Achat et livraison de denrées alimentaires dans le cadre du groupement de commandes constitué de 26 EPLE dans le département du Gard

Conseil départemental du Gard

Accord-cadre avec montant minimum et maximum annuel exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée et sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il s'agit d'un marché d'achat et de livraison de denrées alimentaires, passé pour les besoins des membres du groupement de commandes constitué de 26 collèges gardois (EPLE). Les besoins des collèges du groupement s'établissent pour 8 800 rationnaires par jour pour un total d'environ 1 267 200 repas par an, en moyenne. Le département du Gard est le coordonnateur au stade de la passation du marché dont les 26 EPLE acheteurs auront en charge l'exécution. - Les commandes seront passées indépendamment par chaque membre du groupement - Les fournitures seront livrées à chaque collège en fonction des commandes - Les bons de livraison et les factures se feront par établissement Les valeurs estimées s'entendent en HT pour toutes périodes confondues

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Gard

Qu'est-ce que c'est ?

• Céréales et pommes de terre › Pommes de terre et légumes secs
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de la minoterie › Riz décortiqué
• Produits de panification › Pain
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-05-21	Avis de marché
2024-06-11	Avis de marché
2024-06-13	Avis de marché
2024-06-17	Avis de marché
2024-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de denrées alimentaires dans le cadre du groupement de commandes constitué de 26 EPLE dans le département du Gard
Numéro de référence: 24DEJCS02
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 701 600 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Viandes réfrigérées
Description du marché:

Viandes réfrigérées Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 460 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Département du Gard Cf. Liste des Collèges Gardois - Art. Ii du Cctp
Code postal: 30000
Ville: Nimes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-09 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Une nouvelle consultation sera lancée à l'issue de ce contrat
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Viandes durables et qualité (hors bio)
Description du marché:

Viandes durables et qualité (hors bio) Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 52 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Volailles réfrigérées
Description du marché:

Volailles réfrigérées Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Volailles durables et qualité (hors bio)
Description du marché:

Volailles durables et qualité (hors bio) Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 56 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Surgelés (hors bio)
Description du marché:

Surgelés (hors bio) Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 948 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Epicerie (hors bio)
Description du marché:

Epicerie (hors bio) Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 422 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Riz décortiqué 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: BOF, Charcuteries, plats traiteur (hors bio)
Description du marché:

BOF, Charcuteries, plats traiteur (hors bio) Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 444 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: BIO : BOF, surgelés et épicerie
Description du marché:

BIO : BOF, surgelés et épicerie Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 442 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Pommes de terre et légumes secs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Boulangerie secteur Nîmes
Description du marché:

Boulangerie secteur Nîmes Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 30 200,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Boulangerie secteur Alès
Description du marché:

Boulangerie secteur Alès Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 36 800,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Boulangerie secteur Gard Rhodanien
Description du marché:

Boulangerie secteur Gard Rhodanien Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 15 800,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Boulangerie BIO
Description du marché:

Boulangerie BIO Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 204 000,00 Euro(s) H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-24 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter du 09/01/2025. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables (cf CCAP) Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Gard
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Adresse postale: rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nimes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAURENT PERRIGOT Françoise
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466767676 📞
URL: https://gard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1469341 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1469341 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap). Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Une nouvelle consultation sera lancée à l'issue de ce contrat. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les candidats recevables devront livrer par lot, à la date fixée dans la convocation, un nombre d'échantillons de chaque article suffisant pour être testés par 5 personnes. (Cf Rc Art 5.2)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 1145350
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 099-305364 (2024-05-21)

Avis de marché (2024-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 701 600 EUR 💰

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

Autres conditions: Au lieu de L'exécution des prestations débute à compter du 09/01/2025, lire L'accord-cadre débutera à compter de la date de réception de la notification par le titulaire N°1

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 04888b63-48ff-4617-83c8-7e7d190d64a5-01
Source: OJS 2024/S 114-349122 (2024-06-11)

Avis de marché (2024-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 701 600 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-01 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-01 12:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 21/06/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 24/06/2024 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/06/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 01/07/2024 à 12h00 au plus tard.

Renseignements complémentaires: Au lieu de Les candidats recevables devront livrer par lot, à la date fixée dans la convocation, un nombre d'échantillons de chaque article suffisant pour être testés par 5 personnes. (Cf Rc Art 5.2), lire Les candidats devront livrer les échantillons demandés le mardi 02 juillet 2024 (Cf précision au Rc)

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 04888b63-48ff-4617-83c8-7e7d190d64a5-01
Source: OJS 2024/S 116-355501 (2024-06-13)

Avis de marché (2024-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 701 600 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-27 12:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 24/06/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 27/06/2024 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 01/07/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 01/07/2024 à 12h00 au plus tard.

Renseignements complémentaires: Au lieu de Les candidats devront livrer les échantillons demandés le mardi 02 juillet 2024 (Cf précision au Rc), lire Les dates de dépôt des échantillons et les modalités sont précisées au Rc en ligne

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 04888b63-48ff-4617-83c8-7e7d190d64a5-01
Source: OJS 2024/S 118-361360 (2024-06-17)

Avis d'attribution de marché (2024-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 701 600 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite Des Produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Qualite Du Service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix Des Prestations
Critère de coût (pondération): 30

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: A1
Date de conclusion du contrat: 2024-10-14 📅
Titre: Achat et livraison de denrées alimentaires dans le cadre du groupement de commandes constitué de 26 Eple dans le département du Gard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 460 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LANGUEDOC LOZERE VIANDE S.A
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Languedoc lozere viande s.a
Numéro d'enregistrement national: 1469341-1-1-1
Adresse postale: 3 impasse du géant Av. de la Méridienne
Code postal: 48100
Commune postale: Antrenas
Région: Lozère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: appeloffre@sallv.fr 📧
Téléphone: 0466426069 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: SAVEURS DES CEVENNES
Nom: Saveurs des cevennes
Numéro d'enregistrement national: 1469341-1-1-2
Adresse postale: 1652 Av Des Freres Lumiere
Code postal: 30100
Commune postale: Ales
Région: Gard 🏙️
Courrier électronique: av.martinez.boris@orange.fr 📧
Téléphone: 0466860260 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1469341-1-2-1
Identifiant de l’offre: ALAZARD & ROUX
Nom: Alazard & roux
Numéro d'enregistrement national: 1469341-1-2-2
Adresse postale: Chemin de la Grasille
Code postal: 13150
Commune postale: Tarascon
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: commerce@alazard-roux.fr 📧
Téléphone: 0490915517 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Société de Distribution Avicole SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Société de Distribution Avicole SAS
Numéro d'enregistrement national: 1469341-1-3-1
Adresse postale: La Noëlle
Code postal: 44154
Commune postale: Ancenis-St-Gereon
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: marches@sda-volailles.fr 📧
Téléphone: 0251142638 📞
Identifiant de l’offre: MAISON FARRET
Nom: Maison farret
Numéro d'enregistrement national: 1469341-1-3-2
Adresse postale: Zac Pôle Actif 11 All Du Piot
Code postal: 30660
Commune postale: Gallargues-Le-Montueux
Courrier électronique: dorothee.biau@groupegp.fr 📧
Téléphone: 0466359600 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 56 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1469341-1-4-1
1469341-1-4-2

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 948 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SYSCO FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco france sas
Numéro d'enregistrement national: 1469341-1-5-1
Adresse postale: Rte De Martel
Code postal: 46200
Commune postale: Souillac
Région: Lot 🏙️
Courrier électronique: vanessa.moreau@sysco.com 📧
Téléphone: 0565276021 📞
Identifiant de l’offre: PRO A PRO
Nom: Pro a pro
Numéro d'enregistrement national: 1469341-1-5-2
Adresse postale: Za Clésud, B.P.49 rue Comte de la Pérouse
Code postal: 13340
Commune postale: Miramas
Courrier électronique: commerce.miramas@proapro.fr 📧
Téléphone: 0490177300 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 422 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1469341-1-6-1
Identifiant de l’offre: EPISAVEURS GROUPE POMONA S.A.S
Nom: Episaveurs groupe pomona s.a.s
Numéro d'enregistrement national: 1469341-1-6-2
Adresse postale: 2700 Route de Sorgues-Cs 90036 Le Pontet
Code postal: 84276
Commune postale: Vedene Cedex
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: pes-lepontet-adv@episaveurs.fr 📧
Téléphone: 0432404400 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 444 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1469341-1-7-1
Identifiant de l’offre: TRANSGOURMET OPERATIONS MEDITERRANEE
Nom: Transgourmet operations mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 1469341-1-7-2
Adresse postale: Za Ecopole-B.P.54
Code postal: 13558
Commune postale: St-Martin-de-Crau
Courrier électronique: audrey.garand@transgourmet.fr 📧
Téléphone: 0826101704 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 442 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: BIOFINESSE S.A.S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Biofinesse s.a.s
Numéro d'enregistrement national: 1469341-1-8-1
Adresse postale: 1 Imp. du Marché Gare
Code postal: 31200
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: info@biofinesse.com 📧
Téléphone: 0561470477 📞
Numéro d'enregistrement national: 1469341-1-8-2
Code postal: 13140

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SARL DIGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl dige
Numéro d'enregistrement national: 1469341-1-9-1
Adresse postale: 65 Rue De La Republique
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Courrier électronique: boulangerie.dige@bbox.fr 📧
Téléphone: 0466040711 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 800 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1469341-1-10-1

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 800 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1469341-1-11-1

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 204 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1469341-1-12-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
71389
Région: Gard 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 305364-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8522D5C6-9DF1-91DC-D0831230AEFD2AB7
Région: Gard 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 8522D5E2-ACF6-7E35-0A240E0F4CEE46F9
Source: OJS 2024/S 248-783355 (2024-12-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)