Achat et livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de Petit Canal

Commune de Petit Canal

Le présent accord cadre porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires inscrites aux bordereaux de prix composant les documents du marché et l'éventuel catalogue de produits proposés, pour la caisse des écoles de Petit Canal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-03.

Qui ?

• Commune de Petit Canal

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Où ?

• Guadeloupe › Guadeloupe

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-03	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de Petit Canal
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22

1️⃣
Titre: Lot 1 - Epicerie boitage
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'accord cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions pour une période de 12 mois chacune

Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère évalué conformément au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot 2 - Epicerie sèche
Informations sur les options
Description des options:

L'accord cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions pour une période 12 mois chacune

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Lot 3 - Condiments
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Lot 4 - Boeuf
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: Lot 5 - Volaille Lapin
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: Lot 6 - Agneau Porc
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre: Lot 7 - Charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Titre: Lot 8 - Viandes fraiches
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Titre: Lot 9 - Produits de la mer
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Titre: Lot 10 - Fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Titre: Lot 11 - Tubercules et féculents
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Titre: Lot 12 - Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Titre: Lot 13 - Produits surgelés élaborés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Titre: Lot 14 - Fromage
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Titre: Lot 15 - Produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Titre: Lot 16 - Fruits (circuit-court)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Titre: Lot 17 - Légumes (circuit-court)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Titre: Lot 18 - Tubercules et féculents (circuit-court)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Titre: Lot 19 - Légumes, tubercules et féculents, prêts à l'emploi frais non surgelés (circuit-court)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Titre: Lot 20 - Légumes labellisés bio
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Titre: Lot 21 - Fruits labellisés bio
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Titre: Lot 22 - Tubercules et féculents bio
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-07 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de petit canal
Numéro d'enregistrement national: 21971119900014
Adresse postale: COMMUNE DE PETIT CANAL 17 RUE DE L EGLISE
Code postal: 97131
Commune postale: Petit canal
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.achats-marches@villepetitcanal.fr 📧
Téléphone: 0590226315 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse Terre
Numéro d'enregistrement national: 1797100090028
Adresse postale: 34 chemin des bougainvilliers Cité Guillard
Code postal: 97100
Commune postale: Basse terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: 0590384900 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2024/S 195-602518 (2024-10-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)