Acquisition d'un camion compacteur d'occasion
Communauté de Communes du Royans Vercors
camion compacteur d'occasion avec grue pour la collecte des déchets ménagers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Véhicules de compactage des ordures ménagères
- • Rhône-Alpes › Drôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un camion compacteur d'occasion
Numéro de référence: 4/2024
Brève description:
“camion compacteur d'occasion avec grue pour la collecte des déchets ménagers”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules de compactage des ordures ménagères 📦
Description
Description du marché:
“camion compacteur d'occasion avec grue pour la collecte des déchets ménagers”
Produits/services supplémentaires: Véhicules de compactage des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2025-04-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-30 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation...”
Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Royans Vercors
Numéro d'enregistrement national: 20006776700018
Adresse postale: 28 Rue Hector Alleobert
Code postal: 26190
Commune postale: Saint Jean En Royans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: r.richaud@cc-royans-vercors.org 📧
Téléphone: 0475477942 📞
URL: http://www.cc-royans-vercors.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-royans-vercors.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1512845 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1512845 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Délai maximum de livraison : 30 avril 2025”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 47352
Adresse postale: Secrétariat du Ccira de Lyon
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 9170
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 159-493655 (2024-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un camion compacteur d'occasion
Numéro de référence: 4/2024
Brève description:
“camion compacteur d'occasion avec grue pour la collecte des déchets ménagers”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules de compactage des ordures ménagères 📦
Description
Description du marché:
“camion compacteur d'occasion avec grue pour la collecte des déchets ménagers”
Produits/services supplémentaires: Véhicules de compactage des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2025-04-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-30 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Royans Vercors
Numéro d'enregistrement national: 20006776700018
Adresse postale: 28 Rue Hector Alleobert
Code postal: 26190
Commune postale: Saint Jean En Royans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: r.richaud@cc-royans-vercors.org 📧
Téléphone: 0475477942 📞
URL: http://www.cc-royans-vercors.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-royans-vercors.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1512845 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1512845 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Délai maximum de livraison : 30 avril 2025”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 47352
Adresse postale: Secrétariat du Ccira de Lyon
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 9170
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 159-493655 (2024-08-13)
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