Achat de véhicules pour les besoins de la CCI Caen Normandie
CCI de Caen
Achat de véhicules pour les besoins de la CCI Caen Normandie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules pour les besoins de la CCI Caen Normandie
Numéro de référence: 2024_FCS_CCI_0002
Brève description:
“Achat de véhicules pour les besoins de la CCI Caen Normandie”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Achat d un véhicule électrique avec reprise de l ancien véhicule
Description du marché:
“Achat d un véhicule électrique avec reprise de l ancien véhicule”
Informations complémentaires:
“L'acte d'engagement fixe le délai de livraison propre à chaque lot. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Un...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Adresse postale: Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie Direction des équipements portuaires Bassin d'Hérouville 978 RD 402
Code postal: 14200
Ville: Herouville saint clair
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique : 40%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Achat d un véhicule thermique avec reprise de l ancien véhicule
Description du marché:
“Achat d un véhicule thermique avec reprise de l ancien véhicule”
Informations complémentaires:
“L'acte d'engagement fixe le délai de livraison propre à chaque lot. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Un...”
Afficher plus
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Adresse postale: Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie Direction des équipements portuaires Bassin d’Hérouville 978 RD 402
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Achat d un véhicule 7 places hybride avec reprise de l ancien véhicule
Description du marché:
“Achat d un véhicule 7 places hybride avec reprise de l ancien véhicule”
Informations complémentaires:
“L'acte d'engagement fixe le délai de livraison propre à chaque lot. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Pour...”
Afficher plus
Adresse postale: Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie Direction des équipements portuaires Bassin d Hérouville 978 RD 402
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique : 50%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Achat d un véhicule petit utilitaire électrique avec reprise de l ancien véhicule
Description du marché:
“Achat d un véhicule petit utilitaire électrique avec reprise de l ancien véhicule”
Informations complémentaires:
“'acte d'engagement fixe le délai de livraison propre à chaque lot. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Un...”
Afficher plus
Adresse postale: Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie Direction des équipements portuaires Bassin d Hérouville 978 RD 402
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Achat d un véhicule électrique
Description du marché:
“Achat d un véhicule électrique”
Informations complémentaires:
“L'acte d'engagement fixe le délai de livraison propre à chaque lot. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Un...”
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'acte d'engagement fixe le délai de livraison. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Un délai de livraison...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Description
Adresse postale: Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie Direction des équipements portuaires Bassin d Hérouville 978 RD 402
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : .doc ; .xls ; .ppt ; .pdf ; .rtf, .zip, .docx, .xlsx, .pptx”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'...”
Afficher plus
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCI de Caen
Numéro d'enregistrement national: 18140001100100
Adresse postale: Direction des Equipements - Bassin d'Hérouville
Code postal: 14200
Commune postale: Hérouville saint clair
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@caen.cci.fr 📧
Téléphone: 0231356300 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national: 17140111000407
Commune postale: 3, rue Arthur Leduc BP 25086 14050 Caen Cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 029-086071 (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules pour les besoins de la CCI Caen Normandie
Numéro de référence: 2024_FCS_CCI_0002
Brève description:
“Achat de véhicules pour les besoins de la CCI Caen Normandie”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Achat d un véhicule électrique avec reprise de l ancien véhicule
Description du marché:
“Achat d un véhicule électrique avec reprise de l ancien véhicule”
Informations complémentaires:
“L'acte d'engagement fixe le délai de livraison propre à chaque lot. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Un...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Adresse postale: Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie Direction des équipements portuaires Bassin d'Hérouville 978 RD 402
Code postal: 14200
Ville: Herouville saint clair
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique : 40%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Achat d un véhicule thermique avec reprise de l ancien véhicule
Description du marché:
“Achat d un véhicule thermique avec reprise de l ancien véhicule”
Informations complémentaires:
“L'acte d'engagement fixe le délai de livraison propre à chaque lot. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Un...”
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Adresse postale: Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie Direction des équipements portuaires Bassin d’Hérouville 978 RD 402
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Achat d un véhicule 7 places hybride avec reprise de l ancien véhicule
Description du marché:
“Achat d un véhicule 7 places hybride avec reprise de l ancien véhicule”
Informations complémentaires:
“L'acte d'engagement fixe le délai de livraison propre à chaque lot. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Pour...”
Adresse postale: Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie Direction des équipements portuaires Bassin d Hérouville 978 RD 402
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique : 50%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Achat d un véhicule petit utilitaire électrique avec reprise de l ancien véhicule
Description du marché:
“Achat d un véhicule petit utilitaire électrique avec reprise de l ancien véhicule”
Informations complémentaires:
“'acte d'engagement fixe le délai de livraison propre à chaque lot. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Un...”
Adresse postale: Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie Direction des équipements portuaires Bassin d Hérouville 978 RD 402
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Achat d un véhicule électrique
Description du marché:
“Achat d un véhicule électrique”
Informations complémentaires:
“L'acte d'engagement fixe le délai de livraison propre à chaque lot. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Un...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'acte d'engagement fixe le délai de livraison. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Un délai de livraison...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Description
Adresse postale: Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie Direction des équipements portuaires Bassin d Hérouville 978 RD 402
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : .doc ; .xls ; .ppt ; .pdf ; .rtf, .zip, .docx, .xlsx, .pptx”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCI de Caen
Numéro d'enregistrement national: 18140001100100
Adresse postale: Direction des Equipements - Bassin d'Hérouville
Code postal: 14200
Commune postale: Hérouville saint clair
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@caen.cci.fr 📧
Téléphone: 0231356300 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national: 17140111000407
Commune postale: 3, rue Arthur Leduc BP 25086 14050 Caen Cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 029-086071 (2024-02-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)