Acquisition et transport de sel de déneigement utilisé pour le déneigement et le déverglaçage des routes du département de la Cote d'Or à livrer sur les différents sites de stockage du département
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-07-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de sel de déneigement pour assurer la viabilité hivernale des routes du département de la Côte-d'Or
Numéro de référence: 0724seldeneigement
Brève description:
“Acquisition et transport de sel de déneigement utilisé pour le déneigement et le déverglaçage des routes du département de la Cote d'Or à livrer sur les...”
Brève description
Acquisition et transport de sel de déneigement utilisé pour le déneigement et le déverglaçage des routes du département de la Cote d'Or à livrer sur les différents sites de stockage du département
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sel de déneigement📦
Valeur estimée hors TVA: 2 300 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Acquisition et transport de sel de déneigement utilisé pour le déneigement et le déverglaçage des routes du département de la Cote d'Or à livrer sur les...”
Description du marché
Acquisition et transport de sel de déneigement utilisé pour le déneigement et le déverglaçage des routes du département de la Cote d'Or à livrer sur les différents sites de stockage du département
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Informations complémentaires:
“Sans minimum - Maximum : 600 000 € HT
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 10/11/2024 ou à sa date de notification si elle lui...”
Informations complémentaires
Sans minimum - Maximum : 600 000 € HT
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 10/11/2024 ou à sa date de notification si elle lui est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois.
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Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“2028” Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-12 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-13 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de la consultation: Se référer au règlement de la consultation”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Côte d'Or
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Adresse postale: 53 bis rue de la Préfecture
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr📧
Téléphone: +33 380636917📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 144-447060 (2024-07-23)
Avis d'attribution de marché (2024-10-25) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2024ALT0159521
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 400 000 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du 1er item du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l’environnement au vu du 2ème item du mémoire
Critère de qualité (pondération): 20
Procédure Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024ALT0159521
Date de conclusion du contrat: 2024-10-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rock sas
Numéro d'enregistrement national: 42473175000057
Adresse postale: 11 rue Gustave Hirn – BP 1258
Code postal: 68055
Commune postale: Mulhouse cedex
Région: Haut-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@rock.fr📧
Téléphone: +33 389314500📞
URL: http://www.rock.fr🌏
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
“Les prestations feront l’objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants,...”
Les prestations feront l’objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Sans minimum
Maximum : 600 000 € HT par période
Estimation détail estimatif : 386 000 € TTC
Montant du détail estimatif du titulaire : 399 798,24 € TTC
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2024/S 210-655514 (2024-10-25)