Acquisition d’un panneau de distribution de gaz pour l’institut Pascal

CNRS Rhone Auvergne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Omicron

Qui ?

• CNRS Rhone Auvergne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme
• Luxembourg › Luxembourg
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-10	Avis de marché
2025-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’un panneau de distribution de gaz pour l’institut Pascal
Numéro de référence: DCE 2024-39
Brève description: Acquisition d’un panneau de distribution de gaz pour l’institut Pascal
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Réseaux de distribution de gaz 📦
Description
Identifiant interne: DCE 2024-39
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:

Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Copie de sauvegarde : voir dispositions figurant au règlement de la consultation à l'article IX.2

Produits/services supplémentaires: Machines et appareils microélectroniques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Institut Pascal UMR 6602 UCA/CNRS - 4 Avenue Blaise Pascal
Code postal: 63178
Ville: Aubière
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique et dispositions environnementales
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Prix ferme et actualisable. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.219210 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.21913 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché.

Adresse postale: Institut Pascal - 4 Avenue Blaise Pascal

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:

L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.

Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Rhône Auvergne
Numéro d'enregistrement national: 18008901300668
Département: Rhône
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Achats & Marchés
Courrier électronique: dr07.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 4 72 44 56 20 📞
URL: https://www.rhone-auvergne.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2671444&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2671444&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, : — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 241-755641 (2024-12-10)

Avis d'attribution de marché (2025-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 134 399 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 70

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2029557
Date de conclusion du contrat: 2025-02-19 📅
Titre: Acquisition d'un panneau de distribution de gaz pour l'institut Pascal
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 134 399 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre d'acquisition de panneau de gaz de OMICRON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Omicron
Nom et adresse du contractant
Nom: Omicron
Numéro d'enregistrement national: 345 134 175 00057
Adresse postale: 2 Rue Denis Papin
Code postal: 38320
Commune postale: Eybens
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@omicron-technologies.com 📧
Source: OJS 2025/S 041-129887 (2025-02-26)

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