ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES TECHNIQUES
Ville de Nîmes (30)
Achat et livraison de fournitures techniques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AR Deco
- • distri materiaux
- • Domolec
- • ETS Baures
- • Foussier
- • Legallais Bouchard
- • REXEL
- • Vaisse
- • Appareils d'éclairage et lampes électriques › Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage
- • Câble, fil métallique et produits connexes › Barres, tiges, fils et profilés pour la construction
- • Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Matériel électrique
- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
- • Produits fabriqués divers et éléments connexes › Produits utilisés dans la construction
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Tissu spécial › Tissu d'ameublement
- • Verrerie › Miroirs en verre
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-13 | Avis de marché |
| 2024-02-16 | Avis de marché |
| 2024-10-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de fournitures techniques
Numéro de référence:
Brève description: Achat et livraison de fournitures techniques.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 645 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bois
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Bois
📦
Adresse postale: Ville de Nîmes (30)
Code postal: 30000
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fer
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Barres, tiges, fils et profilés pour la construction
📦
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Serrurerie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Quincaillerie
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricite
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Eclairage
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maconnerie
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Produits utilisés dans la construction
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Miroiterie
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Miroirs en verre
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mercerie
Valeur estimée hors TVA: 25 500 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Ville de Nîmes
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 111
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nîmes (30)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Gard
Adresse postale: Colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
Fax: +33 466765174 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.nimes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr. 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: https://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les recours doivent être formés devant le Tribunal Administratif de Nîmes.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 032-094327 (2024-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de fournitures techniques
Numéro de référence:
24F001MO
Brève description: Achat et livraison de fournitures techniques.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 645 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24F001MOlot1
Titre: Bois
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Achat et livraison de fournitures diverses en bois.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, l'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Les prestations de l'accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires pour chacun des lots, en fonction des quantités réellement exécutées.
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Adresse postale: Ville de Nîmes (30)
Code postal: 30000
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l’article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l’attributaire du futur contrat.
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Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24F001MOlot2
Titre: Fer
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
Achat et livraison de fournitures diverses en fer.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, l'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Les prestations de l'accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires en fonction des quantités réellement exécutées.
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Autres informations sur le renouvellement:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l’article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l’attributaire du futur contrat.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24F001MOlot3
Titre: Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché:
Achat et livraison de fournitures diverses de serrurerie.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, l'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Les prestations de l'accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires pour chacun des lots, en fonction des quantités réellement exécutées
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
24F001MOlot4
Titre: Quincaillerie
Description du marché:
Achat et livraison de fournitures diverses de quincaillerie.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, l'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Les prestations de l'accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires pour chacun des lots, en fonction des quantités réellement exécutées.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
24F001MOlot5
Titre: Peinture
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Description du marché:
Achat et livraison de fournitures diverses de peinture.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, l'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Les prestations de l'accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires pour chacun des lots, en fonction des quantités réellement exécutées.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
24F001MOlot6
Titre: Electricite
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Description du marché:
Achat et livraison de fournitures diverses d'électricité.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, chaque accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Les prestations de l'accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires pour chacun des lots, en fonction des quantités réellement exécutées.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
24F001MOlot7
Titre: Eclairage
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Achat et livraison de fournitures diverses d'éclairage.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, l'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Les prestations de l'accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires pour chacun des lots, en fonction des quantités réellement exécutées.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
24F001MOlot8
Titre: Plomberie
Description du marché:
Achat et livraison de fournitures diverses de plomberie.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, l'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Les prestations de l'accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires pour chacun des lots, en fonction des quantités réellement exécutées.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
24F001MOlot9
Titre: Maconnerie
Description du marché:
Achat et livraison de fourniture diverses de maçonnerie et construction.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, l'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Les prestations des accords-cadres s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires pour chacun des lots, en fonction des quantités réellement exécutées.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
24F001MOlot10
Titre: Miroiterie
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Achat et livraisons de fournitures diverses de miroiterie et vitrerie.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, l'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Les prestations de l'accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires pour chacun des lots, en fonction des quantités réellement exécutées.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
24F001MOlot11
Titre: Mercerie
Valeur estimée hors TVA: 25 500 EUR 💰
Description du marché:
Achat et livraison de fournitures diverses de mercerie et accessoires pour tissus d'ameublement.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, l'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Les prestations de l'accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires pour chacun des lots, en fonction des quantités réellement exécutées.
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Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La présente consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures techniques et comprend :
- Des fournitures courantes (fournitures techniques usuelles commandées régulièrement par la Ville et dont le libellé, la description, les références Ville et titulaire ainsi que le prix sont fixés au bordereau des prix unitaires du marché)
- Des fournitures spécifiques (commandes exceptionnelles de fournitures techniques ne figurant pas au bordereau des prix unitaires du marché. Dans ce cas, la Ville choisira ces articles dans le catalogue du titulaire. Ces fournitures seront réglées au prix figurant dans le catalogue du titulaire au tarif public minoré du montant du rabais indiqué à l'acte d'engagement du marché).
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation, qui porte sur l'attribution de 11 lots, est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
Chacun des 11 lots fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes, mono-attributaire, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur.
Ces accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an, à compter de la date de notification du marché et sont reconductibles trois fois.
Les variantes ne sont pas autorisées
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 111
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Examen des candidatures réalisé sur la base des éléments d'appréciation suivant :
1/ Situation juridique du candidat
2/ Garantie économiques et financières du candidat
3/ Capacités techniques et professionnelles du candidat.: Les documents demandés au titre de la capacité économique, juridique et professionnelle de la candidature figure à l'article 4.1 du règlement de la consultation, accessible gratuitement dans le dossier de consultation.
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Si groupement momentané d'entreprises conjointes, le mandataire doit être solidaire.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Les motifs d'exclusion ou d'interdiction de soumissionner sont ceux prévus par la législation française
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nîmes (30)
Numéro d'enregistrement national:
21300189400012
Département: Gard
Adresse postale: Colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
Fax: +33 466765174 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.nimes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr. 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
130001928 00014
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: https://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les recours doivent être formés devant le Tribunal Administratif de Nîmes.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 032-094327 (2024-02-13)
Avis de marché (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 645 500 EUR 💰
Description
300 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
360 000 EUR 💰
840 000 EUR 💰
960 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
25 500 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-27 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 94327-2024
Source: OJS 2024/S 035-103606 (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 645 500 EUR 💰
Description
300 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
360 000 EUR 💰
840 000 EUR 💰
960 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
25 500 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-27 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de remise des offres est fixée au 27 Mars 2024 à 12h (et non au 15 Mars 2024 à 12h comme indiqué initialement)
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 94327-2024
Source: OJS 2024/S 035-103606 (2024-02-16)
Avis d'attribution de marché (2024-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 162 500 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 645 500 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 6 375 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-09-24 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 47 519 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Distri materiaux
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 73024
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dispano-marchespublics@saint-gobain.com 📧
Téléphone: +33 320493666 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 22 044 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets BAURES
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: aobaures@prolians.eu 📧
Téléphone: +33 467147000 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 35 324 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Foussier
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 72700
Commune postale: Allonnes
Région: Sarthe 🏙️
Courrier électronique: administratif.marches@foussier.fr 📧
Téléphone: +33 243506592 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 643 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais bouchard
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 14200
Commune postale: Herouville st clair
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: servicecontrat@legallais.com 📧
Téléphone: +33 231230230 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 840 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 30 420 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Vaisse
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 30100
Commune postale: Ales
Région: Gard 🏙️
Courrier électronique: vaisse.ales@gmail.com 📧
Téléphone: +33 466308530 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 960 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 214 140 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Domolec
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 30230
Commune postale: Bouillargues
Courrier électronique: mapa@hyperelec.fr 📧
Téléphone: +33 466389898 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 46 598 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: mpgardvaucluse@rexel.fr 📧
Téléphone: +33 466287241 📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 32 234 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 13 259 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21 051 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 500 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 7 820 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ar deco
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 34070
Courrier électronique: contact@ardeco34.fr 📧
Téléphone: +33 467699287 📞
Source: OJS 2024/S 200-619942 (2024-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 162 500 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 645 500 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
24F001MO-Lot1
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Identifiant interne:
24F001MO-Lot2
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Identifiant interne:
24F001MO-Lot3
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Identifiant interne:
24F001MO-Lot4
24F001MO-Lot5
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Identifiant interne:
24F001MO-Lot6
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Identifiant interne:
24F001MO-Lot7
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Identifiant interne:
24F001MO-Lot8
24F001MO-Lot9
24F001MO-Lot10
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Identifiant interne:
24F001MO-Lot11
Valeur estimée hors TVA: 6 375 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24F001MO-Lot1
Date de conclusion du contrat: 2024-09-24 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 47 519 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Distri materiaux
Numéro d'enregistrement national:
508102159 00029
Code postal: 73024
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dispano-marchespublics@saint-gobain.com 📧
Téléphone: +33 320493666 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 22 044 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets BAURES
Numéro d'enregistrement national:
775588692 00258
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: aobaures@prolians.eu 📧
Téléphone: +33 467147000 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 35 324 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Foussier
Numéro d'enregistrement national:
329681340 00173
Code postal: 72700
Commune postale: Allonnes
Région: Sarthe 🏙️
Courrier électronique: administratif.marches@foussier.fr 📧
Téléphone: +33 243506592 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 643 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais bouchard
Numéro d'enregistrement national:
563820489 00182
Code postal: 14200
Commune postale: Herouville st clair
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: servicecontrat@legallais.com 📧
Téléphone: +33 231230230 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 840 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 30 420 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Vaisse
Numéro d'enregistrement national:
304476492 00034
Code postal: 30100
Commune postale: Ales
Région: Gard 🏙️
Courrier électronique: vaisse.ales@gmail.com 📧
Téléphone: +33 466308530 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 960 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 214 140 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Domolec
Numéro d'enregistrement national:
402618938 00011
Code postal: 30230
Commune postale: Bouillargues
Courrier électronique: mapa@hyperelec.fr 📧
Téléphone: +33 466389898 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 46 598 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel
Numéro d'enregistrement national:
309304616 05851
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: mpgardvaucluse@rexel.fr 📧
Téléphone: +33 466287241 📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 32 234 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Valeur totale du contrat/lot: 13 259 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21 051 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 500 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 7 820 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: Ar deco
Numéro d'enregistrement national:
444 624 746 00020
Code postal: 34070
Courrier électronique: contact@ardeco34.fr 📧
Téléphone: +33 467699287 📞
Source: OJS 2024/S 200-619942 (2024-10-10)
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