Acquisition d’un véhicule école de type poids lourd, d’une remorque et d’équipements pédagogiques pour la formation des élèves en conduite routière pour le lycée professionnel Emile BEJUIT de Bron (69500).
GIPAL FORMATION
La présente consultation a pour objet la fourniture d’un véhicule école de type poids lourd, d’une remorque et d’équipements pédagogiques pour la formation des élèves en conduite routière pour le Lycée professionnel Emile Béjuit de Bron (69500). Le marché fait l’objet d’un allotissement qui comprend trois prestations distinctes. A noter que la présente consultation concerne uniquement le lot 1, les publications des lots 2 et 3 seront déposées ultérieurement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’un véhicule école de type poids lourd, d’une remorque et d’équipements pédagogiques pour la formation des élèves en conduite routière pour le lycée professionnel Emile BEJUIT de Bron (69500).
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Poids lourds 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d’un véhicule école de type poids lourd, d’une remorque et d’équipements pédagogiques pour la formation des élèves en conduite routière pour le lycée professionnel Emile BEJUIT de Bron (69500)
Durée de l'accord: 12 années
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45.00
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55.00
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Description
Adresse postale: 282 Rte de Genas
Lycee Professionnel Emile Bejuit
Code postal: 69500
Ville: Bron
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Règlement (CEE) n° 2137/85
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 17:00:00.0000000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: CF .Règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: CF .Règlement de consultation
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gipal formation
Numéro d'enregistrement national:
Département: Rhône
Adresse postale: 50 cours de la République,
Les Gémeaux CS 90198
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gipal.fao@ac-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472404637 📞
URL: https://gipal.fr/gipal/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.klekoon.com/ 🌏
URL de participation: https://www.klekoon.com/ 🌏
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, Rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: LYON CEDEX 02
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Palais des Juridictions administratives
184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Fax: 04 87 63 52 50 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 176-541804 (2024-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’un véhicule école de type poids lourd, d’une remorque et d’équipements pédagogiques pour la formation des élèves en conduite routière pour le lycée professionnel Emile BEJUIT de Bron (69500).
Numéro de référence:
2024NEGOE.BEJUIT
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture d’un véhicule école de type poids lourd, d’une remorque et d’équipements pédagogiques pour la formation des élèves en conduite routière pour le Lycée professionnel Emile Béjuit de Bron (69500).
Le marché fait l’objet d’un allotissement qui comprend trois prestations distinctes.
A noter que la présente consultation concerne uniquement le lot 1, les publications des lots 2 et 3 seront déposées ultérieurement.
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Produits/services: Poids lourds 📦
Description
Identifiant interne:
ff844689-d4a5-4c81-958f-d1de73c9f875
Titre: Acquisition d’un véhicule école de type poids lourd, d’une remorque et d’équipements pédagogiques pour la formation des élèves en conduite routière pour le lycée professionnel Emile BEJUIT de Bron (69500)
Durée de l'accord: 12 années
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45.00
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55.00
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Description
Adresse postale: 282 Rte de Genas
Lycee Professionnel Emile Bejuit
Code postal: 69500
Ville: Bron
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Règlement (CEE) n° 2137/85
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 17:00:00.0000000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: CF .Règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: CF .Règlement de consultation
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter sous forme de groupement. Dans ce cas, le candidat devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint.
La forme du groupement n’est pas imposée.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
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Description des motifs d'exclusion:
Les cas d'exclusion à l'appréciation de l'acheteur sont prévus à l'article L2341-5 du code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gipal formation
Numéro d'enregistrement national:
18693013700044
Département: Rhône
Adresse postale: 50 cours de la République,
Les Gémeaux CS 90198
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gipal.fao@ac-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472404637 📞
URL: https://gipal.fr/gipal/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.klekoon.com/ 🌏
URL de participation: https://www.klekoon.com/ 🌏
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
130 010 036 01385.
Adresse postale: 3, Rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: LYON CEDEX 02
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: Palais des Juridictions administratives
184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Fax: 04 87 63 52 50 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction territorialement compétente est le Tribunal Administratif de Lyon.
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 de ce même code ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 176-541804 (2024-09-09)
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