groupefourcade.fr📧
Téléphone: 0561240240📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1562034-1-2-1
“La valeur totale du marché correspond au montant maximum pour l'ensemble des lots.
Marché 2024006925001 : Minimum : 140 000 euro(s) Ht - Maximum 1 800...”
La valeur totale du marché correspond au montant maximum pour l'ensemble des lots.
Marché 2024006925001 : Minimum : 140 000 euro(s) Ht - Maximum 1 800 000 euro(s) Ht (pour la durée du marché à savoir 4 ans fermes)
Marché 2024006925002: Minimum : 140 000 euro(s) Ht - Maximum 1 800 000 euro(s) Ht (pour la durée du marché, à savoir 4 ans fermes)
les critères de jugement des offres sont en points et non en pourcentages
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D580B992-9CC2-D1D7-A60FC1E49876038B
Source: OJS 2025/S 054-174223 (2025-03-14)