ACQUISITION DE MOBILIER DE BUREAU, DE MATERIEL ET CONSOMMABLES MEDICAUX
Conseil départemental de l'Orne - Direction des Achats et de la Logistique
ACQUISITION DE MOBILIER DE BUREAU, DE MATERIEL ET CONSOMMABLES MEDICAUX
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipements médicaux › Consommables médicaux
- • Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
- • Tables, armoires, bureaux et bibliothèques › Bureaux et tables
- • Tables, armoires, bureaux et bibliothèques › Armoires et bibliothèques
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Basse-Normandie › Orne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobilier de bureau, de materiel et consommables medicaux
Brève description:
“ACQUISITION DE MOBILIER DE BUREAU, DE MATERIEL ET CONSOMMABLES MEDICAUX”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 538 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“MOBILIER”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera valide pour la première période d'exécution à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 et sera reconductible...”
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Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-02 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits et de leurs caractéristiques environnementales dont le pourcentage issu du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières premières recyclées
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“MATERIELS ET CONSOMMABLES MEDICAUX”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera valide pour la première période d'exécution à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 et sera reconductible...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Description du marché:
“SIEGES ISSUS DU REEMPLOI ET DE LA REUTILISATION (LOI AGEC)”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera valide pour la première période d'exécution à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 et sera reconductible...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution de la prestation au regard du cadre de réponse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
4️⃣
Description du marché:
“CLASSEMENT”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera valide pour la première période d'exécution à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 et sera reconductible...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
5️⃣
Description du marché:
“MOBILIER ET CLASSEMENT ISSUS DU REEMPLOI DE LA REUTILISATION (LOI AGEC)”
Produits/services supplémentaires: Armoires et bibliothèques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“SIEGES”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera valide pour la première période d'exécution à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 et sera reconductible...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-02 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Moyens de la société”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Référence”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Orne - Direction des Achats et de la Logistique
Numéro d'enregistrement national: 22610001400134
Adresse postale: 27 Bd de Strasbourg CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-marches@orne.fr 📧
Téléphone: +33 233816000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://orne.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://orne.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le montant estimé et le montant maximum s'entendent sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Les lots 1 à 4 donneront lieu à des...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat...”
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Source: OJS 2024/S 063-186245 (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobilier de bureau, de materiel et consommables medicaux
Brève description:
“ACQUISITION DE MOBILIER DE BUREAU, DE MATERIEL ET CONSOMMABLES MEDICAUX”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 538 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“MOBILIER”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera valide pour la première période d'exécution à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 et sera reconductible...”
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-02 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits et de leurs caractéristiques environnementales dont le pourcentage issu du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières premières recyclées
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“MATERIELS ET CONSOMMABLES MEDICAUX”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera valide pour la première période d'exécution à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 et sera reconductible...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Description du marché:
“SIEGES ISSUS DU REEMPLOI ET DE LA REUTILISATION (LOI AGEC)”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera valide pour la première période d'exécution à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 et sera reconductible...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution de la prestation au regard du cadre de réponse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
4️⃣
Description du marché:
“CLASSEMENT”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera valide pour la première période d'exécution à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 et sera reconductible...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
5️⃣
Description du marché:
“MOBILIER ET CLASSEMENT ISSUS DU REEMPLOI DE LA REUTILISATION (LOI AGEC)”
Produits/services supplémentaires: Armoires et bibliothèques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“SIEGES”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera valide pour la première période d'exécution à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 et sera reconductible...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-02 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Moyens de la société”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Référence”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Orne - Direction des Achats et de la Logistique
Numéro d'enregistrement national: 22610001400134
Adresse postale: 27 Bd de Strasbourg CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-marches@orne.fr 📧
Téléphone: +33 233816000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://orne.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://orne.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le montant estimé et le montant maximum s'entendent sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Les lots 1 à 4 donneront lieu à des...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat...”
Source: OJS 2024/S 063-186245 (2024-03-26)
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