Acquisition de postes à souder et accessoires pour les lycées normands et bâtiments régionaux
Région Normandie
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Foussier
- • Outils pour le brasage tendre, le brasage fort et le soudage, machines et matériel pour la trempe superficielle et la projection à chaud › Matériel de soudage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-07 | Avis de marché |
| 2025-01-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de postes à souder et accessoires pour les lycées normands et bâtiments régionaux
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Matériel de soudage 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lycées et bâtiments régionaux - Départements 27 et 76
Description du marché: Lycées et bâtiments régionaux - Départements 27 et 76
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le lot 1 concerne l'Eure (27) et la Seine Maritime (76), le lot 2 le Calvados (14), la Manche (50) et l'Orne (61)
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Le renouvellement est prévu en 2028
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lycées et bâtiments régionaux - Départements 14, 50 et 61
Description du marché: Lycées et bâtiments régionaux - Départements 14, 50 et 61
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-09 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-09 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Abbaye aux Dames
Place Reine Mathilde , Cs 50523
Code postal: 14035
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MORIN Hervé
Courrier électronique: sdm-caen@normandie.fr 📧
Téléphone: 0231069898 📞
URL: https://normandie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.normandie.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1480520 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1480520 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 112-343025 (2024-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de postes à souder et accessoires pour les lycées normands et bâtiments régionaux
Numéro de référence:
2024-FCS-DLN-0019
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de soudage 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Lycées et bâtiments régionaux - Départements 27 et 76
Description du marché: Lycées et bâtiments régionaux - Départements 27 et 76
Informations complémentaires:
Le lot 1 est conclu sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de 125 000 euros Ht par période d'exécution
Produits/services supplémentaires: Matériel de soudage
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le lot 1 concerne l'Eure (27) et la Seine Maritime (76), le lot 2 le Calvados (14), la Manche (50) et l'Orne (61)
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Le renouvellement est prévu en 2028
Autres informations sur le renouvellement:
Contrat conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, reconductible trois fois un an (soit une durée maximale de 4 ans, toutes périodes confondues)
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Lycées et bâtiments régionaux - Départements 14, 50 et 61
Description du marché: Lycées et bâtiments régionaux - Départements 14, 50 et 61
Informations complémentaires:
Le lot 2 est conclu sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de 125 000 euros Ht par période d'exécution
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-09 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-09 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont ajustables dans les conditions définies au contrat.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Normandie
Numéro d'enregistrement national:
20005340300057
Adresse postale: Abbaye aux Dames
Place Reine Mathilde , Cs 50523
Code postal: 14035
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MORIN Hervé
Courrier électronique: sdm-caen@normandie.fr 📧
Téléphone: 0231069898 📞
URL: https://normandie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.normandie.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1480520 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1480520 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
1553300
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 112-343025 (2024-06-07)
Avis d'attribution de marché (2025-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Etendue de gamme des produits et diversité des catalogues fournisseurs
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-26 📅
Titre: Lycées et bâtiments régionaux - Départements 27 et 76
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Foussier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Du Chatelet
Code postal: 72700
Commune postale: Allonnes
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administratif.marches@foussier.fr 📧
Téléphone: 0243506592 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Calvados 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 343025-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Calvados 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 010-028067 (2025-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Etendue de gamme des produits et diversité des catalogues fournisseurs
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20240318
Date de conclusion du contrat: 2024-12-26 📅
Titre: Lycées et bâtiments régionaux - Départements 27 et 76
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
FOUSSIER
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Foussier
Numéro d'enregistrement national:
1480520-1-1-1
Adresse postale: Rue Du Chatelet
Code postal: 72700
Commune postale: Allonnes
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administratif.marches@foussier.fr 📧
Téléphone: 0243506592 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Numéro d'enregistrement national:
1480520-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
78336
Région: Calvados 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 343025-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres, soumise aux articles L2124-2 et R2124-2.
Il s'agit d'un accord-cadre qui donnera lieu à l'émission de bons de commandes et à la conclusion de marchés subséquents (articles L2125-1, R2162-1 à R2162-14).
Chaque lot est conclu avec un montant maximum fixé à 125 000 euros Ht par période d'exécution. Les montants indiqués correspondent aux montants maximum cumulés
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
EC5918E0-09A2-483C-4282B867ECC4AA73
Région: Calvados 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
EC5918FB-E4E8-F3FA-22E2693AFF224176
Source: OJS 2025/S 010-028067 (2025-01-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines industrielles (>20 nouveaux marchés)