Achat écoresponsable de légumes, fruits et produits laitiers conventionnels accompagnés d'actions éducatives ponctuelles dans le cadre de la CADI
Département de l'Isère
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché est passé dans le cadre de la Centrale d'Achat du Département de l'Isère
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Légumes, fruits et noix › Légumes
- • Légumes, fruits et noix › Fruits et fruits à coque
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-24 | Avis de marché |
| 2024-11-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat écoresponsable de légumes, fruits et produits laitiers conventionnels accompagnés d'actions éducatives ponctuelles dans le cadre de la CADI
Numéro de référence: F24DEJ-CC01
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Légumes, fruits et noix 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Légumes nord Isère”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 15000 euro(s) Ht et maximum annuel de 80 000 euro(s) soit des...”
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Produits/services supplémentaires: Légumes 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualités organoleptiques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence des actions éducatives proposées dans le cadre de l'éxécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Légumes sud Isère”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 30 000 euro(s) soit des...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fruits nord Isère”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 30 000 euro(s) soit des...”
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Produits/services supplémentaires: Fruits et fruits à coque 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fruits sud Isère”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 120 000 euro(s) soit des...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers nord isère”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 8 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 70 000 euro(s) soit des...”
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Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers sud isère”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 100 000 euro(s) soit des...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-05 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Isère
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: 0476003838 📞
Fax: 0476003835 📠
URL: https://www.isere.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1458241 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1458241 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour tous les lots, il est apporté la précision suivante aux critères d'attribution. Le critère qualité organoleptique comporte 3 sous critères comme suit...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 624654
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 644975
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 082-247742 (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat écoresponsable de légumes, fruits et produits laitiers conventionnels accompagnés d'actions éducatives ponctuelles dans le cadre de la CADI
Numéro de référence: F24DEJ-CC01
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Légumes, fruits et noix 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Légumes nord Isère”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 15000 euro(s) Ht et maximum annuel de 80 000 euro(s) soit des...”
Produits/services supplémentaires: Légumes 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualités organoleptiques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence des actions éducatives proposées dans le cadre de l'éxécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Légumes sud Isère”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 30 000 euro(s) soit des...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fruits nord Isère”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 30 000 euro(s) soit des...”
Produits/services supplémentaires: Fruits et fruits à coque 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fruits sud Isère”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 120 000 euro(s) soit des...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers nord isère”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 8 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 70 000 euro(s) soit des...”
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers sud isère”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 100 000 euro(s) soit des...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-05 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Isère
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: 0476003838 📞
Fax: 0476003835 📠
URL: https://www.isere.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1458241 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1458241 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour tous les lots, il est apporté la précision suivante aux critères d'attribution. Le critère qualité organoleptique comporte 3 sous critères comme suit...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 624654
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 644975
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 082-247742 (2024-04-24)
Avis d'attribution de marché (2024-11-04)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024108
Date de conclusion du contrat: 2024-10-25 📅
Titre: Légumes nord Isère
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas recolter
Numéro d'enregistrement national: 1458241-1-1-1
Adresse postale: 540 Che Du Chataignier
Code postal: 38370
Commune postale: Saint-Prim
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: recolter.contact@gmail.com 📧
Téléphone: 0651874713 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: AB Epluche
Numéro d'enregistrement national: 1458241-1-2-1
Adresse postale: 45 Rue Du Drac
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Courrier électronique: estelle.bouju@isere-a-saisonner.fr 📧
Téléphone: 06 12 56 70 98 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1458241-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1458241-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1458241-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1458241-1-6-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 52232
Région: Isère 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A2EAC98B-E33F-FFA3-279413BB9BD34F3E
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: A2EAC9B2-9E85-6758-4105F8341BB4C567
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2024/S 215-670372 (2024-11-04)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024108
Date de conclusion du contrat: 2024-10-25 📅
Titre: Légumes nord Isère
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas recolter
Numéro d'enregistrement national: 1458241-1-1-1
Adresse postale: 540 Che Du Chataignier
Code postal: 38370
Commune postale: Saint-Prim
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: recolter.contact@gmail.com 📧
Téléphone: 0651874713 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: AB Epluche
Numéro d'enregistrement national: 1458241-1-2-1
Adresse postale: 45 Rue Du Drac
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Courrier électronique: estelle.bouju@isere-a-saisonner.fr 📧
Téléphone: 06 12 56 70 98 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1458241-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1458241-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1458241-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1458241-1-6-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 52232
Région: Isère 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A2EAC98B-E33F-FFA3-279413BB9BD34F3E
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: A2EAC9B2-9E85-6758-4105F8341BB4C567
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2024/S 215-670372 (2024-11-04)
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