Achat, entretien et fournitures de pièces détachées pour le matériel d'entretien des espaces verts et naturels - 2 lots

Conseil départemental de l'Essonne

Les prestations comprennent notamment, selon les lots : la fourniture de matériels horticoles et de machines agricoles neufs, la fourniture de pièces détachées concernant ces matériels, l'entretien préventif de ces matériels horticoles et agricoles, y compris ceux acquis lors de marchés antérieurs et le dépannage des matériels horticoles, sur les sites de l'acheteur ou dans les ateliers du titulaire, y compris pour ceux acquis lors de marchés antérieurs. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans montant minimum annuel et avec maximum annuel, mono-attributaire (pour le lot n°1) et multi-attributaires (pour le lot n°2)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-16 Avis de marché
2025-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat, entretien et fournitures de pièces détachées pour le matériel d'entretien des espaces verts et naturels - 2 lots
Numéro de référence: 2825-1-02
Brève description:
Les prestations comprennent notamment, selon les lots : la fourniture de matériels horticoles et de machines agricoles neufs, la fourniture de pièces détachées concernant ces matériels, l'entretien préventif de ces matériels horticoles et agricoles, y compris ceux acquis lors de marchés antérieurs et le dépannage des matériels horticoles, sur les sites de l'acheteur ou dans les ateliers du titulaire, y compris pour ceux acquis lors de marchés antérieurs. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans montant minimum annuel et avec maximum annuel, mono-attributaire (pour le lot n°1) et multi-attributaires (pour le lot n°2)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées de matériels pour espaces verts et naturels
Description du marché:
Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées de matériels pour l'entretien des espaces verts et naturels
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel et avec maximum annuel de 200 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Boulevard de France
Code postal: 91012
Ville: évry-Courcouronnes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Durée : 48 mois Le contrat est conclu pour une durée d'1 an reconductible 3 fois à compter de sa notification
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Acquisition de matériels et engins pour l'entretien des espaces verts et naturels
Description du marché:
Acquisition de matériels et engins pour l'entretien des espaces verts et naturels
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans montant minimum annuel et avec maximum annuel de 400 000 euro(s) Ht (Le nombre de titulaires est fixé à 3 si un nombre suffisant de candidatures et d'offres sont satisfaisantes)
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-04 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Département de l'Essonne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-04 13:30:00 📅
Lieu: Département de l'Essonne
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de l'Essonne
Numéro d'enregistrement national: 22910228000018
Adresse postale: Boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: évry-Courcouronnes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Durovray François
Courrier électronique: vpolgari@cd-essonne.fr 📧
Téléphone: 0160919191 📞
URL: https://www.essonne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1500843 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1500843 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusionde la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 1043890
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 138-428136 (2024-07-16)
Avis d'attribution de marché (2025-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat, entretien et fournitures de pièces détachées pour le matériel d'entretien des espaces verts et naturels - Lot 1
Brève description:
Il n'y a pas de décomposition. La forme retenue est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024_2825_1_01
Date de conclusion du contrat: 2024-12-23 📅
Titre: Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées de matériels pour espaces verts et naturels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CHOUFFOT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Chouffot sas
Numéro d'enregistrement national: 1500843-2-1-1
Adresse postale: Avenue Saint Remi
Code postal: 91540
Commune postale: Fontenay-Le-Vicomte
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: echouffot@chouffot.fr 📧
Téléphone: 0169907070 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 66874
Adresse postale: Boulevard de France - Georges Pompidou
Région: Essonne 🏙️
Point de contact: Le Président du Conseil départemental de l'Essonne
Courrier électronique: contact@essonne.fr 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 428136-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre a une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois. Le montant intègre les 3 reconductions soit 800 000 euro(s) Ht
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: B246600A-CBBC-866E-6DB2D627D3A9F503
Région: Yvelines 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B2465FEE-ED7B-2055-6D7E0F6217F6F4A5
Source: OJS 2025/S 006-012547 (2025-01-08)
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