Acquisition de matériels de travaux publics (7 lots)
Conseil départemental du Cantal
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Des PSE sont prévues pour les lots 3 et 7
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Chargeuses à benne frontale › Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse
- • Machines de génie civil › Compacteurs
- • Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines › Pelles mécaniques
- • Équipement d'entretien routier › Balayeuses de routes
- • Équipement routier › Matériel de marquage routier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels de travaux publics (7 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Matériel de marquage routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 764 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d'un tractopelle neuf ou d'occasion pour le CRD de Pierrefort
Description du marché: Acquisition d'un tractopelle neuf ou d'occasion pour le CRD de Pierrefort
Produits/services supplémentaires: Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse 📦
Adresse postale: Livraison à Aurillac ou à St Flour suivant les indications des notices descriptives
Code postal: 15000
Ville: Aurillac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d'un tractopelle neuf ou d'occasion pour le CRD de Murat
Description du marché: Acquisition d'un tractopelle neuf ou d'occasion pour le CRD de Murat<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d'une pelle 15 t neuve ou d'occasion pour la régie exploitation d'Aurillac
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d'un chargeur TP d'occasion pour le CRD de Murat
Description du marché: Acquisition d'un chargeur TP d'occasion pour le CRD de Murat<br/>
Produits/services supplémentaires: Chargeuses à benne frontale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d'une balayeuse frontale mécanique neuve pour le CRD de Murat
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d'un compacteur mixte 1200 avec remorque occasion pour l'antenne de Riom es Montagnes
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d'une machine neuve de marquage routier pour la régie d'Aurillac
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-20 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-02-21 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Cantal
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 avenue Gambetta
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FAURE Bruno
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471462020 📞
URL: http://cantal.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1402506 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1402506 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DIRECCTE À l'attention du CCIRA de Lyon
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 013-034671 (2024-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels de travaux publics (7 lots)
Numéro de référence:
2023FCSSAM0240
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Des PSE sont prévues pour les lots 3 et 7
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de marquage routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 764 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Acquisition d'un tractopelle neuf ou d'occasion pour le CRD de Pierrefort
Description du marché: Acquisition d'un tractopelle neuf ou d'occasion pour le CRD de Pierrefort
Produits/services supplémentaires: Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse 📦
Adresse postale: Livraison à Aurillac ou à St Flour suivant les indications des notices descriptives
Code postal: 15000
Ville: Aurillac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Acquisition d'un tractopelle neuf ou d'occasion pour le CRD de Murat
Description du marché: Acquisition d'un tractopelle neuf ou d'occasion pour le CRD de Murat<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Acquisition d'une pelle 15 t neuve ou d'occasion pour la régie exploitation d'Aurillac
Description du marché:
Acquisition d'une pelle 15 t neuve ou d'occasion pour la régie exploitation d'Aurillac<br/>
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Acquisition d'un chargeur TP d'occasion pour le CRD de Murat
Description du marché: Acquisition d'un chargeur TP d'occasion pour le CRD de Murat<br/>
Produits/services supplémentaires: Chargeuses à benne frontale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Acquisition d'une balayeuse frontale mécanique neuve pour le CRD de Murat
Description du marché:
Acquisition d'une balayeuse frontale mécanique neuve pour le CRD de Murat<br/>
Produits/services supplémentaires: Balayeuses de routes
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Acquisition d'un compacteur mixte 1200 avec remorque occasion pour l'antenne de Riom es Montagnes
Description du marché:
Acquisition d'un compacteur mixte 1200 avec remorque occasion pour l'antenne de Riom es Montagnes
<br/>
Produits/services supplémentaires: Compacteurs
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Acquisition d'une machine neuve de marquage routier pour la régie d'Aurillac
Description du marché:
Acquisition d'une machine neuve de marquage routier pour la régie d'Aurillac<br/>
Produits/services supplémentaires: Matériel de marquage routier
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-20 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-02-21 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat datés et signés
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
Pour les entreprises de création récente : déclaration appropriée de banques (garanties bancaires) ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Sauf si l'avance est inférieure à 50 000 euro(s) HT.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Cantal
Numéro d'enregistrement national:
22150001000014
Adresse postale: 28 avenue Gambetta
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FAURE Bruno
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471462020 📞
URL: http://cantal.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1402506 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1402506 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON
Numéro d'enregistrement national:
887994
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DIRECCTE À l'attention du CCIRA de Lyon
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
884230
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 013-034671 (2024-01-16)
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