Il s’agit d’un marché alloti en 2 lots : • Lot 1 : Acquisition d’un Système Cryostat à circuit fermé et champ magnétique 7Tesla pour le LAF du CNRS; • Lot 2 : Acquisition d’un Système Cryostat à circuit fermé et fort champ magnétique à basse température pour le LAF du CNRS. Chaque lot fait l’objet d’un marché distinct. Afin de réaliser ces expériences, le Laboratoire Albert Fert souhaite s’équiper en particulier d’un cryostat à circuit fermé d’hélium et un équipement pour la réalisation de mesures de résistance électrique et de résonance ferromagnétique. Chaque marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché. Les prestations comprennent à minima pour chaque lot : - la fabrication - L’installation - La mise en service - Les logiciels associés - La garantie. Pour le lot 1, la prestation de transport est prise en charge par le titulaire du lot. Pour le lot 2, la prestation de transport est prise en charge par l’unité ULISSE.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-28.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-09-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de systèmes Cryostats à circuit fermé et champ magnétiques pour le LAF du CNRS
Numéro de référence: 24029-LAF
Brève description:
“Il s’agit d’un marché alloti en 2 lots :
• Lot 1 : Acquisition d’un Système Cryostat à circuit fermé et champ magnétique 7Tesla pour le LAF du CNRS;
• Lot...”
Brève description
Il s’agit d’un marché alloti en 2 lots :
• Lot 1 : Acquisition d’un Système Cryostat à circuit fermé et champ magnétique 7Tesla pour le LAF du CNRS;
• Lot 2 : Acquisition d’un Système Cryostat à circuit fermé et fort champ magnétique à basse température pour le LAF du CNRS.
Chaque lot fait l’objet d’un marché distinct.
Afin de réaliser ces expériences, le Laboratoire Albert Fert souhaite s’équiper en particulier d’un cryostat à circuit fermé d’hélium et un équipement pour la réalisation de mesures de résistance électrique et de résonance ferromagnétique.
Chaque marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché.
Les prestations comprennent à minima pour chaque lot :
- la fabrication
- L’installation
- La mise en service
- Les logiciels associés
- La garantie.
Pour le lot 1, la prestation de transport est prise en charge par le titulaire du lot.
Pour le lot 2, la prestation de transport est prise en charge par l’unité ULISSE.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments de mesure de grandeurs électriques📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le Laboratoire Albert Fert souhaite s’équiper en particulier d’un cryostat à circuit fermé d’hélium”
Informations complémentaires:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article...”
Informations complémentaires
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché (10% si le titulaire est une PME). Paiement par acompte après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique.
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Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Durée de l'accord: 10 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“1 prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative est susceptible d’être retenu :
-Extension de garantie de 2 ans” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai d’exécution
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le laboratoire Albert Fert (UMR137), laboratoire de recherche situé à Palaiseau (Essonne, 91), souhaite acquérir un équipement pour la réalisation de...”
Description du marché
Le laboratoire Albert Fert (UMR137), laboratoire de recherche situé à Palaiseau (Essonne, 91), souhaite acquérir un équipement pour la réalisation de mesures de résistance électrique et de résonance ferromagnétique.
Par dérogation à l’article 20.3 du CCAG FCS, l’Unité Logistique International Service et Soutien aux Expériences du CNRS (ULISSE) prend en charge la prestation de transport. Cette prestation n’incombe donc pas au titulaire.
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Informations complémentaires:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article...”
Informations complémentaires
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché (10% si le titulaire est une PME). Paiement par acompte après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique
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Durée de l'accord: 9 (MONTH)
Informations sur les options
Description des options:
“1 prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative est susceptible d’être retenu :
- Canne modulable permettant à l’utilisateur de monter un système...”
Description des options
1 prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative est susceptible d’être retenu :
- Canne modulable permettant à l’utilisateur de monter un système de mesure de résonance ferromagnétique (FMR) avec deux ligne haute fréquence (40GHz) et des contacts DC.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d’exécution (mise à disposition de l’équipement)
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-28 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Adresse postale: Avenue de la terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur yvette
Région: Essonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr📧
Téléphone: 0169823293📞
URL: https://www.cnrs.fr/fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
“Pour chaque lot, 1 prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative est susceptible d’être retenu :
• Pour le lot 1 Cryostat à circuit fermé et champ...”
Pour chaque lot, 1 prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative est susceptible d’être retenu :
• Pour le lot 1 Cryostat à circuit fermé et champ magnétique 7Tesla du CNRS: extension de garantie de 2 ans;
• Pour le lot 2 Système cryostat à circuit fermé et fort champ magnétique à basse température : Canne modulable permettant à l’utilisateur de monter un système de mesure de résonance ferromagnétique (FMR) avec deux ligne haute fréquence (40GHz) et des contacts DC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versaillles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versaillles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 186-573150 (2024-09-20)
Avis de marché (2024-09-26)
Changements Autres informations complémentaires
“Rajout de la valeur estimative en euros HT de chaque lot”
Source: OJS 2024/S 190-584370 (2024-09-26)
Avis de marché (2024-10-21) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 16:00:00 📅
Changements Autres informations complémentaires
“Suite à une modification du CCTP pour le lot 2 , la date limite de remise des plis est reportée pour les 2 lots au 12/11/2024 à 16h00.”
Source: OJS 2024/S 206-638014 (2024-10-21)
Avis d'attribution de marché (2025-01-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 389 240 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: marché 2029280
Date de conclusion du contrat: 2024-12-05 📅
Titre: lot n°1 : Acquisition d’un Système Cryostat à circuit fermé et champ magnétique 7Tesla pour le Laboratoire Albert Fert (LAF) du CNRS
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 204 640 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pasqal sas
Numéro d'enregistrement national: 84944152200034
Adresse postale: 7 rue Léonard de Vinci
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Région: Essonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: orders@pasqal.com📧
Téléphone: 0954991119📞
URL: http://www.pasqal.com🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 184 600 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cryogenic limited
Numéro d'enregistrement national: GB538888184
Adresse postale: 6 Acton Park Industrial Estate, The Vale
Code postal: W37QE
Commune postale: Londres
Région: Camden and City of London 🏙️
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Courrier électronique: sales@cryogenic.co.uk📧
Téléphone: +442087436049📞
URL: http://www.cryogenic.co.uk🌏
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Le présent avis correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994).
Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2025/S 011-031177 (2025-01-15)