Acquisition de matériels roulants neufs dans le cadre du plan propreté de la ville de Mamoudzou

Mairie de Mamoudzou

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-02.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-08-02 Avis de marché
2024-08-28 Avis de marché
2024-09-06 Avis de marché
2024-09-17 Avis de marché
Avis de marché (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels roulants neufs dans le cadre du plan propreté de la ville de Mamoudzou
Numéro de référence: 2024-AP2A-02
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel roulant 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 632 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Camion 3.5 T Ampli roll avec benne
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: Camion 3.5 T Ampli roll avec benne<br/>
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Mairie de Mamoudzou
Code postal: 97600
Ville: Mamoudzou
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Mayotte 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Mini benne à ordure 3.5T Type Mascotte
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description du marché: Mini benne à ordure 3.5T Type Mascotte<br/>
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Balayeuse de voirie 5m3
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: Balayeuse de voirie 5m3<br/>
Produits/services supplémentaires: Véhicules d'entretien routier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Petite Balayeuse ruelles Trottoir 800 litres
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché: Petite Balayeuse ruelles Trottoir 800 litres<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Laveuse de voirie
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: Laveuse de voirie<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Pelle hydraulique à pneu de 11T
Valeur estimée hors TVA: 1 080 000 EUR 💰
Description du marché: Pelle hydraulique à pneu de 11T<br/>
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Véhicule sans permis (thermique)
Valeur estimée hors TVA: 352 000 EUR 💰
Description du marché: Véhicule sans permis (thermique)<br/>
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Camion 19T tri benne avec coffre
Description du marché: Camion 19T tri benne avec coffre<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Fourgon double cabine 7 places
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché: Fourgon double cabine 7 places<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Chargeuse pelleteuse
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Description du marché: Chargeuse pelleteuse<br/>
Produits/services supplémentaires: Chargeuses à benne frontale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Benne Ampli roll de 15M3 Ouverte
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Benne Ampli roll de 15M3 Ouverte<br/>
Produits/services supplémentaires: Bennes à déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Camion double cabine, tri benne avec coffre de 7T5
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché: Camion double cabine, tri benne avec coffre de 7T5<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Broyeur déchets verts sur châssis routier
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Broyeur déchets verts sur châssis routier<br/>
Produits/services supplémentaires: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Moto avec bac tracté
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: Moto avec bac tracté<br/>
Produits/services supplémentaires: Motos 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Mini Finisseur sur pneu
Description du marché: Mini Finisseur sur pneu<br/>
Produits/services supplémentaires: Machines de revêtement routier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: VL de type Pickup simple cabine benne
Description du marché: VL de type Pickup simple cabine benne<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel roulant 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-06 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
La liste des pièces de la candidature à produire par le candidat figure au sein du règlement de la consultation (Rc)
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de mamoudzou
Numéro d'enregistrement national: 20000883700011
Adresse postale: Rue Du Commerce
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SOUMAILA Ambdilwahedou
Courrier électronique: secretariat.dgs@mamoudzou.yt 📧
Téléphone: 0269665010 📞
URL: https://www.mamoudzou.yt/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1510130 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1510130 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Mamoudzou
Numéro d'enregistrement national: 1750406
Adresse postale: Les Hauts du Jardin du Collège
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr 📧
Téléphone: 0269611856 📞
Fax: 0269611862 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 151-468571 (2024-08-02)
Avis de marché (2024-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 632 000 EUR 💰
Description
1 200 000 EUR 💰
440 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
560 000 EUR 💰
480 000 EUR 💰
1 080 000 EUR 💰
352 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
640 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
360 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-12 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-12 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-12 14:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 06/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 12/09/2024 à 11h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 06/09/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 12/09/2024 à 14h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f07d15aa-7fc3-44d9-b6ff-c160f2625ddf-01
Source: OJS 2024/S 169-520475 (2024-08-28)
Avis de marché (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 632 000 EUR 💰
Description
1 200 000 EUR 💰
440 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
560 000 EUR 💰
480 000 EUR 💰
1 080 000 EUR 💰
352 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
640 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
360 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-23 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-23 14:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 12/09/2024 à 11h00 au plus tard. Lire 23/09/2024 à 11h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/09/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 23/09/2024 à 14h00 au plus tard.
: Au lieu de Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (Utc+2) Date limite de validité de l'offre: 6 Mois Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (Utc+2), lire Date limite de réception des offres: 23/09/2024 12:00:00 (Utc+2) Date limite de validité de l'offre: 6 Mois Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 23/09/2024 14:00:00 (Utc+2)
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5.1.12. Lot: LOT-0015 : Au lieu de Variantes: Non autorisée, lire Variantes: Autorisée
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f07d15aa-7fc3-44d9-b6ff-c160f2625ddf-01
Source: OJS 2024/S 175-537765 (2024-09-06)
Avis de marché (2024-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 632 000 EUR 💰
Description
1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Description
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
560 000 EUR 💰
480 000 EUR 💰
1 080 000 EUR 💰
352 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
640 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
360 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-03 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-03 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-03 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 83523
Région: Mayotte 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 468571-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F6E3E72F-9F44-D1C4-CBD034962A8178D1
Région: Mayotte 🏙️

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 23/09/2024 à 11h00 au plus tard. Lire 03/10/2024 à 11h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 23/09/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 03/10/2024 à 14h00 au plus tard.
5.1.5. Lot: LOT-0004: Au lieu de Valeur estimée hors Tva: 560 000,00 Eur, lire Valeur estimée hors Tva: 720 000,00 Eur
2.1.3. Valeur: Au lieu de Valeur estimée hors Tva: 8 632 000,00 Eur, lire Valeur estimée hors Tva: 9 072 000,00 Eur
5.1.5. Lot: LOT-0003: Au lieu de Valeur estimée hors Tva: 800 000,00 Eur, lire Valeur estimée hors Tva: 1 000 000,00 Eur
5.1.5. Lot: LOT-0015: Au lieu de Valeur estimée hors Tva: 320 000,00 Eur, lire Valeur estimée hors Tva: 400 000,00 Eur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f07d15aa-7fc3-44d9-b6ff-c160f2625ddf-01
Source: OJS 2024/S 182-559877 (2024-09-17)