Acquisition de fournitures et matériels techniques de plomberie et de peinture (2 lots)

Orléans Métropole

La présente consultation porte sur l'acquisition de fournitures et matériels techniques de plomberie et de peinture passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Métropole « Orléans Métropole » (coordonnateur) et les communes d'Orléans, de Chécy, de Fleury-les-Aubrais, d'Ingré, de St Jean-de-Braye et de St Jean-de-la-Ruelle. Elle donnera lieu pour le lot 1 a un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec un montant maximum et pour le lot 2 a un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-24.

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-24	Avis de marché

Avis de marché (2024-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures et matériels techniques de plomberie et de peinture (2 lots)
Numéro de référence: M24F0187
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de matériels de plomberie, chauffage et climatisation
Description du marché: donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande
Informations complémentaires:

=> Pour le lot 1, la durée du présent accord-cadre prend effet à compter du 17 février 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure. => Sans montant minimum et avec montant maximum total à l'échelle du groupement d'un montant de 500 000 euro(s) Ht pour chaque période d'1 an, détail par entités dans le R.C => Montant estimatif des commandes sans valeur contractuelle, tous membres du groupement confondus, par période : 255 000 euro(s) Ht.

Produits/services supplémentaires:

Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦

Matériel de plomberie et de chauffage 📦

Peintures, vernis et mastics 📦

Équipement de plomberie 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord- cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondérations détaillées dans les renseignements complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Critère n°1 : Prix des fournitures apprécié au regard du montant total de la simulation de commande basée sur les achats au catalogue (sous-pondérations détaillées dans les renseignements complémentaires)
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de peinture et de petit outillage associé
Description du marché: donnera lieu à un ccord-cadre mono-attributaire à bons de commande
Informations complémentaires:

=> Pour le lot 2, la durée du présent accord-cadre prend effet à compter du 1er avril 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure => Sans montant minimum et avec montant maximum total à l'échelle du groupement d'un montant de 225 000 euro(s) Ht pour chaque période d'1 an, détail par entités dans le R.C. => Montant estimatif des commandes sans valeur contractuelle, tous membres du groupement confondus, par période : 104 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires:

Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦

Peintures et revêtements muraux 📦

Peintures, vernis et mastics 📦

Équipement de plomberie 📦

Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦

Peintures, vernis et mastics 📦

Équipement de plomberie 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-27 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-27 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://marches-publics.orleans.fr/pratique-telechargements.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Un formulaire Dc2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 17224
Adresse postale: Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le President
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1577233 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1577233 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Examen des candidatures : Le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => échantillons obligatoires pour le lot 2 : modalité de dépôt (se référer au R.C.) => Pour le lot 1 : * Sous pondération du critère 1 "Prix des fournitures" apprécié au regard du montant total de la simulation de commande basée sur les achats au catalogue (60%) -1. Prix des fournitures apprécié au regard du montant total de la simulation de commande annuelle n°1 basée sur les achats au catalogue (55%) -2. Prix des fournitures apprécié au regard du montant total de la simulation de commande type n°2 basée sur les achats au catalogue (5%) * Sous pondération du critère 2 " Valeur technique "appréciée au regard du cadre de mémoire technique (40%) -1. Offre, service commercial et modalités de gestion des commandes : Etendue de la gamme, Equipe dédiée, magasins et plateformes de stockage, Modalités de passation des commandes (dont information à l'acheteur, livraison, gestion des reliquats et du Sav) (20%) -2. Site de commande en ligne : Accès sécurisé et paramétrage selon les conditions de marché, Présentation du site Internet (10%) -3. Performance environnementale de la gamme de produits proposée et à chaque étape du cycle de vie du produit : Gamme de produits « écologiques » et fabrication, Emballages, Transport, Fin de vie (10%) => Pour le lot 2 : * Sous-pondération du critère 2 "Valeur technique" appréciée au regard du cadre de mémoire technique (40%) -1. Les échantillons dont la qualité desdits échantillons sera jugée à partir des éléments de notation suivants : accrochage, application, opacité, aspect sur la finition (15%) -2. Offre, service commercial et modalités de gestion des commandes : Etendue de la gamme, Equipe dédiée, magasins et plateformes de stockage, Modalités de passation des commandes (dont information à l'acheteur, livraison, gestion des reliquats et du Sav) (10%) -3. Site de commande en ligne : Accès sécurisé et paramétrage selon les conditions de marché, Présentation du site Internet (5%) -4. Performance environnementale de la gamme de produits proposée et à chaque étape du cycle de vie du produit : Gamme de produits « écologiques » et fabrication, Emballages , Transport, Fin de vie (10%)

Informations complémentaires

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen des candidatures : Le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> échantillons obligatoires pour le lot 2 : modalité de dépôt (se référer au R.C.)
=> Pour le lot 1 :
* Sous pondération du critère 1 "Prix des fournitures" apprécié au regard du montant total de la simulation de commande basée sur les achats au catalogue (60%)
-1. Prix des fournitures apprécié au regard du montant total de la simulation de commande annuelle n°1 basée sur les achats au catalogue (55%)
-2. Prix des fournitures apprécié au regard du montant total de la simulation de commande type n°2 basée sur les achats au catalogue (5%)
* Sous pondération du critère 2 " Valeur technique "appréciée au regard du cadre de mémoire technique (40%)
-1. Offre, service commercial et modalités de gestion des commandes : Etendue de la gamme, Equipe dédiée, magasins et plateformes de stockage, Modalités de passation des commandes (dont information à l'acheteur, livraison, gestion des reliquats et du Sav) (20%)
-2. Site de commande en ligne : Accès sécurisé et paramétrage selon les conditions de marché, Présentation du site Internet (10%)
-3. Performance environnementale de la gamme de produits proposée et à chaque étape du cycle de vie du produit : Gamme de produits « écologiques » et fabrication, Emballages, Transport, Fin de vie (10%)
=> Pour le lot 2 :
* Sous-pondération du critère 2 "Valeur technique" appréciée au regard du cadre de mémoire technique (40%)
-1. Les échantillons dont la qualité desdits échantillons sera jugée à partir des éléments de notation suivants : accrochage, application, opacité, aspect sur la finition (15%)
-2. Offre, service commercial et modalités de gestion des commandes : Etendue de la gamme, Equipe dédiée, magasins et plateformes de stockage, Modalités de passation des commandes (dont information à l'acheteur, livraison, gestion des reliquats et du Sav) (10%)
-3. Site de commande en ligne : Accès sécurisé et paramétrage selon les conditions de marché, Présentation du site Internet (5%)
-4. Performance environnementale de la gamme de produits proposée et à chaque étape du cycle de vie du produit : Gamme de produits « écologiques » et fabrication, Emballages , Transport, Fin de vie (10%)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: BA400FAE-F088-6302-F63F54DA1BC2B0EE
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 252-798799 (2024-12-24)

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