Les présents marchés ont pour objet la fourniture de livres et de partitions pour la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois. Ils sont organisés par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des Écoles de Levallois. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique, dénommé "le Code" dans le présent avis. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils constituent cinq accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur maximum des marchés est fixée à 1 780 000 euro(s) HTVA sur la durée totale du marché, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-10-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de livres et de partitions
Numéro de référence: DV2405
Brève description:
“Les présents marchés ont pour objet la fourniture de livres et de partitions pour la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois.
Ils sont organisés par la...”
Brève description
Les présents marchés ont pour objet la fourniture de livres et de partitions pour la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois.
Ils sont organisés par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des Écoles de Levallois.
Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique, dénommé "le Code" dans le présent avis. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021.
Ils constituent cinq accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.
Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises.
La valeur maximum des marchés est fixée à 1 780 000 euro(s) HTVA sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés📦
Valeur estimée hors TVA: 1 780 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne la littérature jeunesse destinés aux établissements Petite Enfance et à la Caisse des Ecoles.
Le montant maximum annuel est de 40 000...”
Description du marché
Ce lot concerne la littérature jeunesse destinés aux établissements Petite Enfance et à la Caisse des Ecoles.
Le montant maximum annuel est de 40 000 euro(s) HTVA dont 5 000 euro(s) HTVA sont réservés à la Caisse des Ecoles
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Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Partitions📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés seront relancés au plus tard dans le courant du troisième trimestre 2028” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualification de l'interlocuteur unique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations commerciales
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de dictionnaires, de livres de fin d'année et de livres enfance à destination des écoles maternelles et élémentaires de la...”
Description du marché
Ce lot concerne la fourniture de dictionnaires, de livres de fin d'année et de livres enfance à destination des écoles maternelles et élémentaires de la Caisse des Ecoles.
Le montant maximum annuel est de 110 000 euro(s) HTVA dont 30 000 euro(s) HTVA sont réservés à la Caisse des Ecoles
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la plateforme commerciale proposée
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne les ouvrages documentaires pour la jeunesse et les adultes à destination de La Médiathèque (réseau de deux sites) et du service Archives et...”
Description du marché
Ce lot concerne les ouvrages documentaires pour la jeunesse et les adultes à destination de La Médiathèque (réseau de deux sites) et du service Archives et Documentation.
Le montant maximum annuel est de 120 000 euro(s) HTVA dont 1 000 euro(s) HTVA sont réservés à la Caisse des Ecoles
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Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne les oeuvres de fiction pour la jeunesse et pour les adultes, toutes catégories, destinés à la Médiathèque et à la Caisse des Ecoles.
Le...”
Description du marché
Ce lot concerne les oeuvres de fiction pour la jeunesse et pour les adultes, toutes catégories, destinés à la Médiathèque et à la Caisse des Ecoles.
Le montant maximum annuel est de 150 000 euro(s) HTVA dont 20 000 euro(s) HTVA sont réservés à la Caisse des Ecoles
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne les partitions de musique classique (y compris musiques anciennes et contemporaines) et d'autres genres musicaux à savoir dans les deux cas...”
Description du marché
Ce lot concerne les partitions de musique classique (y compris musiques anciennes et contemporaines) et d'autres genres musicaux à savoir dans les deux cas : musique imprimée, avec éventuellement matériel d'accompagnement, pour tous instruments, matériel d'orchestre (conducteur et parties séparées), de choeurs et méthodes instrumentales et de formation musicale.
Le montant maximum annuel est de 25 000 euro(s) HTVA dont 1 000 euro(s) HTVA sont réservés à la Caisse des Ecoles
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment...”
Liste et brève description des conditions
Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs du candidat ;
Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs du candidat ;
Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché
“Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation
aux adresses suivantes :
-...”
Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation
aux adresses suivantes :
- https://www.ville-levallois.fr/municipalite/marches-public
- www.marches-publics.info
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation.
Les entreprises pourront soumissionner soit en qualité de candidats individuels soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises, sous forme de groupement solidaire ou conjoint. En cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement.
Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique « Poser une nouvelle question ».
La date limite pour poser les questions est fixée au 24/10/2024 à 12h00.
La date limite pour répondre aux questions est fixée au 31/10/2024.
Les critères de jugement des offres sont développés au sein du Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 3C62A7AB-CAF9-A559-63CE2DD49F791582
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞
Fax: 0130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 198-611332 (2024-10-08)
Avis d'attribution de marché (2025-03-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 780 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Dv2405
Date de conclusion du contrat: 2025-01-15 📅
Titre: Acquisition De Livres Et De Partitions
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre
Numéro d'enregistrement national: 1534640-1-1-1
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Code postal: 69008
Commune postale: Lyon 8eme
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@decitre.fr📧
Téléphone: 04 26 68 00 68📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 440 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sevezen diffusion
Numéro d'enregistrement national: 1534640-1-2-1
Adresse postale: 25 Rue Trebois
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois-Perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: librairiesevezen@outlook.com📧
Téléphone: 01 47 37 52 99📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1534640-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1534640-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Caix
Numéro d'enregistrement national: 1534640-1-5-1
Adresse postale: 35 Pl Louise De Bettignies
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Courrier électronique: contact@allegro-partition.fr📧
Téléphone: 03 20 74 30 04📞
“Chaque marché constitue un accord cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants maximums annuels sont fixés comme suit, sans...”
Chaque marché constitue un accord cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants maximums annuels sont fixés comme suit, sans montant minimum :
Lot n°1 : 40 000 euro(s) Htva dont 5 000 euro(s) Htva pour la Caisse des écoles
Lot n°2 : 110 000 euro(s) Htva dont 30 000 euro(s) Htva pour la Caisse des écoles
Lot n°3 : 120 000 euro(s) Htva dont 1 000 euro(s) Htva pour la Caisse des écoles
Lot n°4 : 150 000 euro(s) Htva dont 20 000 euro(s) Htva pour la Caisse des écoles
Lot n°5 : 25 000 euro(s) Htva dont 1 000 euro(s) Htva pour la Caisse des écoles
Les marchés prennent effet à compter de leur date de notification pour une durée d'un an. Ils pourront ensuite être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois.
Les contrats peuvent être consultés, après demande adressée au Service de la Documentation sis 26 rue Clément Bayard - 92300 Levallois
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8 :30 à 18 :00 hors jours fériés - fermeture le jeudi matin.
Tél : 01 47 15 74 17 - Fax : 01 47 15 75 66
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 01F454EA-F9EB-E6E3-ED58C08AAF6B3A94
Source: OJS 2025/S 049-157563 (2025-03-10)