Acquisition de fournitures et de matériels de conditionnement d'archives et de conservation d'objets patrimoniaux
Conseil départemental de la Meuse
Acquisition de fournitures et de matériels de conditionnement d'archives et de conservation d'objets patrimoniaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie et autres articles en papier › Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-21 | Avis de marché |
| 2024-10-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures et de matériels de conditionnement d'archives et de conservation d'objets patrimoniaux
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etiquettes neutres autocollantes
Description du marché: Etiquettes neutres autocollantes
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Date de fin: 2027-08-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont décrits dans le règlement de la consultation.
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conditionnement en carton de conservation pour documents d archives
Description du marché: Conditionnement en carton de conservation pour documents d archives
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont décrits dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rubans et sangles
Description du marché: Rubans et sangles
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel pour le nettoyage, la préhension, l?entretien, la préservation, le marquage et la manipulation
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pochettes mixtes papier / carton et plastique haute transparence
Description du marché: Pochettes mixtes papier / carton et plastique haute transparence
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pochettes en plastique transparent
Description du marché: Pochettes en plastique transparent
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures de papier de conservation
Description du marché: Fournitures de papier de conservation
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conditionnement en carton de conservation pour documents iconographiques, petits objets et textiles
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères de sélection sont décrits dans le règlement de la consultation.
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans les documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de la Meuse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Pierre François Gossin BP 514 Place Pierre François Gossin
Code postal: 55000
Commune postale: Bar-le-Duc CEDEX
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: saj@meuse.fr 📧
Téléphone: +33329457762 📞
URL: http://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
URL de participation: https://profilacheteur.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 place Carrière case officielle n°20038
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy CEDEX
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33383174343 📞
URL: http://nancy.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 059-173747 (2024-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures et de matériels de conditionnement d'archives et de conservation d'objets patrimoniaux
Numéro de référence:
24SAS02
Brève description:
Acquisition de fournitures et de matériels de conditionnement d'archives et de conservation d'objets patrimoniaux
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Etiquettes neutres autocollantes
Description du marché: Etiquettes neutres autocollantes
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bon de commande avec maximum annuel de 5 000.00€ HT et sans minimum
Durée initiale de AC est fixée à 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement 3 fois.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Date de fin: 2027-08-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont décrits dans le règlement de la consultation.
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
2️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Conditionnement en carton de conservation pour documents d archives
Description du marché: Conditionnement en carton de conservation pour documents d archives
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bon de commande avec maximum annuel de 50 000.00€ HT et sans minimum
Durée initiale de AC est fixée à 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement 3 fois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont décrits dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Rubans et sangles
Description du marché: Rubans et sangles
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bon de commande avec maximum annuel de 10 000.00€ HT et sans minimum
Durée initiale de AC est fixée à 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement 3 fois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
4️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Matériel pour le nettoyage, la préhension, l?entretien, la préservation, le marquage et la manipulation
Description du marché:
Matériel pour le nettoyage, la préhension, l?entretien, la préservation, le marquage et la manipulation
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bon de commande avec maximum annuel de 30 000.00€ HT et sans minimum
Durée initiale de AC est fixée à 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement 3 fois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Pochettes mixtes papier / carton et plastique haute transparence
Description du marché: Pochettes mixtes papier / carton et plastique haute transparence
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Pochettes en plastique transparent
Description du marché: Pochettes en plastique transparent
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bon de commande avec maximum annuel de 20 000.00€ HT et sans minimum
Durée initiale de AC est fixée à 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement 3 fois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
7️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fournitures de papier de conservation
Description du marché: Fournitures de papier de conservation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
8️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Conditionnement en carton de conservation pour documents iconographiques, petits objets et textiles
Description du marché:
Conditionnement en carton de conservation pour documents iconographiques, petits objets et textiles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères de sélection sont décrits dans le règlement de la consultation.
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans les documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de la Meuse
Numéro d'enregistrement national:
225 500 016 00152
Adresse postale: Place Pierre François Gossin BP 514 Place Pierre François Gossin
Code postal: 55000
Commune postale: Bar-le-Duc CEDEX
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: saj@meuse.fr 📧
Téléphone: +33329457762 📞
URL: http://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
URL de participation: https://profilacheteur.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
175 400 050 00019
Adresse postale: 5 place Carrière case officielle n°20038
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy CEDEX
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33383174343 📞
URL: http://nancy.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 059-173747 (2024-03-21)
Avis d'attribution de marché (2024-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 149212.36 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 195 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 52381.5 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 52381.5 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-01 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 52381.5 💰
Offre la plus basse: 52381.5 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 52381.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre candidat 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Cauchard
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 place du Pontet
Code postal: 07290
Commune postale: Quintenas
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 36127.15 💰
Offre la plus basse: 36127.15 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 36127.15 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre candidat 2
Nom et adresse du contractant
Nom: CXD France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 avenue Louison Bobet
Code postal: 94120
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Région: Val-de-Marne 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 3721.4 💰
Offre la plus basse: 2 795 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3721.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre candidat 5
Nom et adresse du contractant
Nom: CTS France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 26 passage Thiéré
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 15956.2 💰
Offre la plus basse: 11 918 💰
Valeur totale du contrat/lot: 13 811 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 79 750 💰
Valeur totale du contrat/lot: 33 605 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Offre la plus élevée: 100.8 💰
Offre la plus basse: 98 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100.8 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Offre la plus élevée: 1792.05 💰
Offre la plus basse: 1249.57 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1792.05 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre candidat 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissement Mahieu et Cie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 62 route d'Armentières
Code postal: 59560
Commune postale: Comines
Région: Nord 🏙️
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 9465.51 💰
Offre la plus basse: 6039.05 💰
Valeur totale du contrat/lot: 9465.51 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Meuse 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Meuse 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 209-650543 (2024-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 149212.36 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 195 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 52381.5 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 52381.5 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-10-01 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 52381.5 💰
Offre la plus basse: 52381.5 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 52381.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre société Cauchard
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre candidat 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Cauchard
Numéro d'enregistrement national:
56208524100049
Adresse postale: 3 place du Pontet
Code postal: 07290
Commune postale: Quintenas
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 36127.15 💰
Offre la plus basse: 36127.15 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 36127.15 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre société CXD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre candidat 2
Nom et adresse du contractant
Nom: CXD France
Numéro d'enregistrement national:
65200638800050
Adresse postale: 1 avenue Louison Bobet
Code postal: 94120
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Région: Val-de-Marne 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 3721.4 💰
Offre la plus basse: 2 795 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3721.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre société CTS France
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre candidat 5
Nom et adresse du contractant
Nom: CTS France
Numéro d'enregistrement national:
38886646900017
Adresse postale: 26 passage Thiéré
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 15956.2 💰
Offre la plus basse: 11 918 💰
Valeur totale du contrat/lot: 13 811 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 79 750 💰
Valeur totale du contrat/lot: 33 605 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre de la société CXD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Offre la plus élevée: 100.8 💰
Offre la plus basse: 98 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100.8 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Offre la plus élevée: 1792.05 💰
Offre la plus basse: 1249.57 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1792.05 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre de la société Etablissement Mahieu
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre candidat 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissement Mahieu et Cie
Numéro d'enregistrement national:
45550215300014
Adresse postale: 62 route d'Armentières
Code postal: 59560
Commune postale: Comines
Région: Nord 🏙️
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 9465.51 💰
Offre la plus basse: 6039.05 💰
Valeur totale du contrat/lot: 9465.51 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre de la société CTS France
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Meuse 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Meuse 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif - 5 place Carrière - case officielle n°20038 - 54036 Nancy
Tél. 03.83.17.43.43. - Fax. 03.83.17.43.50.
Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr
Les voies et délais des recours dont dispose le soumissionnaire sont :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
- Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 421-1 à R 421-3 du Code de justice administrative).
- Recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
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Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)
- Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles (>20)
- Machines, fournitures et équipement de bureau divers (>20)
- Articles de papeterie et autres articles en papier (>20)
- Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires (>20)
- Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires (1)
- Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées (2)
- Intercalaires de papeterie
- Papier carbone, papier autocopiant, papier stencil et papier non carboné
- Papier estampé ou perforé (1)
- Papier gommé ou adhésif