Acquisition de produits hydrocarbonés afin de réaliser des travaux d'entretien et de réparation de chaussées sur la totalité du réseau routier du département de la Côte d'Or.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-03-07.
L'appel d'offres a été publié le 2024-02-01.
Avis de marché (2024-02-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de produits hydrocarbonés pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Numéro de référence: 0224hydrocarbones
Brève description:
“Acquisition de produits hydrocarbonés afin de réaliser des travaux d'entretien et de réparation de chaussées sur la totalité du réseau routier du...”
Brève description
Acquisition de produits hydrocarbonés afin de réaliser des travaux d'entretien et de réparation de chaussées sur la totalité du réseau routier du département de la Côte d'Or.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bitume📦
Valeur estimée hors TVA: 2 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Acquisition de produits hydrocarbonés pour les besoins des agences territoriales du Conseil Départemental de la Côte-d'Or.
Minimum : 42 000 € HT...”
Description du marché
Acquisition de produits hydrocarbonés pour les besoins des agences territoriales du Conseil Départemental de la Côte-d'Or.
Minimum : 42 000 € HT annuel
Maximum : 500 000 € HT annuel
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Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-08 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de la consultation”
“Les prestations feront l’objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande
avec minimum et maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R....”
Les prestations feront l’objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande
avec minimum et maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
La durée initiale des accords-cadres est fixée à un an à compter du 1er avril 2024 ou à leurs dates de notification si elle lui est postérieure. Ils pourront être reconduits 3 fois
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 025-074722 (2024-02-01)