Achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère (12 lots)
Département de l'Isère
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée de la période initiale est de 24 mois. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules d'entretien routier
- • Équipement routier › Équipement d'entretien routier
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère (12 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules d'entretien routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 037 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: PL équipé 12/13T et 16/19T 4x2
Description du marché: PL équipé 12/13T et 16/19T 4x2
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le Département de l'Isère, Dcet - Service gestion de parc, 27 rue Comboire
Code postal: 38130
Ville: Echirolles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique du Pl 19t
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): 2-1 Puissance du moteur (en ch)
Critère de qualité (pondération): 13
Critère de qualité (nom): 2-2 Couple moteur maximal (en danm)
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): 3 - Extension de Garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 2-3 Angle d'attaque disponible à l'avant du camion 4x2 avant montage plaque Setra (en mm)
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: PL équipé 16/19T 4X4
Description du marché: PL équipé 16/19T 4X4
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique du Pl 19t 4x4
2-1 Puissance du moteur en (en ch)
2-3 Angle d'attaque disponible à l'avant du camion 4x4, avant montage plaque Setra (en mm)
3- Extension de garantie
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: PL équipé 19T 4x4 permanent
Description du marché: PL équipé 19T 4x4 permanent
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rotofaucheuse
Description du marché: Rotofaucheuse
Produits/services supplémentaires: Équipement d'entretien routier 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Polyvalence de la position de l'attelage (Avant et/ou arrière)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tracteur agricole
Description du marché: Tracteur agricole
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2 - Valeur Technique
2-3 Surface de vitrage sur toit de la cabine (encm²)
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): 2-2 Système de suspension de la cabine
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): 2-4 Vitrage toit cabine (latéral/avant/arrière)
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Saleuse portée (avec montage)
Description du marché: Saleuse portée (avec montage)
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 2-5 Position de la cote "Y" (en mm)
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (nom): 2-1 Lisibilité écran : taille affichage en cm²
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): 2-2 Système d'affichage du boîtier
2-3 épaisseur tôle sans peinture (en mm)
2-4 Qualité des soudures de la trémie
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lame de déneigement
Description du marché: Lame de déneigement
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-1 Diamètre axe d'oscillation de la platine centrale (en mm)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 2-2 Position de la plaque d'oscillation de la lame
2-3 Système de réglage de l'inclinaison d'attaque de la lame
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etrave de déneigement
Description du marché: Etrave de déneigement
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-2 Poids hors tout (en kg)
2-3 Distance entre centre de gravité et plaque d'accrochage ( en cm)
2-4 Hauteur entre sol et aile arrière (en cm)
2-1 Nature du tablier
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aileron de déneigement
Description du marché: Aileron de déneigement
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-1 Résistance du parallélogramme : Longueur entre axes des 2 chapes de triangles (en mm)
2-2 Diamètre extérieur de la platine d'oscillation (en mm)
2-4 Rayon pliage du galbe dans la partie arrière haute aileron (en mm)
2-3 Rayon pliage du galbe dans partie arrière basse aileron (en mm)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Débrouissailleuse portée et accessoires (avec montage)
Description du marché: Débrouissailleuse portée et accessoires (avec montage)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2 - Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): 2-1 Position du pivot
2-2 Section du 1er bras en cm² (exemple pour 16cmx16cm, indiquer 256cm²)
2-3 épaisseur tube du 1er bras (en mm)
2-4 Caractéristiques du groupe de broyage
2-5 Caractéristiques des protections des pompes et multiplicateur
2-6 Encombrement mini à flanc de haie par rapport à l'axe du tracteur (en m)
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Balayeuses adaptables sur engins, et fournitures accessoires et consommables
Description du marché: Balayeuses adaptables sur engins, et fournitures accessoires et consommables
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-1 Largeur balayage (ou de travail) maximum (en mm)
2-2 Angle d'orientation totale droite/gauche (en °)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Semi-remorque porte-engins à col de cygne
Description du marché: Semi-remorque porte-engins à col de cygne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-1 Hauteur plateau
2-2 Poids à vide
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 12
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-09 14:00:00 📅
Lieu: Grenoble
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Isère
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: 0476003838 📞
Fax: 0476003835 📠
URL: https://www.isere.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432346 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432346 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 050-147154 (2024-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère (12 lots)
Numéro de référence:
F24DCET-EJ02
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
La durée de la période initiale est de 24 mois.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules d'entretien routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 037 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: PL équipé 12/13T et 16/19T 4x2
Description du marché: PL équipé 12/13T et 16/19T 4x2
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le Département de l'Isère, Dcet - Service gestion de parc, 27 rue Comboire
Code postal: 38130
Ville: Echirolles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique du Pl 19t
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): 2-1 Puissance du moteur (en ch)
Critère de qualité (pondération): 13
Critère de qualité (nom): 2-2 Couple moteur maximal (en danm)
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): 3 - Extension de Garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 2-3 Angle d'attaque disponible à l'avant du camion 4x2 avant montage plaque Setra (en mm)
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: PL équipé 16/19T 4X4
Description du marché: PL équipé 16/19T 4X4
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique du Pl 19t 4x4
2-1 Puissance du moteur en (en ch)
2-3 Angle d'attaque disponible à l'avant du camion 4x4, avant montage plaque Setra (en mm)
3- Extension de garantie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: PL équipé 19T 4x4 permanent
Description du marché: PL équipé 19T 4x4 permanent
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Rotofaucheuse
Description du marché: Rotofaucheuse
Produits/services supplémentaires: Équipement d'entretien routier 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Polyvalence de la position de l'attelage (Avant et/ou arrière)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Tracteur agricole
Description du marché: Tracteur agricole
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2 - Valeur Technique
2-3 Surface de vitrage sur toit de la cabine (encm²)
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): 2-2 Système de suspension de la cabine
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): 2-4 Vitrage toit cabine (latéral/avant/arrière)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Saleuse portée (avec montage)
Description du marché: Saleuse portée (avec montage)
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 2-5 Position de la cote "Y" (en mm)
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (nom): 2-1 Lisibilité écran : taille affichage en cm²
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): 2-2 Système d'affichage du boîtier
2-3 épaisseur tôle sans peinture (en mm)
2-4 Qualité des soudures de la trémie
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Lame de déneigement
Description du marché: Lame de déneigement
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-1 Diamètre axe d'oscillation de la platine centrale (en mm)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 2-2 Position de la plaque d'oscillation de la lame
2-3 Système de réglage de l'inclinaison d'attaque de la lame
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Etrave de déneigement
Description du marché: Etrave de déneigement
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-2 Poids hors tout (en kg)
2-3 Distance entre centre de gravité et plaque d'accrochage ( en cm)
2-4 Hauteur entre sol et aile arrière (en cm)
2-1 Nature du tablier
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Aileron de déneigement
Description du marché: Aileron de déneigement
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-1 Résistance du parallélogramme : Longueur entre axes des 2 chapes de triangles (en mm)
2-2 Diamètre extérieur de la platine d'oscillation (en mm)
2-4 Rayon pliage du galbe dans la partie arrière haute aileron (en mm)
2-3 Rayon pliage du galbe dans partie arrière basse aileron (en mm)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Débrouissailleuse portée et accessoires (avec montage)
Description du marché: Débrouissailleuse portée et accessoires (avec montage)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2 - Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): 2-1 Position du pivot
2-2 Section du 1er bras en cm² (exemple pour 16cmx16cm, indiquer 256cm²)
2-3 épaisseur tube du 1er bras (en mm)
2-4 Caractéristiques du groupe de broyage
2-5 Caractéristiques des protections des pompes et multiplicateur
2-6 Encombrement mini à flanc de haie par rapport à l'axe du tracteur (en m)
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Balayeuses adaptables sur engins, et fournitures accessoires et consommables
Description du marché: Balayeuses adaptables sur engins, et fournitures accessoires et consommables
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-1 Largeur balayage (ou de travail) maximum (en mm)
2-2 Angle d'orientation totale droite/gauche (en °)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Semi-remorque porte-engins à col de cygne
Description du marché: Semi-remorque porte-engins à col de cygne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-1 Hauteur plateau
2-2 Poids à vide
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 12
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-09 14:00:00 📅
Lieu: Grenoble
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Isère
Numéro d'enregistrement national:
22380001200013
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: 0476003838 📞
Fax: 0476003835 📠
URL: https://www.isere.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432346 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432346 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
624654
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 050-147154 (2024-03-07)
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- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)