Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de livres imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-CD, bandes dessinées, etc.) pour adultes, adolescents et jeunes, ainsi que la mise en place de services annexes (offices de documents, conseils de lectures, rédaction de bibliographies, partenariats culturels, etc.). Il est passé à destination des médiathèques de la ville de Colombes pour toutes les prestations énoncées ci-dessus. Il concerne également les écoles, accueils de loisirs ainsi que tous les services municipaux de la ville pour toutes les fournitures à l'exception des prestations d'offices
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-12-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de livres imprimés non-scolaires et de services annexes pour les services de la ville
Numéro de référence: 24FF-CP-1131-B
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de livres imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-CD, bandes dessinées,...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de livres imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-CD, bandes dessinées, etc.) pour adultes, adolescents et jeunes, ainsi que la mise en place de services annexes (offices de documents, conseils de lectures, rédaction de bibliographies, partenariats culturels, etc.).
Il est passé à destination des médiathèques de la ville de Colombes pour toutes les prestations énoncées ci-dessus.
Il concerne également les écoles, accueils de loisirs ainsi que tous les services municipaux de la ville pour toutes les fournitures à l'exception des prestations d'offices
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés📦
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Romans pour adultes et adolescents. Le montant de commande annuelle du lot et de chaque reconduction est limité à 60 000 euro(s) HT. Montant estimé...”
Description du marché
Romans pour adultes et adolescents. Le montant de commande annuelle du lot et de chaque reconduction est limité à 60 000 euro(s) HT. Montant estimé annuel : 30 000 euro(s)
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Informations complémentaires:
“Ce lot comporte des romans. Les nouveautés de romans en langues étrangères (notamment anglais, allemand, chinois, espagnol, italien, portugais, russe,...”
Informations complémentaires
Ce lot comporte des romans. Les nouveautés de romans en langues étrangères (notamment anglais, allemand, chinois, espagnol, italien, portugais, russe, arabe, polonais) sont également proposées. Il concerne les adultes et les adolescents à partir d'environ 14 ans
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Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“2028” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Documentaires pour adultes et jeunesse. Le montant de commande annuelle du lot et de chaque reconduction est limité à 80 000 euro(s) HT. Montant estimé...”
Description du marché
Documentaires pour adultes et jeunesse. Le montant de commande annuelle du lot et de chaque reconduction est limité à 80 000 euro(s) HT. Montant estimé annuel : 40 000 euro(s)
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Informations complémentaires:
“Ce lot comporte des documentaires dans tous les domaines, des ouvrages de référence, des livres régionaux pour les adultes, adolescents et enfants.
Il...”
Informations complémentaires
Ce lot comporte des documentaires dans tous les domaines, des ouvrages de référence, des livres régionaux pour les adultes, adolescents et enfants.
Il comprend également la fourniture de livres et ouvrages documentaires nécessaires aux besoins de l'administration
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Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Albums et romans pour la jeunesse. Le montant de commande annuelle du lot et de chaque reconduction est limité à 80 000 euro(s) HT. Montant estimé...”
Description du marché
Albums et romans pour la jeunesse. Le montant de commande annuelle du lot et de chaque reconduction est limité à 80 000 euro(s) HT. Montant estimé annuel : 40 000 euro(s)
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Informations complémentaires:
“Le lot comporte des romans, des albums, des livres-Cd, des documents en langues étrangères (Vo et bilingue) destinés à un public « jeunesse » jusqu'à...”
Informations complémentaires
Le lot comporte des romans, des albums, des livres-Cd, des documents en langues étrangères (Vo et bilingue) destinés à un public « jeunesse » jusqu'à environ 14 ans.
Ce lot ne comprend ni les bandes-dessinées pour la jeunesse ni les documentaires pour la jeunesse.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Bandes-dessinées pour adultes, adolescents et jeunesse. Le montant de commande annuelle du lot et de chaque reconduction est limité à 80 000 euro(s) HT. ...”
Description du marché
Bandes-dessinées pour adultes, adolescents et jeunesse. Le montant de commande annuelle du lot et de chaque reconduction est limité à 80 000 euro(s) HT. Montant estimé annuel : 40 000 euro(s)
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Informations complémentaires:
“Ce lot comporte des bandes dessinées, des mangas et des comics tous publics” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-09 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 et du Code de la...”
Liste et brève description des conditions
- Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 et du Code de la commande publique :
· Lettre de candidature ou imprimé Dc 1 et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant
· Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé Dc 1)
· Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code de la commande publique (ou imprimés Dc 1 et Dc2)
· Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-11 du Code de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-11 du Code de la commande publique :
· Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé Dc 2) ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-5, R. 2142-13...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-5, R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la commande publique :
· Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années
· Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
· En cas de déclaration de sous-traitance au moment du dépôt de l'offre, le formulaire Dc4 « déclaration de sous-traitance » rempli(e) et signé(é) par le candidat et le sous-traitant
“Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Marche Public passé en Appel D'Offres en application des articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à...”
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Marche Public passé en Appel D'Offres en application des articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec maximum, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont réglées avec les prix unitaires indiqués au(x) catalogue(s) et tarifs publics du prestataire affectés de la remise fixée par le titulaire au bordereau des remises.
Durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois. Date de début prévue : 1er avril 2025. Cette date est estimative et n'est pas contractuelle.
Pour l'ensemble des lots, la durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 7A6CDA1D-C1E4-1F09-0FA89206A7E39094
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞
Fax: 0130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché
Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)
Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 236-738898 (2024-12-03)
Avis d'attribution de marché (2025-04-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202404101
Date de conclusion du contrat: 2025-03-06 📅
Titre: Romans pour adultes et adolescents
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Au pays des livres
Numéro d'enregistrement national: 1568048-1-1-1
Adresse postale: 17 Rue Du Marechal Joffre
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@aupaysdeslivres.net📧
Téléphone: 0147852794📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: La generale librest
Numéro d'enregistrement national: 1568048-1-2-1
Adresse postale: 128 Av Jean Jaures
Code postal: 94200
Commune postale: Ivry-Sur-Seine
Région: Val-de-Marne🏙️
Courrier électronique: marches-publics@lageneraledulivre.com📧
Téléphone: 0141790592📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1568048-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: De films en bulles
Numéro d'enregistrement national: 1568048-1-4-1
Adresse postale: 46 Avenue De La Marne
Code postal: 92600
Commune postale: Asnieres-Sur-Seine
Courrier électronique: francois.laroudie@canalbd.net📧
Téléphone: 0680578534📞
“La valeur totale correspond au montant maximum de l'ensemble des lots sur la durée totale du marché” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0FDB93B6-0425-AFBA-E3C3F1B6F2A36358
Source: OJS 2025/S 082-272910 (2025-04-24)