Achat écoresponsable de légumes, fruits et produits laitiers conventionnels accompagnés d'actions éducatives ponctuelles dans le cadre de la CADI
Département de l'Isère
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché est passé dans le cadre de la Centrale d'Achat du Département de l'Isère
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Légumes, fruits et noix › Fruits et fruits à coque
- • Légumes, fruits et noix › Légumes
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-24 | Avis de marché |
| 2024-11-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat écoresponsable de légumes, fruits et produits laitiers conventionnels accompagnés d'actions éducatives ponctuelles dans le cadre de la CADI
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Légumes, fruits et noix 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Légumes nord Isère
Description du marché: Légumes nord Isère
Informations complémentaires:
Adresse postale: Les produits seront livrés à l'adresse indiquée sur le bon de commande
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualités organoleptiques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence des actions éducatives proposées dans le cadre de l'éxécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Légumes sud Isère
Description du marché: Légumes sud Isère
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits nord Isère
Description du marché: Fruits nord Isère
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits sud Isère
Description du marché: Fruits sud Isère
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits laitiers nord isère
Description du marché: Produits laitiers nord isère
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits laitiers sud isère
Description du marché: Produits laitiers sud isère
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-05 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-05 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Isère
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: 0476003838 📞
Fax: 0476003835 📠
URL: https://www.isere.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1458241 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1458241 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 082-247742 (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat écoresponsable de légumes, fruits et produits laitiers conventionnels accompagnés d'actions éducatives ponctuelles dans le cadre de la CADI
Numéro de référence:
F24DEJ-CC01
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le marché est passé dans le cadre de la Centrale d'Achat du Département de l'Isère
Afficher plus
Produits/services: Légumes, fruits et noix 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Légumes nord Isère
Description du marché: Légumes nord Isère
Informations complémentaires:
Le marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 15000 euro(s) Ht et maximum annuel de 80 000 euro(s) soit des montants totaux minimum 60 000 euro(s) Ht de 320 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché
Produits/services supplémentaires: Légumes
📦
Adresse postale: Les produits seront livrés à l'adresse indiquée sur le bon de commande
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord cadre a une durée totale de 48 mois reconductions comprises
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Le marché pourra être reconduit 3 fois.
Chaque période a une durée de 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualités organoleptiques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence des actions éducatives proposées dans le cadre de l'éxécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Légumes sud Isère
Description du marché: Légumes sud Isère
Informations complémentaires:
Le marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 30 000 euro(s) soit des montants totaux minimum 20 000 euro(s) Ht de 120 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Fruits nord Isère
Description du marché: Fruits nord Isère
Informations complémentaires:
Le marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 30 000 euro(s) soit des montants totaux minimum 60 000 euro(s) Ht de 320 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché
Produits/services supplémentaires: Fruits et fruits à coque
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Fruits sud Isère
Description du marché: Fruits sud Isère
Informations complémentaires:
Le marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 120 000 euro(s) soit des montants totaux minimum 80 000 euro(s) Ht de 480 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Produits laitiers nord isère
Description du marché: Produits laitiers nord isère
Informations complémentaires:
Le marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 8 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 70 000 euro(s) soit des montants totaux minimum 32 000 euro(s) Ht de 280 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Produits laitiers sud isère
Description du marché: Produits laitiers sud isère
Informations complémentaires:
Le marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 100 000 euro(s) soit des montants totaux minimum 80 000 euro(s) Ht de 400 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-05 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-05 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Isère
Numéro d'enregistrement national:
22380001200013
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: 0476003838 📞
Fax: 0476003835 📠
URL: https://www.isere.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1458241 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1458241 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour tous les lots, il est apporté la précision suivante aux critères d'attribution.
Le critère qualité organoleptique comporte 3 sous critères comme suit :
-goût 10%,
-texture, tenue à la cuisson 5%,
-aspect visuel 5%
Le critère Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture comporte les é sous critères suivants
Représentation et participation des agriculteurs au sein de la structure des candidats 20%
Pourcentage moyen de produits issus de circuits courts 10%
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
624654
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 082-247742 (2024-04-24)
Avis d'attribution de marché (2024-11-04)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-25 📅
Titre: Légumes nord Isère
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas recolter
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 540 Che Du Chataignier
Code postal: 38370
Commune postale: Saint-Prim
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: recolter.contact@gmail.com 📧
Téléphone: 0651874713 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: AB Epluche
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45 Rue Du Drac
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Courrier électronique: estelle.bouju@isere-a-saisonner.fr 📧
Téléphone: 06 12 56 70 98 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Isère 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 247742-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2024/S 215-670372 (2024-11-04)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024108
Date de conclusion du contrat: 2024-10-25 📅
Titre: Légumes nord Isère
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SAS RECOLTER
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas recolter
Numéro d'enregistrement national:
1458241-1-1-1
Adresse postale: 540 Che Du Chataignier
Code postal: 38370
Commune postale: Saint-Prim
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: recolter.contact@gmail.com 📧
Téléphone: 0651874713 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AB Epluche
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: AB Epluche
Numéro d'enregistrement national:
1458241-1-2-1
Adresse postale: 45 Rue Du Drac
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Courrier électronique: estelle.bouju@isere-a-saisonner.fr 📧
Téléphone: 06 12 56 70 98 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Numéro d'enregistrement national:
1458241-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1458241-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1458241-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1458241-1-6-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
52232
Région: Isère 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 247742-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
A2EAC98B-E33F-FFA3-279413BB9BD34F3E
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
A2EAC9B2-9E85-6758-4105F8341BB4C567
Source: OJS 2024/S 215-670372 (2024-11-04)
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