Acquisition de livres imprimés non-scolaires et de services annexes pour les services de la ville

Mairie de Colombes

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de livres imprimés (ouvrages de fiction, documentaires, livres-CD, bandes dessinées, etc.) pour adultes, adolescents et jeunes, ainsi que la mise en place de services annexes (offices de documents, conseils de lectures, rédaction de bibliographies, partenariats culturels, etc.). Il est passé à destination des médiathèques de la ville de Colombes pour toutes les prestations énoncées ci-dessus. Il concerne également les écoles, accueils de loisirs ainsi que tous les services municipaux de la ville pour toutes les fournitures à l'exception des prestations d'offices

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Colombes

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-03	Avis de marché
2025-04-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de livres imprimés non-scolaires et de services annexes pour les services de la ville
Numéro de référence: 24FF-CP-1131-B
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Romans pour adultes et adolescents
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:

Romans pour adultes et adolescents. Le montant de commande annuelle du lot et de chaque reconduction est limité à 60 000 euro(s) HT. Montant estimé annuel : 30 000 euro(s)

Informations complémentaires:

Ce lot comporte des romans. Les nouveautés de romans en langues étrangères (notamment anglais, allemand, chinois, espagnol, italien, portugais, russe, arabe, polonais) sont également proposées. Il concerne les adultes et les adolescents à partir d'environ 14 ans

Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Documentaires pour adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:

Documentaires pour adultes et jeunesse. Le montant de commande annuelle du lot et de chaque reconduction est limité à 80 000 euro(s) HT. Montant estimé annuel : 40 000 euro(s)

Informations complémentaires:

Ce lot comporte des documentaires dans tous les domaines, des ouvrages de référence, des livres régionaux pour les adultes, adolescents et enfants. Il comprend également la fourniture de livres et ouvrages documentaires nécessaires aux besoins de l'administration

Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Albums et romans pour la jeunesse
Description du marché:

Albums et romans pour la jeunesse. Le montant de commande annuelle du lot et de chaque reconduction est limité à 80 000 euro(s) HT. Montant estimé annuel : 40 000 euro(s)

Informations complémentaires:

Le lot comporte des romans, des albums, des livres-Cd, des documents en langues étrangères (Vo et bilingue) destinés à un public « jeunesse » jusqu'à environ 14 ans. Ce lot ne comprend ni les bandes-dessinées pour la jeunesse ni les documentaires pour la jeunesse.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Bandes-dessinées pour adultes, adolescents et jeunesse
Description du marché:

Bandes-dessinées pour adultes, adolescents et jeunesse. Le montant de commande annuelle du lot et de chaque reconduction est limité à 80 000 euro(s) HT. Montant estimé annuel : 40 000 euro(s)

Informations complémentaires: Ce lot comporte des bandes dessinées, des mangas et des comics tous publics
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-09 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date de fin de validité de l'offre: 2025-06-08 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-01-09 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 et du Code de la commande publique : · Lettre de candidature ou imprimé Dc 1 et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant · Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé Dc 1) · Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code de la commande publique (ou imprimés Dc 1 et Dc2) · Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-11 du Code de la commande publique : · Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé Dc 2) ;

Capacité technique et professionnelle

- Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-5, R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la commande publique : · Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années · Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. · En cas de déclaration de sous-traitance au moment du dépôt de l'offre, le formulaire Dc4 « déclaration de sous-traitance » rempli(e) et signé(é) par le candidat et le sous-traitant

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Colombes
Numéro d'enregistrement national: 5972
Adresse postale: Place de la République
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marches-publics@mairie-colombes.fr 📧
Téléphone: 0147608000 📞
URL: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1568048 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1568048 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement. Marche Public passé en Appel D'Offres en application des articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec maximum, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont réglées avec les prix unitaires indiqués au(x) catalogue(s) et tarifs publics du prestataire affectés de la remise fixée par le titulaire au bordereau des remises. Durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois. Date de début prévue : 1er avril 2025. Cette date est estimative et n'est pas contractuelle. Pour l'ensemble des lots, la durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 7A6CDA1D-C1E4-1F09-0FA89206A7E39094
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée) Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 236-738898 (2024-12-03)

Avis d'attribution de marché (2025-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202404101
Date de conclusion du contrat: 2025-03-06 📅
Titre: Romans pour adultes et adolescents
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AU PAYS DES LIVRES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Au pays des livres
Numéro d'enregistrement national: 1568048-1-1-1
Adresse postale: 17 Rue Du Marechal Joffre
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@aupaysdeslivres.net 📧
Téléphone: 0147852794 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LA GENERALE LIBREST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: La generale librest
Numéro d'enregistrement national: 1568048-1-2-1
Adresse postale: 128 Av Jean Jaures
Code postal: 94200
Commune postale: Ivry-Sur-Seine
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@lageneraledulivre.com 📧
Téléphone: 0141790592 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1568048-1-3-1
Taille de l’opérateur économique: Grande

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: DE FILMS EN BULLES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom: De films en bulles
Numéro d'enregistrement national: 1568048-1-4-1
Adresse postale: 46 Avenue De La Marne
Code postal: 92600
Commune postale: Asnieres-Sur-Seine
Courrier électronique: francois.laroudie@canalbd.net 📧
Téléphone: 0680578534 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 738898-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La valeur totale correspond au montant maximum de l'ensemble des lots sur la durée totale du marché

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0FDB93B6-0425-AFBA-E3C3F1B6F2A36358
Source: OJS 2025/S 082-272910 (2025-04-24)

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