Acquisition de biens culturels
Ville d'Hénin-Beaumont (62)
La consultation a pour objet la fourniture de livres, livres audio, périodiques, manuels scolaires, CD, vinyles, DVD, partitions, outils d'animation..., pour la Médiathèque, l'école d'Arts plastiques et les écoles d'Hénin-Beaumont.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-21 | Avis de marché |
| 2024-12-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de biens culturels
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Valeur estimée hors TVA: 478 342 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres et documents tout public (+ de 8 ans)
Valeur estimée hors TVA: 83 792 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Livres et documents tout public (+ de 8 ans)
Site principal ou lieu d'exécution: le marché sera valable une année et reconductible 3 fois
Adresse postale: Hénin Beaumont
Code postal: 62110
Ville: Hénin Beaumont
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère: Les critères d'attribution sont répertoriés dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres et autres documents "petite enfance " ( 0 à 8 ans)
Valeur estimée hors TVA: 26 540 EUR 💰
Description du marché: Livres et autres documents "petite enfance " ( 0 à 8 ans)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bandes dessinées, mangas, comics
Valeur estimée hors TVA: 15 164 EUR 💰
Description du marché: Bandes dessinées, mangas, comics
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Documents sonores
Valeur estimée hors TVA: 33 332 EUR 💰
Description du marché: Documents sonores
Critères d'attribution
Critère: le marché sera valable une année et reconductible 3 fois
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Documents audiovisuels
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Documents audiovisuels
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Périodiques
Valeur estimée hors TVA: 103 820 EUR 💰
Description du marché: Périodiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres scolaires pour le service Education- Jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 128 152 EUR 💰
Description du marché: Livres scolaires pour le service Education- Jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Henin beaumont
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-26 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hénin Beaumont
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-26 14:00:00 📅
Lieu: Hénin Beaumont
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place Jean Jaurès BP 90109
Code postal: 62252
Commune postale: Hénin-Beaumont
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mpub@mairie-heninbeaumont.fr 📧
Téléphone: +33 391830180 📞
Fax: +33 392830194 📠
URL: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
URL de participation: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542424 📠
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 098-299879 (2024-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de biens culturels
Numéro de référence:
24FCS036
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture de livres, livres audio, périodiques, manuels scolaires, CD, vinyles, DVD, partitions, outils d'animation..., pour la Médiathèque, l'école d'Arts plastiques et les écoles d'Hénin-Beaumont.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Valeur estimée hors TVA: 478 342 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
24FCS036_lot 1
Titre: Livres et documents tout public (+ de 8 ans)
Valeur estimée hors TVA: 83 792 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Livres et documents tout public (+ de 8 ans)
Site principal ou lieu d'exécution: le marché sera valable une année et reconductible 3 fois
Adresse postale: Hénin Beaumont
Code postal: 62110
Ville: Hénin Beaumont
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère: Les critères d'attribution sont répertoriés dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24FCS036_lot2
Titre: Livres et autres documents "petite enfance " ( 0 à 8 ans)
Valeur estimée hors TVA: 26 540 EUR 💰
Description du marché: Livres et autres documents "petite enfance " ( 0 à 8 ans)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24FCS036_lot 3
Titre: Bandes dessinées, mangas, comics
Valeur estimée hors TVA: 15 164 EUR 💰
Description du marché: Bandes dessinées, mangas, comics
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
24FCS036_lot 4
Titre: Documents sonores
Valeur estimée hors TVA: 33 332 EUR 💰
Description du marché: Documents sonores
Critères d'attribution
Critère: le marché sera valable une année et reconductible 3 fois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
24FCS036_loT 5
Titre: Documents audiovisuels
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Documents audiovisuels
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
24FCS036_lot 6
Titre: Périodiques
Valeur estimée hors TVA: 103 820 EUR 💰
Description du marché: Périodiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
24FCS036_lot7
Titre: Livres scolaires pour le service Education- Jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 128 152 EUR 💰
Description du marché: Livres scolaires pour le service Education- Jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Description
Ville: Henin beaumont
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-26 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hénin Beaumont
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-26 14:00:00 📅
Lieu: Hénin Beaumont
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Numéro d'enregistrement national:
21620427100011
Adresse postale: 1 place Jean Jaurès BP 90109
Code postal: 62252
Commune postale: Hénin-Beaumont
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mpub@mairie-heninbeaumont.fr 📧
Téléphone: +33 391830180 📞
Fax: +33 392830194 📠
URL: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
URL de participation: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542424 📠
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 098-299879 (2024-05-21)
Avis d'attribution de marché (2024-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 478 342 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 478 342 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 83 792 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Description
Valeur estimée hors TVA: 26 540 EUR 💰
15 164 EUR 💰
33 332 EUR 💰
60 000 EUR 💰
103 820 EUR 💰
128 152 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-04 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 83 792 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 83 792 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl le bateau livre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 154 RUE GAMBETTA
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lebateaulivrelille@gmail.com 📧
Téléphone: +33 320781630 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 540 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 26 540 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 164 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 15 164 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 332 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 33 332 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Rdm video sa
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 125-127 Bld Gambetta
Code postal: 95110
Commune postale: Sannois
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: contact@rdm-video.fr 📧
Téléphone: +33 139826892 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 103 860 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 103 860 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas france pblications
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 40/42 RUE BARBES
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Courrier électronique: infos@france-publications.fr 📧
Téléphone: +33 149656000 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 128 152 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 128 152 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas decitre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15B Avenue C
Code postal: 69800
Commune postale: Saint priest
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: servicemarches@decitre.fr 📧
Téléphone: +33 426680068 📞
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 248-786485 (2024-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 478 342 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 478 342 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 83 792 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Description
Valeur estimée hors TVA: 26 540 EUR 💰
15 164 EUR 💰
33 332 EUR 💰
60 000 EUR 💰
103 820 EUR 💰
128 152 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24FCS036/1
Date de conclusion du contrat: 2024-11-04 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 83 792 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 83 792 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
24FCS036/1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl le bateau livre
Numéro d'enregistrement national:
34860021400038
Adresse postale: 154 RUE GAMBETTA
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lebateaulivrelille@gmail.com 📧
Téléphone: +33 320781630 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 540 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 26 540 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
24FCS036/2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 164 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 15 164 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
24FCS036/3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 332 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 33 332 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
24FCS036/4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Rdm video sa
Numéro d'enregistrement national:
31752630900057
Adresse postale: 125-127 Bld Gambetta
Code postal: 95110
Commune postale: Sannois
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: contact@rdm-video.fr 📧
Téléphone: +33 139826892 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
24FCS036/5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 103 860 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 103 860 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
24FCS036//6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas france pblications
Numéro d'enregistrement national:
59205876200036
Adresse postale: 40/42 RUE BARBES
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Courrier électronique: infos@france-publications.fr 📧
Téléphone: +33 149656000 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 128 152 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 128 152 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
24FCS036/7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas decitre
Numéro d'enregistrement national:
95651314700366
Adresse postale: 15B Avenue C
Code postal: 69800
Commune postale: Saint priest
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: servicemarches@decitre.fr 📧
Téléphone: +33 426680068 📞
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 17590003400026.
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire.
Ville : LILLE.
Code postal : 59014.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr.
Téléphone: +33 359542342.
Télécopieur: +33 359542424.
Adresse internet: https://lille.tribunal-administratif.fr.
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