Avis de marché (2024-03-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures et de matériels de conditionnement d'archives et de conservation d'objets patrimoniaux
Numéro de référence: 24SAS02
Brève description:
“Acquisition de fournitures et de matériels de conditionnement d'archives et de conservation d'objets patrimoniaux”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Etiquettes neutres autocollantes”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bon de commande avec maximum annuel de 5 000.00€ HT et sans minimum
Durée initiale de AC est fixée à 1 an à compter de la date de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande avec maximum annuel de 5 000.00€ HT et sans minimum
Durée initiale de AC est fixée à 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement 3 fois.
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Lieu d'exécution: Meuse 🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Date de fin: 2027-08-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont décrits dans le règlement de la consultation.
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
2️⃣
Description du marché:
“Conditionnement en carton de conservation pour documents d archives”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bon de commande avec maximum annuel de 50 000.00€ HT et sans minimum
Durée initiale de AC est fixée à 1 an à compter de la date de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande avec maximum annuel de 50 000.00€ HT et sans minimum
Durée initiale de AC est fixée à 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement 3 fois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont décrits dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Rubans et sangles”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bon de commande avec maximum annuel de 10 000.00€ HT et sans minimum
Durée initiale de AC est fixée à 1 an à compter de la date de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande avec maximum annuel de 10 000.00€ HT et sans minimum
Durée initiale de AC est fixée à 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement 3 fois.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
4️⃣
Description du marché:
“Matériel pour le nettoyage, la préhension, l?entretien, la préservation, le marquage et la manipulation”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bon de commande avec maximum annuel de 30 000.00€ HT et sans minimum
Durée initiale de AC est fixée à 1 an à compter de la date de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande avec maximum annuel de 30 000.00€ HT et sans minimum
Durée initiale de AC est fixée à 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement 3 fois.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
5️⃣
Description du marché:
“Pochettes mixtes papier / carton et plastique haute transparence” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Pochettes en plastique transparent”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bon de commande avec maximum annuel de 20 000.00€ HT et sans minimum
Durée initiale de AC est fixée à 1 an à compter de la date de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande avec maximum annuel de 20 000.00€ HT et sans minimum
Durée initiale de AC est fixée à 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement 3 fois.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
7️⃣
Description du marché:
“Fournitures de papier de conservation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
8️⃣
Description du marché:
“Conditionnement en carton de conservation pour documents iconographiques, petits objets et textiles” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères de sélection sont décrits dans le règlement de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de la Meuse
Numéro d'enregistrement national: 225 500 016 00152
Adresse postale: Place Pierre François Gossin BP 514 Place Pierre François Gossin
Code postal: 55000
Commune postale: Bar-le-Duc CEDEX
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: saj@meuse.fr📧
Téléphone: +33329457762📞
URL: http://profilacheteur.meuse.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Collectivités
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Communication
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr🌏
URL de participation: https://profilacheteur.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 400 050 00019
Adresse postale: 5 place Carrière case officielle n°20038
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy CEDEX
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanancy@juradm.fr📧
Téléphone: +33383174343📞
URL: http://nancy.tribunaladministratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 059-173747 (2024-03-21)
Avis d'attribution de marché (2024-10-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 149212.36 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 52381.5 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 52381.5 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-10-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 52381.5 💰
Offre la plus basse: 52381.5 💰
Valeur totale du contrat/lot: 52381.5 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cauchard
Numéro d'enregistrement national: 56208524100049
Adresse postale: 3 place du Pontet
Code postal: 07290
Commune postale: Quintenas
Région: Ardèche🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 36127.15 💰
Offre la plus basse: 36127.15 💰
Valeur totale du contrat/lot: 36127.15 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: CXD France
Numéro d'enregistrement national: 65200638800050
Adresse postale: 1 avenue Louison Bobet
Code postal: 94120
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Région: Val-de-Marne🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 3721.4 💰
Offre la plus basse: 2 795 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3721.4 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: CTS France
Numéro d'enregistrement national: 38886646900017
Adresse postale: 26 passage Thiéré
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 15956.2 💰
Offre la plus basse: 11 918 💰
Valeur totale du contrat/lot: 13 811 EUR 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 79 750 💰
Offre la plus basse: 36127.15 💰
Valeur totale du contrat/lot: 33 605 EUR 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Offre la plus élevée: 100.8 💰
Offre la plus basse: 98 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100.8 EUR 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Offre la plus élevée: 1792.05 💰
Offre la plus basse: 1249.57 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1792.05 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissement Mahieu et Cie
Numéro d'enregistrement national: 45550215300014
Adresse postale: 62 route d'Armentières
Code postal: 59560
Commune postale: Comines
Région: Nord🏙️
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 9465.51 💰
Offre la plus basse: 6039.05 💰
Valeur totale du contrat/lot: 9465.51 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Meuse 🏙️
Informations complémentaires Organe de révision
Région: Meuse 🏙️ Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif - 5 place Carrière - case officielle n°20038 - 54036 Nancy
Tél. 03.83.17.43.43. - Fax....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif - 5 place Carrière - case officielle n°20038 - 54036 Nancy
Tél. 03.83.17.43.43. - Fax. 03.83.17.43.50.
Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr
Les voies et délais des recours dont dispose le soumissionnaire sont :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
- Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 421-1 à R 421-3 du Code de justice administrative).
- Recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
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Source: OJS 2024/S 209-650543 (2024-10-24)