ACQUISITION DE DIVERS PRODUITS PERSONNALISÉS POUR LA VILLE ET LE CCAS DE LA VILLE DE LEVALLOIS

Ville de Levallois

Les présents marchés ont pour objet l'acquisition de divers produits personnalisés pour la Ville et le CCAS de la ville de Levallois. Ils sont soumis au Code de la Commande Publique, ci-après « le Code ». Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à 5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. La valeur totale maximale des marchés est de 2 600 000 euro(s) HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions. Chacun des marchés, correspondant aux 2 lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 ans, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• c.m.p

Qui ?

• Ville de Levallois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-16	Avis de marché
2025-03-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de divers produits personnalisés pour la ville et le ccas de la ville de levallois
Numéro de référence: CO2501
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cadeaux et prix 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Cadeaux personnalisés à destination du public
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description du marché:

Ce marché a pour objet la fourniture d'articles promotionnels à destination du public, tels que : bavoir éponge, mug, calculatrice de bureau, casque audio, tee-shirt, stylos, sacs, parapluie, etc

Informations complémentaires:

Le montant maximum annuel est fixé à 340 000 euro(s) Ht, dont 100 000 euro(s) Htva réservés au Ccas

Produits/services supplémentaires:

Cadeaux et prix 📦

Parapluies et parasols, cannes et cannes-sièges 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 92300
Ville: Levallois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du second semestre 2028

Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché prendra effet à sa date de notification, pour une durée d'un an, avec possibilité pour la Ville de le reconduire tacitement pour une même durée, dans la limite de trois fois, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Caractéristiques opérationnelles
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Cadeaux officiels pour événements ponctuels
Valeur estimée hors TVA: 310 000 EUR 💰
Description du marché:

Ce marché a pour objet la fourniture d'articles à destination de diverses personnalités, tels que vide-poche, conférencier en cuir, sous-main, parures de stylos, etc

Informations complémentaires:

Le montant maximum annuel est fixé à 310 000 euro(s) Ht, dont 100 000 euro(s) Htva réservés au Ccas

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Parapluies et parasols, cannes et cannes-sièges 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-21 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant les effectifs du candidat ; - Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Levallois
Numéro d'enregistrement national: 4238
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: 0149683000 📞
Fax: 0147590396 📠
URL: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1573358 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1573358 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les entreprises pourront soumissionner soit en qualité de candidats individuels soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises, solidaire ou conjoint. En cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes : - https://www.ville-levallois.fr/municipalite/marches-publics/ - www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique « Poser une nouvelle question ». Date limite de question : 08/01/2025 - 12h00 Date limite de réponse : 14/01/2025 Les critères de jugement comportent des sous-critères. Cf. chapitre 5 du Rc Des échantillons sont à fournir, cf. article 13 B du Rc

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 1E6D01B3-B6B3-BFCE-C086C69D3CA81A88
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 246-776993 (2024-12-16)

Avis d'attribution de marché (2025-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Co2501
Date de conclusion du contrat: 2025-02-12 📅
Titre: Acquisition De Divers Produits Personnalisés Pour La Ville Et Le Ccas De La Ville De Levallois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: C.M.P
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: C.m.p
Numéro d'enregistrement national: 1573358-1-1-1
Adresse postale: 10 Rue Hugede
Code postal: 94340
Commune postale: Joinville-Le-Pont
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.martin@groupecmp.com 📧
Téléphone: 01 45 14 14 40 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 240 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1573358-1-2-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 776993-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Chaque marché constitue un accord cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants maximums annuels sont fixés comme suit, sans montant minimum : Lot n°1 : 340 000 euro(s) Htva, dont 100 000 euro(s) Htva réservés au Ccas Lot n°2 : 310 000 euro(s) Htva, dont 100 000 euro(s) Htva réservés au Ccas Les marchés prendront effet à leur date de notification, pour une durée d'un an, avec possibilité pour la Ville de les reconduire tacitement pour une même durée, dans la limite de trois fois. Les contrats peuvent être consultés, après demande adressée au Service de la Documentation sis 26 rue Clément Bayard - 92300 Levallois Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 hors jours fériés - fermeture le jeudi matin. Tél : 01 47 15 74 17 - Fax : 01 47 15 75 66

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FDE08F16-A318-514C-3105489CB38CE925
Source: OJS 2025/S 049-157314 (2025-03-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)

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