La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées nécessaires à la réalisation des opérations de maintenance à mi-vie des matériels roulants tramways de la Régie T2C, portant sur un parc de 25 rames Translohr STE4 de première génération THR1
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-08-01.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-07-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de pièces détachées dans le cadre des opérations de maintenance à mi-vie du tramway de Clermont-Ferrand
Numéro de référence: Vj
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées nécessaires à la réalisation des opérations de maintenance à mi-vie des...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées nécessaires à la réalisation des opérations de maintenance à mi-vie des matériels roulants tramways de la Régie T2C, portant sur un parc de 25 rames Translohr STE4 de première génération THR1
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Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum) avec maximum annuel fixé à 235 000,00 euro(s) HT, pour une...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum) avec maximum annuel fixé à 235 000,00 euro(s) HT, pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification
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Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens et organisations proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum) avec maximum annuel fixé à 90 000,00 euro(s) HT, pour une...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum) avec maximum annuel fixé à 90 000,00 euro(s) HT, pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
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Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum) avec maximum annuel fixé à 220 000,00 euro(s) HT, pour une...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum) avec maximum annuel fixé à 220 000,00 euro(s) HT, pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
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Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum) avec maximum annuel fixé à 450 000,00 euro(s) HT, pour une...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum) avec maximum annuel fixé à 450 000,00 euro(s) HT, pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
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Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum) avec maximum annuel fixé à 9 000,00 euro(s) HT, pour une...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum) avec maximum annuel fixé à 9 000,00 euro(s) HT, pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
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Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum) avec maximum annuel fixé à 75 000,00 euro(s) HT, pour une...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum) avec maximum annuel fixé à 75 000,00 euro(s) HT, pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
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Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum) avec maximum annuel fixé à 350 000,00 euro(s) HT, pour une...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum) avec maximum annuel fixé à 350 000,00 euro(s) HT, pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-02 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
- Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
- Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements
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Dépôts et garanties exigés:
“En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et...”
Dépôts et garanties exigés
En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100% du montant de l'avance
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement des comptes selon les modalités du Ccag-Fcs.
Avance versée dans les conditions des articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement des comptes selon les modalités du Ccag-Fcs.
Avance versée dans les conditions des articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique.
Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours.
Financement par fonds propres
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Voir cahier des clauses particulières”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 238252
Adresse postale: 6, Cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
- Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 128-395696 (2024-07-02)
Avis de marché (2024-07-18) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-30 14:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 01/08/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 30/08/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 02/08/2024 à 11h00 au plus tard. Lire 30/08/2024 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 140-434232 (2024-07-18)
Avis d'attribution de marché (2025-01-28) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025001m
Date de conclusion du contrat: 2024-12-17 📅
Titre: Eléments de chaine de traction
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 940 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Alstom transport sa
Numéro d'enregistrement national: 1494024-1-1-1
Adresse postale: 48 Rue Albert Dhalenne
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-Ouen-Sur-Seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: said.haddoudi@alstomgroup.com📧
Téléphone: 0658134005📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1494024-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 880 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1494024-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1494024-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1494024-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Schunk carbon technology
Numéro d'enregistrement national: 1494024-1-6-1
Adresse postale: 78 Rue Alfred Dequeant
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: schunk.france@schunk-group.com📧
Téléphone: 0141195252📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1494024-1-7-1
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 22381
Région: Puy-de-Dôme🏙️