Acquisition d'outillage et de quincaillerie pour le département de Meurthe et Moselle et la MDPH 54 - groupement de commandes
Conseil départemental Meurthe et Moselle
La présente consultation concerne l'Acquisition d'outillage et de quincaillerie pour le département de Meurthe et Moselle et la MDPH 54 - groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Lot 1: montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 940 000 Euros H.T. Lot 2 : montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 120 000 Euros H.T
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Outils
- • Quincaillerie › Articles de quincaillerie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-25 | Avis de marché |
| 2024-07-30 | Avis de marché |
| 2024-09-11 | Avis de marché |
| 2025-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'outillage et de quincaillerie pour le département de Meurthe et Moselle et la MDPH 54 - groupement de commandes
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles de quincaillerie 📦
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Outillage et quincaillerie de gamme professionnelle (hors mécanique VL et PL)
Description du marché:
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Département 54
Code postal: 54000
Ville: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: juin/juillet 2028
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique et environnemental (dont cadre joint)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale au regard du mémoire technique et environnemental (selon cadre joint)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Outillage et quincaillerie spécifique mécanique VL et PL
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Outils 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-17 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-17 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 48 Esplanade Jacques Baudot
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame le Président
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
Téléphone: 0383945454 📞
URL: http://www.meurthe-et-moselle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/ 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
C.O. n° 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 145-452091 (2024-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'outillage et de quincaillerie pour le département de Meurthe et Moselle et la MDPH 54 - groupement de commandes
Numéro de référence:
A24010005
Brève description:
La présente consultation concerne l'Acquisition d'outillage et de quincaillerie pour le département de Meurthe et Moselle et la MDPH 54 - groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Lot 1: montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 940 000 Euros H.T.
Lot 2 : montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 120 000 Euros H.T
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Produits/services: Articles de quincaillerie 📦
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Outillage et quincaillerie de gamme professionnelle (hors mécanique VL et PL)
Description du marché:
Les fournitures proposées doivent correspondre à un usage professionnel et être de qualité supérieure
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Département 54
Code postal: 54000
Ville: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: juin/juillet 2028
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 30 septembre 2025.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique et environnemental (dont cadre joint)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale au regard du mémoire technique et environnemental (selon cadre joint)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Outillage et quincaillerie spécifique mécanique VL et PL
Description du marché:
Les fournitures proposées doivent être adaptées à un usage pour de la mécanique sur véhicules légers ou poids lourds. A ce titre, elles doivent impérativement respecter la norme éventuellement mentionnée sur le bordereau des prix unitaires, ou en l'absence de norme, être de qualité supérieure
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Outils 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-17 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-17 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance pour le lot 1, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont ajustables selon les dispositions du CCP.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées aux documents de la consultation
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
22540001900785
Adresse postale: 48 Esplanade Jacques Baudot
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame le Président
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
Téléphone: 0383945454 📞
URL: http://www.meurthe-et-moselle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/ 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
1103729
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
C.O. n° 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice
administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la
signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23
du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le
31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à
l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai
de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
(Art. R.551-7 du code de justice administrative).
-Recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du
4 avril 2014 n°358994 "Département du Tarn et Garonne".
Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des
recours : Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle 48, Esplanade
Jacques Baudot CO 90019 54035 NANCY CEDEX
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 145-452091 (2024-07-25)
Avis de marché (2024-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-23 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-23 10:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: bb9c79f4-120d-4bf3-9b21-96f2f44174be-01
Source: OJS 2024/S 148-458738 (2024-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-23 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-23 10:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 16/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 20/09/2024 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 17/09/2024 à 10h00 au plus tard. Lire 23/09/2024 à 10h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: bb9c79f4-120d-4bf3-9b21-96f2f44174be-01
Source: OJS 2024/S 148-458738 (2024-07-30)
Avis de marché (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Description
500 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-23 11:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-23 11:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: bb9c79f4-120d-4bf3-9b21-96f2f44174be-01
Source: OJS 2024/S 178-546915 (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Description
500 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-23 11:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-23 11:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 20/09/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 23/09/2024 à 10h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 23/09/2024 à 10h00 au plus tard. Lire 23/09/2024 à 11h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: bb9c79f4-120d-4bf3-9b21-96f2f44174be-01
Source: OJS 2024/S 178-546915 (2024-09-11)
Avis d'attribution de marché (2025-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-20 📅
Titre: Outillage et quincaillerie de gamme professionnelle (hors mécanique Vl et Pl)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Trenois decamps
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue du Centre, Parc de la Pilaterie
Code postal: 59290
Commune postale: Wasquehal
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@trenois.com 📧
Téléphone: 03 20 45 60 82 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Prolians guermont weber
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Dynapôle Entreprise, 879 rue Lavoisier
Code postal: 54710
Commune postale: Ludres
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: dptaoest@prolians.eu 📧
Téléphone: 0383594800 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 452091-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Source: OJS 2025/S 007-015240 (2025-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-0116000501
Date de conclusion du contrat: 2024-11-20 📅
Titre: Outillage et quincaillerie de gamme professionnelle (hors mécanique Vl et Pl)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TRENOIS DECAMPS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Trenois decamps
Numéro d'enregistrement national:
1505362-1-1-1
Adresse postale: 5 Rue du Centre, Parc de la Pilaterie
Code postal: 59290
Commune postale: Wasquehal
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@trenois.com 📧
Téléphone: 03 20 45 60 82 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PROLIANS GUERMONT WEBER
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Prolians guermont weber
Numéro d'enregistrement national:
1505362-1-2-1
Adresse postale: Dynapôle Entreprise, 879 rue Lavoisier
Code postal: 54710
Commune postale: Ludres
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: dptaoest@prolians.eu 📧
Téléphone: 0383594800 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
65325
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 452091-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
C1FF7952-9863-6394-ECEAF019715D6B8C
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Source: OJS 2025/S 007-015240 (2025-01-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)
- Câble, fil métallique et produits connexes (>20)
- Articles en fils métalliques (>20)
- Quincaillerie (>20)
- Articles de quincaillerie (6)
- Grilles
- Serrurerie (>20)