Achat et livraison de denrées alimentaires en groupement de commande CdC Mellois en Poitou / CIAS

COMMUNAUTE DE COMMUNES MELLOIS EN POITOU

Achat et livraison de denrées alimentaires en groupement de commande CdC Mellois en Poitou / CIAS

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-28.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-08-28 Avis de marché
Avis de marché (2024-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de denrées alimentaires en groupement de commande CdC Mellois en Poitou / CIAS
Numéro de référence: M24ST03
Brève description:
Achat et livraison de denrées alimentaires en groupement de commande CdC Mellois en Poitou / CIAS
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Epicerie sèche
Description du marché: Cf DCE
Informations complémentaires: Cf Dce
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Durée initiale d'une année (12 mois) renouvelable 2 fois une année par reconduction tacite
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Boissons
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Surgelés
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Viande fraiche de boeuf
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Volaille fraiche
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Fruits et légumes frais
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Poissons frais
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Epicerie sèche BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Surgelés BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Produits laitiers et oeufs frais BIO
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Viande fraiche de boeuf et de veau BIO
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Viande de porc et charcuterie / saucisserie fraiches BIO
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Volaille fraiche BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Fruits et légumes frais BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Légumineuses BIO
Produits/services supplémentaires: Lentilles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Pates BIO
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Produits laitiers
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-07 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cdc Mellois en Poitou
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-07 18:00:00 📅
Lieu: Cdc Mellois en Poitou
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes mellois en poitou
Numéro d'enregistrement national: 20006975500011
Adresse postale: 2, Place de Strasbourg
Code postal: 79500
Commune postale: Melle
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MICHELET Fabrice
Courrier électronique: contact.marchespublics@melloisenpoitou.fr 📧
Téléphone: 0549290290 📞
URL: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=24693 🌏
URL de participation: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=24693 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Clause sociale
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 24626
Adresse postale: 15 Rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 169-520346 (2024-08-28)
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