Acquisition d'un autobus à impériale neuf, sans toit sur la surface haute, surbaissé, avec équipements destinés aux transports en commun
SITAC
Acquisition d'un autobus à impériale neuf, sans toit sur la surface haute, surbaissé, avec équipements destinés aux transports en commun
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-16.
Qui ?- • SITAC
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un autobus à impériale neuf, sans toit sur la surface haute, surbaissé, avec équipements destinés aux transports en commun
Numéro de référence: MAPA 2024-01
Brève description:
“Acquisition d'un autobus à impériale neuf, sans toit sur la surface haute, surbaissé, avec équipements destinés aux transports en commun”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus à impériale 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Acquisition d'un autobus à impériale neuf, sans toit sur la surface haute, surbaissé, avec équipements destinés aux transports en commun”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-07 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des matériels
Critère de coût (nom): Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-09 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Calais
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 du CCP: - Déclaration concernant le...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 du CCP: -...”
Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 du CCP: - Lettre de candidature et habilitation du...”
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Voir CCAP”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Voir DCE”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Délai de livraison maximum de 12 mois, une durée plus courte peut être proposée dans l'offre remise.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sitac
Numéro d'enregistrement national: 25620403300011
Adresse postale: 1 rue Aristide Briand
Code postal: 62100
Commune postale: Calais
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sitac@grandcalais.fr 📧
Téléphone: +33 321195690 📞
URL: https://www.sitac-calais-opale-bus.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sitac-calais.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://sitac-calais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16436_1033817.html 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le véhicule est destiné à un usage urbain, pour le plus large échantillon possible de voyageurs : enfants, adultes, personnes à mobilité réduite. Il sera à...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours par référés précontractuel et contractuel en vertu du décret n°09-1456 du 27/11/2009.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 138-428615 (2024-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un autobus à impériale neuf, sans toit sur la surface haute, surbaissé, avec équipements destinés aux transports en commun
Numéro de référence: MAPA 2024-01
Brève description:
“Acquisition d'un autobus à impériale neuf, sans toit sur la surface haute, surbaissé, avec équipements destinés aux transports en commun”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus à impériale 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Acquisition d'un autobus à impériale neuf, sans toit sur la surface haute, surbaissé, avec équipements destinés aux transports en commun”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-07 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des matériels
Critère de coût (nom): Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-09 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Calais
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 du CCP: - Déclaration concernant le...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 du CCP: -...”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 du CCP: - Lettre de candidature et habilitation du...”
Dépôts et garanties exigés:
“Voir CCAP”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Voir DCE”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Délai de livraison maximum de 12 mois, une durée plus courte peut être proposée dans l'offre remise.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sitac
Numéro d'enregistrement national: 25620403300011
Adresse postale: 1 rue Aristide Briand
Code postal: 62100
Commune postale: Calais
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sitac@grandcalais.fr 📧
Téléphone: +33 321195690 📞
URL: https://www.sitac-calais-opale-bus.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sitac-calais.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://sitac-calais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16436_1033817.html 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le véhicule est destiné à un usage urbain, pour le plus large échantillon possible de voyageurs : enfants, adultes, personnes à mobilité réduite. Il sera à...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours par référés précontractuel et contractuel en vertu du décret n°09-1456 du 27/11/2009.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 138-428615 (2024-07-16)
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