Acquisition de systèmes Cryostats à circuit fermé et champ magnétiques pour le LAF du CNRS
Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Il s’agit d’un marché alloti en 2 lots : • Lot 1 : Acquisition d’un Système Cryostat à circuit fermé et champ magnétique 7Tesla pour le LAF du CNRS; • Lot 2 : Acquisition d’un Système Cryostat à circuit fermé et fort champ magnétique à basse température pour le LAF du CNRS. Chaque lot fait l’objet d’un marché distinct. Afin de réaliser ces expériences, le Laboratoire Albert Fert souhaite s’équiper en particulier d’un cryostat à circuit fermé d’hélium et un équipement pour la réalisation de mesures de résistance électrique et de résonance ferromagnétique. Chaque marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché. Les prestations comprennent à minima pour chaque lot : - la fabrication - L’installation - La mise en service - Les logiciels associés - La garantie. Pour le lot 1, la prestation de transport est prise en charge par le titulaire du lot. Pour le lot 2, la prestation de transport est prise en charge par l’unité ULISSE.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Yvelines
- • Luxembourg › Luxembourg
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-20 | Avis de marché |
| 2024-09-26 | Avis de marché |
| 2024-10-21 | Avis de marché |
| 2025-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de systèmes Cryostats à circuit fermé et champ magnétiques pour le LAF du CNRS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments de mesure de grandeurs électriques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Acquisition d’un Système Cryostat à circuit fermé et champ magnétique 7Tesla pour le LAF du CNRS
Description du marché:
Adresse postale: Laboratoire Albert Fert (UMR137)
CNRS, Thales, UP-Saclay
1 Avenue Augustin Fresnel
Code postal: 91767
Ville: Palaiseau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 10 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai d’exécution
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Acquisition d’un Système Cryostat à circuit fermé et fort champ magnétique à basse température pour le LAF du CNRS
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 9 mois
Informations sur les options
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d’exécution (mise à disposition de l’équipement)
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Laboratoire Albert Fert (UMR137) CNRS, Thales, UP-Saclay
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-28 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Informations complémentaires: L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue de la terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur yvette
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Benoit Forêt
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0169823293 📞
URL: https://www.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Département: Yvelines
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versaillles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 186-573150 (2024-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de systèmes Cryostats à circuit fermé et champ magnétiques pour le LAF du CNRS
Numéro de référence:
24029-LAF
Brève description:
Il s’agit d’un marché alloti en 2 lots :
• Lot 1 : Acquisition d’un Système Cryostat à circuit fermé et champ magnétique 7Tesla pour le LAF du CNRS;
• Lot 2 : Acquisition d’un Système Cryostat à circuit fermé et fort champ magnétique à basse température pour le LAF du CNRS.
Chaque lot fait l’objet d’un marché distinct.
Afin de réaliser ces expériences, le Laboratoire Albert Fert souhaite s’équiper en particulier d’un cryostat à circuit fermé d’hélium et un équipement pour la réalisation de mesures de résistance électrique et de résonance ferromagnétique.
Chaque marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché.
Les prestations comprennent à minima pour chaque lot :
- la fabrication
- L’installation
- La mise en service
- Les logiciels associés
- La garantie.
Pour le lot 1, la prestation de transport est prise en charge par le titulaire du lot.
Pour le lot 2, la prestation de transport est prise en charge par l’unité ULISSE.
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Produits/services: Instruments de mesure de grandeurs électriques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
24029-LAF-Lot 1
Titre: Lot 1 : Acquisition d’un Système Cryostat à circuit fermé et champ magnétique 7Tesla pour le LAF du CNRS
Description du marché:
Le Laboratoire Albert Fert souhaite s’équiper en particulier d’un cryostat à circuit fermé d’hélium
Informations complémentaires:
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché (10% si le titulaire est une PME). Paiement par acompte après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique.
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CNRS, Thales, UP-Saclay
1 Avenue Augustin Fresnel
Code postal: 91767
Ville: Palaiseau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 10 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
1 prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative est susceptible d’être retenu :
-Extension de garantie de 2 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai d’exécution
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24029-LAF-Lot 2
Titre: Lot 2 : Acquisition d’un Système Cryostat à circuit fermé et fort champ magnétique à basse température pour le LAF du CNRS
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le laboratoire Albert Fert (UMR137), laboratoire de recherche situé à Palaiseau (Essonne, 91), souhaite acquérir un équipement pour la réalisation de mesures de résistance électrique et de résonance ferromagnétique.
Par dérogation à l’article 20.3 du CCAG FCS, l’Unité Logistique International Service et Soutien aux Expériences du CNRS (ULISSE) prend en charge la prestation de transport. Cette prestation n’incombe donc pas au titulaire.
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Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché (10% si le titulaire est une PME). Paiement par acompte après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique
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Informations sur les options
Description des options:
1 prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative est susceptible d’être retenu :
- Canne modulable permettant à l’utilisateur de monter un système de mesure de résonance ferromagnétique (FMR) avec deux ligne haute fréquence (40GHz) et des contacts DC.
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Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d’exécution (mise à disposition de l’équipement)
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Adresse postale: Laboratoire Albert Fert (UMR137) CNRS, Thales, UP-Saclay
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marchespublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS Délégation Ile de France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX,(indiquer objet de la consultation + AOO+ numéro du lot). Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.21614 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-28 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Informations complémentaires: L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Numéro d'enregistrement national:
18008901300635
Adresse postale: Avenue de la terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur yvette
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Benoit Forêt
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0169823293 📞
URL: https://www.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour chaque lot, 1 prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative est susceptible d’être retenu :
• Pour le lot 1 Cryostat à circuit fermé et champ magnétique 7Tesla du CNRS: extension de garantie de 2 ans;
• Pour le lot 2 Système cryostat à circuit fermé et fort champ magnétique à basse température : Canne modulable permettant à l’utilisateur de monter un système de mesure de résonance ferromagnétique (FMR) avec deux ligne haute fréquence (40GHz) et des contacts DC.
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Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Département: Yvelines
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versaillles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 186-573150 (2024-09-20)
Avis de marché (2024-09-26)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
230 000 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Autres informations complémentaires
Rajout de la valeur estimative en euros HT de chaque lot
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 573150-2024
Source: OJS 2024/S 190-584370 (2024-09-26)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
230 000 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Autres informations complémentaires
Rajout de la valeur estimative en euros HT de chaque lot
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 573150-2024
Source: OJS 2024/S 190-584370 (2024-09-26)
Avis de marché (2024-10-21)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
230 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 16:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 584370-2024
Source: OJS 2024/S 206-638014 (2024-10-21)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
230 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 16:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Autres informations complémentaires
Suite à une modification du CCTP pour le lot 2 , la date limite de remise des plis est reportée pour les 2 lots au 12/11/2024 à 16h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 584370-2024
Source: OJS 2024/S 206-638014 (2024-10-21)
Avis d'attribution de marché (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 389 240 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
230 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-05 📅
Titre: lot n°1 : Acquisition d’un Système Cryostat à circuit fermé et champ magnétique 7Tesla pour le Laboratoire Albert Fert (LAF) du CNRS
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 204 640 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pasqal
Nom et adresse du contractant
Nom: Pasqal sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Léonard de Vinci
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: orders@pasqal.com 📧
Téléphone: 0954991119 📞
URL: http://www.pasqal.com 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 184 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cryogenic limited
Nom et adresse du contractant
Nom: Cryogenic limited
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Acton Park Industrial Estate, The Vale
Code postal: W37QE
Commune postale: Londres
Région: Camden and City of London 🏙️
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Courrier électronique: sales@cryogenic.co.uk 📧
Téléphone: +442087436049 📞
URL: http://www.cryogenic.co.uk 🌏
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 011-031177 (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 389 240 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
230 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
marché 2029280
Date de conclusion du contrat: 2024-12-05 📅
Titre: lot n°1 : Acquisition d’un Système Cryostat à circuit fermé et champ magnétique 7Tesla pour le Laboratoire Albert Fert (LAF) du CNRS
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 204 640 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre de PASQAL lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pasqal
Nom et adresse du contractant
Nom: Pasqal sas
Numéro d'enregistrement national:
84944152200034
Adresse postale: 7 rue Léonard de Vinci
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: orders@pasqal.com 📧
Téléphone: 0954991119 📞
URL: http://www.pasqal.com 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 184 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre de CRYOGENIC LIMITED lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cryogenic limited
Nom et adresse du contractant
Nom: Cryogenic limited
Numéro d'enregistrement national:
GB538888184
Adresse postale: 6 Acton Park Industrial Estate, The Vale
Code postal: W37QE
Commune postale: Londres
Région: Camden and City of London 🏙️
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Courrier électronique: sales@cryogenic.co.uk 📧
Téléphone: +442087436049 📞
URL: http://www.cryogenic.co.uk 🌏
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Le présent avis correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994).
Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus
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