Avis de marché (2024-08-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de denrées alimentaires en groupement de commande CdC Mellois en Poitou / CIAS
Numéro de référence: M24ST03
Brève description:
“Achat et livraison de denrées alimentaires en groupement de commande CdC Mellois en Poitou / CIAS”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Description du marché:
“Cf DCE”
Informations complémentaires:
“Cf Dce”
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Produits/services supplémentaires: Lentilles📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-07 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cdc Mellois en Poitou
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf Rc” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf Rc” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf Rc”
“Clause sociale” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 24626
Adresse postale: 15 Rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
Fax: 0549606809 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA);
- Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA);
- Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative,
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 169-520346 (2024-08-28)