Acquisition d'instruments de musique et Accessoires pour le Conservatoire de la Ville de Rouen

Ville de Rouen

<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-19 Avis de marché
2024-08-22 Avis de marché
2024-09-04 Avis de marché
Avis de marché (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'instruments de musique et Accessoires pour le Conservatoire de la Ville de Rouen
Numéro de référence: 24DCJVAI02
Brève description:
&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;&lt;br/&gt;
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments de musique 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 055 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Accordéon et accessoires
Description du marché: Accordéon et accessoires
Produits/services supplémentaires: Accordéons 📦
Adresse postale: Conservatoire de la Ville de Rouen
Code postal: 76000
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-15 📅
Date de fin: 2028-10-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement du marché en 2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Clarinette et accessoires
Description du marché: Clarinette et accessoires
Produits/services supplémentaires: Clarinettes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Clavecin, clavicorde
Description du marché: Clavecin, clavicorde
Produits/services supplémentaires: Clavecins 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Alto - Violon - Violoncelle - Contrebasse et accessoires
Description du marché: Alto - Violon - Violoncelle - Contrebasse et accessoires
Produits/services supplémentaires: Violons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Cuivres et accessoires
Description du marché: Cuivres et accessoires
Produits/services supplémentaires: Cors français 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Flûte traversière et accessoires
Description du marché: Flûte traversière et accessoires
Produits/services supplémentaires: Flûtes musicales 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Harpe et accessoires
Description du marché: Harpe et accessoires
Produits/services supplémentaires: Harpes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Hautbois et accessoires
Description du marché: Hautbois et accessoires
Produits/services supplémentaires: Hautbois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Basson et accessoires
Description du marché: Basson et accessoires
Produits/services supplémentaires: Basses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Traversos et accessoires
Description du marché: Traversos et accessoires
Produits/services supplémentaires: Cornets et flûtes musicales 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Cordes baroques
Description du marché: Cordes baroques
Produits/services supplémentaires: Instruments à cordes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Percussions classiques et traditionnelles et accessoires
Description du marché: Percussions classiques et traditionnelles et accessoires
Produits/services supplémentaires: Instruments à percussion 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Piano
Description du marché: Piano
Produits/services supplémentaires: Pianos 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Orgue
Description du marché: Orgue
Produits/services supplémentaires: Orgues musicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Saxophone et accessoires
Description du marché: Saxophone et accessoires
Produits/services supplémentaires: Saxophones 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Claviers numériques
Description du marché: Claviers numériques
Produits/services supplémentaires: Instruments à clavier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Conservatoire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-26 12:00:00 📅
Lieu: Conservatoire
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Indiqués dans le Rc
Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Indiqués dans le Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 21760540100017
Adresse postale: Hôtel de Ville
2 place du Général de Gaulle, Cs31402
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
Téléphone: 0276089005 📞
Fax: 0235088722 📠
URL: https://www.rouen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1504197 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1504197 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 598726
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 142-442541 (2024-07-19)
Avis de marché (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 055 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-05 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-05 14:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 26/08/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 05/09/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 26/08/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 05/09/2024 à 14h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b55dc8ee-c8fb-4d1e-a558-70130c835c03-01
Source: OJS 2024/S 164-506157 (2024-08-22)
Avis de marché (2024-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 055 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-16 14:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 05/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 16/09/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 05/09/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 16/09/2024 à 14h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b55dc8ee-c8fb-4d1e-a558-70130c835c03-01
Source: OJS 2024/S 173-533368 (2024-09-04)
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