Acquisition de logiciels d'infrastructures techniques ou bureautiques et services associés, pour le Département de Loire-Atlantique, les structures associées et les collèges du Département de Loire-Atlantique (centrale d'achat)
Conseil départemental Loire Atlantique
Acquisition de logiciels d'infrastructures techniques ou bureautiques et services associés, pour le Département de Loire-Atlantique, les structures associées et les collèges du Département de Loire-Atlantique (centrale d'achat). Le montant maximum de l'accord-cadre est de 16 000 000 d'euros HT sur 4 ans L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Logiciels de gestion des installations et suites logicielles › Suites logicielles
- • Services de programmation et de conseil en logiciels › Services relatifs aux logiciels
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-13 | Avis de marché |
| 2024-09-23 | Avis de marché |
| 2024-10-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de logiciels d'infrastructures techniques ou bureautiques et services associés, pour le Département de Loire-Atlantique, les structures associées et les collèges du Département de Loire-Atlantique (centrale d'achat)
Numéro de référence: O167FA
Brève description:
“Acquisition de logiciels d'infrastructures techniques ou bureautiques et services associés, pour le Département de Loire-Atlantique, les structures...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Suites logicielles 📦
Description
Description du marché:
“Acquisition de logiciels d'infrastructures techniques ou bureautiques et services associés, pour le Département de Loire-Atlantique, les structures...”
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Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux logiciels 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-08 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nantes
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Agent du Département de Loire-Atlantique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental Loire Atlantique
Numéro d'enregistrement national: 65125
Adresse postale: 3 quai Ceineray
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactmarchespublics@loire-atlantique.fr 📧
Téléphone: 0240991000 📞
URL: https://www.loire-atlantique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL de participation: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de règlement amiable
Numéro d'enregistrement national: 35677F3E-09A6-2B6A-2EF137CE014688F0
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 35677F2F-E719-CD08-C8319F120CF35E5D
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-558486 (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de logiciels d'infrastructures techniques ou bureautiques et services associés, pour le Département de Loire-Atlantique, les structures associées et les collèges du Département de Loire-Atlantique (centrale d'achat)
Numéro de référence: O167FA
Brève description:
“Acquisition de logiciels d'infrastructures techniques ou bureautiques et services associés, pour le Département de Loire-Atlantique, les structures...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Suites logicielles 📦
Description
Description du marché:
“Acquisition de logiciels d'infrastructures techniques ou bureautiques et services associés, pour le Département de Loire-Atlantique, les structures...”
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux logiciels 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-08 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nantes
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Agent du Département de Loire-Atlantique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental Loire Atlantique
Numéro d'enregistrement national: 65125
Adresse postale: 3 quai Ceineray
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactmarchespublics@loire-atlantique.fr 📧
Téléphone: 0240991000 📞
URL: https://www.loire-atlantique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL de participation: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de règlement amiable
Numéro d'enregistrement national: 35677F3E-09A6-2B6A-2EF137CE014688F0
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 35677F2F-E719-CD08-C8319F120CF35E5D
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-558486 (2024-09-13)
Avis de marché (2024-09-23)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-22 08:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 2E396CC7-D34D-EF5B-C9BCB9A4C6FB5A9B
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2E396CA4-EC91-1999-44A5F623EDF4CF4C
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 14/10/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 21/10/2024 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/10/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 22/10/2024 à 08h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 186-573842 (2024-09-23)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-22 08:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 2E396CC7-D34D-EF5B-C9BCB9A4C6FB5A9B
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2E396CA4-EC91-1999-44A5F623EDF4CF4C
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 14/10/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 21/10/2024 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/10/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 22/10/2024 à 08h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 186-573842 (2024-09-23)
Avis de marché (2024-10-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-31 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 991B7DB1-9A49-9BBC-C207F93D69765DBF
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 991B7DA1-A47B-A1DD-C894C9AE846A8F5A
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 21/10/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 31/10/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/10/2024 à 08h00 au plus tard. Lire 31/10/2024 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 202-624319 (2024-10-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-31 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 991B7DB1-9A49-9BBC-C207F93D69765DBF
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 991B7DA1-A47B-A1DD-C894C9AE846A8F5A
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 21/10/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 31/10/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/10/2024 à 08h00 au plus tard. Lire 31/10/2024 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 202-624319 (2024-10-15)
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