Acquisition de système d'aspiration pour les lycées Normands et les bâtiments régionaux

Région Normandie

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs correspondent aux montants maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de système d'aspiration pour les lycées Normands et les bâtiments régionaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ENGMAR

Qui ?

• Région Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Équipement d'atelier

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-08-23	Avis de marché
2025-03-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de système d'aspiration pour les lycées Normands et les bâtiments régionaux
Numéro de référence: 2024-FCS-DLN-0102
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement d'atelier 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Système d'aspiration mobile
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Système d'aspiration mobile
Informations complémentaires:

Le contrat est conclu à compter de sa notification pour une période initiale d'un (1) an renouvelable trois (3) fois soit quatre (4) ans maximum toutes périodes confondues

Produits/services supplémentaires: Équipement d'atelier 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Région Normandie
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Système d'aspiration fixe
Description du marché: Système d'aspiration fixe
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-25 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-26 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-26 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables pour la partie à bons de commande. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. L'intégralité de la prestation sera financée sur les fonds propres de la Région

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Normandie
Numéro d'enregistrement national: 20005340300057
Adresse postale: Abbaye aux Dames
Place Reine Mathilde , Cs 50523
Code postal: 14035
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MORIN Hervé
Courrier électronique: sdm-caen@normandie.fr 📧
Téléphone: 0231069898 📞
URL: https://normandie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.normandie.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1516188 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1516188 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 1553300
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 166-513793 (2024-08-23)

Avis d'attribution de marché (2025-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs correspondent aux montants maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de système d'aspiration pour les lycées Normands et les bâtiments régionaux

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains et techniques dédiés à la réalisation des prestations et prise en charge du Sav
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Extension de garantie
Prix ✅
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-0003
Date de conclusion du contrat: 2025-02-07 📅
Titre: Système d'aspiration mobile
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ENGMAR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Engmar
Numéro d'enregistrement national: 1516188-1-1-1
Adresse postale: 13 Rue Du Moulin Casse
Code postal: 44340
Commune postale: Bouguenais
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: compta.fournisseurs@groupebonnefon.com 📧
Téléphone: 0474011010 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1516188-1-2-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
78336
Région: Calvados 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 513793-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le marché est consultable sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres, soumise aux articles L2124-2 et R2124-2. Il s'agit d'un accord-cadre qui donnera lieu à l'émission de bons de commandes et à la conclusion de marchés subséquents (articles L2125-1, R2162-1 à R2162-14) Il est conclu avec un montant maximum fixé à 250 000 euros Ht pour la période initiale et pour les périodes de reconduction. Les montants indiqués correspondent aux montants maximum cumulés

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 067E614B-A77E-918B-2527A41E21E68B21
Région: Calvados 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 067E6163-E453-2DD6-66A9A703711BB54D
Source: OJS 2025/S 050-160159 (2025-03-10)

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Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction (>20 nouveaux marchés)

Équipement d'atelier (2)