ACQUISITION DE MATÉRIELS DE TRAVAUX PUBLICS NEUFS
Conseil Départemental de l'Yonne
La présente consultation a pour objet l'acquisition de matériels de travaux publics neufs (5 lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées › Machines de terrassement
- • Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines › Pelles mécaniques
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules d'entretien routier
- • Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Véhicules à chenilles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels de travaux publics neufs
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules d'entretien routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition et livraison d'une pelle à pneus
Description du marché: Acquisition et livraison d'une pelle à pneus
Produits/services: Pelles mécaniques 📦
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition et livraison de chargeuses pelleteuses
Description du marché: Acquisition et livraison de chargeuses pelleteuses
Produits/services: Machines de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition et livraison d'un compacteur sur pneumatique
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Acquisition et livraison d'un compacteur sur pneumatique
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition et livraison d'une pelle à chenilles
Description du marché: Acquisition et livraison d'une pelle à chenilles
Produits/services: Véhicules à chenilles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition et livraison d'un rouleau vibrant léger tandem articulé
Description du marché: Acquisition et livraison d'un rouleau vibrant léger tandem articulé
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-05-05 00:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Yonne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 - 18 boulevard de la Marne
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scp@yonne.fr 📧
Téléphone: 0386728826 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Département: 22, rue d’Assas – BP 61616 – 21016 DIJON CEDEX
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 80 73 91 00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://sagace.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 075-224928 (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels de travaux publics neufs
Numéro de référence:
2024003F
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de matériels de travaux publics neufs (5 lots).
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules d'entretien routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024005F
Titre: Acquisition et livraison d'une pelle à pneus
Description du marché: Acquisition et livraison d'une pelle à pneus
Produits/services: Pelles mécaniques 📦
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
2024007F
Titre: Acquisition et livraison de chargeuses pelleteuses
Description du marché: Acquisition et livraison de chargeuses pelleteuses
Produits/services: Machines de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
2024003F
Titre: Acquisition et livraison d'un compacteur sur pneumatique
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Acquisition et livraison d'un compacteur sur pneumatique
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
2024006F
Titre: Acquisition et livraison d'une pelle à chenilles
Description du marché: Acquisition et livraison d'une pelle à chenilles
Produits/services: Véhicules à chenilles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2024004F
Titre: Acquisition et livraison d'un rouleau vibrant léger tandem articulé
Description du marché: Acquisition et livraison d'un rouleau vibrant léger tandem articulé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-05-05 00:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
L'analyse des candidatures s'effectue sur la base des documents demandés à l'article 6.1 du présent règlement de la consultation. Elle consiste à vérifier l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats
Afficher plus
Description des motifs d'exclusion:
Lorsque le candidat est frappé d’un des motifs d’exclusion de plein droit prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Yonne
Numéro d'enregistrement national:
22890001500238
Adresse postale: 16 - 18 boulevard de la Marne
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scp@yonne.fr 📧
Téléphone: 0386728826 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Département: 22, rue d’Assas – BP 61616 – 21016 DIJON CEDEX
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 80 73 91 00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://sagace.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 075-224928 (2024-04-12)
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